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457 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1996-1999
Cote
106 J 157
 Date
1996-1999
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Actions et actionnaires
  • Actionnaires. – Attributions : fiches nominatives (ordre...
  • 1996-1999
Résultat n°2

Situation, [s.d.].
Cote
106 J 345
 Date
[s.d.]
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Réalisations
  • Après-guerre
  • Lotissement La Fosse Georges
  • La Fosse Georges : plans.
  • Situation, [s.d.].
Résultat n°3

Etude. – Préparation : programme (1950), cahier des charges (1950), plans (1950), correspondance (1950-1951).
Cote
106 J 260
 Date
1950-1951
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Réalisations
  • Après-guerre
  • Lotissement Le Fourneau
  • Etude. – Préparation : programme (1950), cahier des...
Résultat n°4

Fiscalité immobilière. – Législation : formulaires de déclaration-attestation de location-attribution (1964-1967), documentation (1980-1982), correspondance (1964-1985).
Cote
106 J 449
 Date
1964-1985
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Extérieur
  • Documentation
  • Fiscalité immobilière. – Législation : formulaires...
Résultat n°5

1958-1961
Cote
106 J 30
 Date
1958-1961
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Conseil d’administration
  • Assemblée générale
  • Assemblée générale. – Dossiers préparatoires : listes...
  • 1958-1961
Résultat n°6

Emprunts. – Amortissement : formulaires (1923-1946), tableaux d’amortissement (ordre numérique et chronologique des contrats, 1950-1975), répertoire (ordre chronologique et numérique des contrats, 1956-1997), formulaires (1973-1997), pièces justificatives (1973-1997), documentation [s.d.], correspondance (1923-1946).
Cote
106 J 204
 Date
1923-1997
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
  • Amortissement
  • Emprunts. – Amortissement : formulaires (1923-1946),...
Résultat n°7

Lotissement : maquette.
Cote
106 J 364
 Date
[s.d.]
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Réalisations
  • Après-guerre
  • Lotissement La Fosse Georges
  • Lotissement : maquette.
Résultat n°8

Apport des sociétaires. – Actes notariés (1913, 1928), cahier nominatif (1958-1975).
Cote
106 J 233
 Date
1913-1975
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Gestion foncière (terrains)
  • Apport des sociétaires. – Actes notariés (1913, 1928),...
Résultat n°9

1962-1963
Cote
106 J 109
 Date
1962-1963
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Trésorerie
  • Compte-chèques postal. – Opérations financières : livres.
  • 1962-1963
Résultat n°10

N° 1-250.
Cote
106 J 133
 Date
1912-[s.d.]
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Actions et actionnaires
  • Actionnaires. – Souscriptions : livre (ordre numérique...
  • N° 1-250.
Résultat n°11

Paulette Fleurey, 1981-1986.
Cote
106 J 51
 Date
1981-1986
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Personnel
  • Retraites
  • Cessation d’activité. – Garantie de ressources : attestations,...
  • Paulette Fleurey, 1981-1986.
Résultat n°12

Prêts antérieurs à 1955. – Acomptes, demande : états nominatifs, correspondance.
Cote
106 J 197
 Date
1950-1953
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
  • Caisse des dépôts et consignations
  • Prêts antérieurs à 1955. – Acomptes, demande : états...
Résultat n°13

Emprunts. – Contrats : cahier.
Cote
106 J 201
 Date
1951-1971
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
  • Caisse d’Epargne
  • Emprunts. – Contrats : cahier.
Résultat n°14

Répertoire (ordre alphabétique des actionnaires), s.d.
Cote
106 J 150
 Date
s.d
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Actions et actionnaires
  • Actionnaires : recensement.
  • Répertoire (ordre alphabétique des actionnaires), s.d.
Résultat n°15

Octobre 1973-avril 1988
Cote
106 J 14
 Date
Octobre 1973-avril 1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Conseil d’administration
  • Délibérations
  • Conseil d’administration, délibérations. – Comptes-rendus.
  • Octobre 1973-avril 1988
Résultat n°16

1994-1997
Cote
106 J 36
 Date
1994-1997
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Conseil d’administration et assemblée générale
  • Conseil d’administration
  • Assemblée générale
  • Assemblée générale. – Dossiers préparatoires : listes...
  • 1994-1997
Résultat n°17

Egouts. – Construction : coupures de journaux, correspondance.
Cote
106 J 281
 Date
1976
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Réalisations
  • Après-guerre
  • Lotissement Lucien Gardey
  • Egouts. – Construction : coupures de journaux, correspondance.
Résultat n°18

Trésorerie générale. – Dépenses : livre.
Cote
106 J 89
 Date
1977-2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Comptabilité et finances
  • Comptabilité générale et trésorerie
  • Trésorerie
  • Trésorerie générale. – Dépenses : livre.
Résultat n°19

Casimira Léné, 1986-1988.
Cote
106 J 53
 Date
1986-1988
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Structures de la société
  • Personnel
  • Retraites
  • Cessation d’activité. – Garantie de ressources : attestations,...
  • Casimira Léné, 1986-1988.
Résultat n°20

403-418.
Cote
106 J 424
 Date
1950-2000
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

  • Activités
  • Dossiers des sociétaires
  • Après-guerre
  • Sociétaires. – Location-attribution : dossiers individuels.
  • 403-418.