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  1. Résultat n°1

    1996-1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    106 J 157

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Actions et actionnaires
    • Actionnaires. – Attributions : fiches nominatives (ordre...
    • 1996-1999
  2. Résultat n°2

    Situation, [s.d.].

    Date

    [s.d.]

    Cote

    106 J 345

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement La Fosse Georges
    • La Fosse Georges : plans.
    • Situation, [s.d.].
  3. Résultat n°3

    Etude. – Préparation : programme (1950), cahier des charges (1950), plans (1950), correspondance (1950-1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    106 J 260

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement Le Fourneau
    • Etude. – Préparation : programme (1950), cahier des...
  4. Résultat n°4

    Fiscalité immobilière. – Législation : formulaires de déclaration-attestation de location-attribution (1964-1967), documentation (1980-1982), correspondance (1964-1985).

    Date

    1964-1985

    Cote

    106 J 449

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Extérieur
    • Documentation
    • Fiscalité immobilière. – Législation : formulaires...
  5. Résultat n°5

    1958-1961

    Date

    1958-1961

    Cote

    106 J 30

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Conseil d’administration
    • Assemblée générale
    • Assemblée générale. – Dossiers préparatoires : listes...
    • 1958-1961
  6. Résultat n°6

    Emprunts. – Amortissement : formulaires (1923-1946), tableaux d’amortissement (ordre numérique et chronologique des contrats, 1950-1975), répertoire (ordre chronologique et numérique des contrats, 1956-1997), formulaires (1973-1997), pièces justificatives (1973-1997), documentation [s.d.], correspondance (1923-1946).

    Date

    1923-1997

    Cote

    106 J 204

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
    • Amortissement
    • Emprunts. – Amortissement : formulaires (1923-1946),...
  7. Résultat n°7

    Lotissement : maquette.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    106 J 364

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement La Fosse Georges
    • Lotissement : maquette.
  8. Résultat n°8

    Apport des sociétaires. – Actes notariés (1913, 1928), cahier nominatif (1958-1975).

    Date

    1913-1975

    Cote

    106 J 233

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Gestion foncière (terrains)
    • Apport des sociétaires. – Actes notariés (1913, 1928),...
  9. Résultat n°9

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    106 J 109

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Trésorerie
    • Compte-chèques postal. – Opérations financières : livres.
    • 1962-1963
  10. Résultat n°10

    N° 1-250.

    Date

    1912-[s.d.]

    Cote

    106 J 133

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Actions et actionnaires
    • Actionnaires. – Souscriptions : livre (ordre numérique...
    • N° 1-250.
  11. Résultat n°11

    Paulette Fleurey, 1981-1986.

    Date

    1981-1986

    Cote

    106 J 51

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Personnel
    • Retraites
    • Cessation d’activité. – Garantie de ressources : attestations,...
    • Paulette Fleurey, 1981-1986.
  12. Résultat n°12

    Prêts antérieurs à 1955. – Acomptes, demande : états nominatifs, correspondance.

    Date

    1950-1953

    Cote

    106 J 197

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
    • Caisse des dépôts et consignations
    • Prêts antérieurs à 1955. – Acomptes, demande : états...
  13. Résultat n°13

    Emprunts. – Contrats : cahier.

    Date

    1951-1971

    Cote

    106 J 201

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
    • Caisse d’Epargne
    • Emprunts. – Contrats : cahier.
  14. Résultat n°14

    Répertoire (ordre alphabétique des actionnaires), s.d.

    Date

    s.d

    Cote

    106 J 150

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Actions et actionnaires
    • Actionnaires : recensement.
    • Répertoire (ordre alphabétique des actionnaires), s.d.
  15. Résultat n°15

    Octobre 1973-avril 1988

    Date

    Octobre 1973-avril 1988

    Cote

    106 J 14

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Conseil d’administration
    • Délibérations
    • Conseil d’administration, délibérations. – Comptes-rendus.
    • Octobre 1973-avril 1988
  16. Résultat n°16

    1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    106 J 36

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Conseil d’administration
    • Assemblée générale
    • Assemblée générale. – Dossiers préparatoires : listes...
    • 1994-1997
  17. Résultat n°17

    Egouts. – Construction : coupures de journaux, correspondance.

    Date

    1976

    Cote

    106 J 281

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement Lucien Gardey
    • Egouts. – Construction : coupures de journaux, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Trésorerie générale. – Dépenses : livre.

    Date

    1977-2000

    Cote

    106 J 89

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Trésorerie
    • Trésorerie générale. – Dépenses : livre.
  19. Résultat n°19

    Casimira Léné, 1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    106 J 53

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Personnel
    • Retraites
    • Cessation d’activité. – Garantie de ressources : attestations,...
    • Casimira Léné, 1986-1988.
  20. Résultat n°20

    403-418.

    Date

    1950-2000

    Cote

    106 J 424

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Dossiers des sociétaires
    • Après-guerre
    • Sociétaires. – Location-attribution : dossiers individuels.
    • 403-418.
  21. Résultat n°21

    1958

    Date

    1958

    Cote

    106 J 130

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Trésorerie
    • Exercices financiers. – Information du Ministère du...
    • 1958
  22. Résultat n°22

    Maison type IV A. – Appel d’offres : devis descriptifs (1949-1951), soumissions (1951), plans [s.d.].

    Date

    1949-1951

    Cote

    106 J 261

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement Le Fourneau
    • Maison type IV A. – Appel d’offres : devis descriptifs...
  23. Résultat n°23

    Fédération nationale des sociétés coopératives d’H.L.M. – Vice-président M. Dunand, démission : correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    106 J 442

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Extérieur
    • Réformes, réunions et documentation
    • Fédération nationale des sociétés coopératives d’H.L.M.
    • Fédération nationale des sociétés coopératives d’H.L.M....
  24. Résultat n°24

    Maître Giauque. – Mise en justice : coupures de journaux.

    Date

    1981-1983

    Cote

    106 J 226

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Fonctionnement quotidien
    • Maître Giauque. – Mise en justice : coupures de journaux.
  25. Résultat n°25

    108-120.

    Date

    1950-2000

    Cote

    106 J 403

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Dossiers des sociétaires
    • Après-guerre
    • Sociétaires. – Location-attribution : dossiers individuels.
    • 108-120.
  26. Résultat n°26

    1964-1966

    Date

    1964-1966

    Cote

    106 J 110

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Trésorerie
    • Compte-chèques postal. – Opérations financières : livres.
    • 1964-1966
  27. Résultat n°27

    Participation des employeurs. – Collecte : certificats d’actions libérées (1964-1966), correspondance (1956, 1959, 1967-1991).

    Date

    1956-1991

    Cote

    106 J 212

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
    • Collecte de la participation des employeurs à l’effort...
    • Participation des employeurs. – Collecte : certificats...
  28. Résultat n°28

    1978-1981

    Date

    1978-1981

    Cote

    106 J 118

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Trésorerie
    • Compte-chèques postal. – Opérations financières : livres.
    • 1978-1981
  29. Résultat n°29

    1968-1977

    Date

    1968-1977

    Cote

    106 J 43

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Personnel
    • Salaires
    • Livres de paye.
    • 1968-1977
  30. Résultat n°30

    Voirie, implantation, [s.d.].

    Date

    [s.d.]

    Cote

    106 J 353

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement La Fosse Georges
    • La Fosse Georges : plans.
    • Voirie, implantation, [s.d.].
  31. Résultat n°31

    Emprunts. – Demandes : correspondance.

    Date

    1951-1955

    Cote

    106 J 198

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Emprunts : demandes, garantie, amortissement
    • Caisse des dépôts et consignations
    • Emprunts. – Demandes : correspondance.
  32. Résultat n°32

    Mission interministérielle d’inspection du logement social. – Gestion financière et politique sociale, contrôle : rapport, documentation, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    106 J 231

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Contrôles et inspections
    • Mission interministérielle d’inspection du logement...
  33. Résultat n°33

    1981-1985

    Date

    1981-1985

    Cote

    106 J 119

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Trésorerie
    • Compte-chèques postal. – Opérations financières : livres.
    • 1981-1985
  34. Résultat n°34

    Terrain. – Achat : acte notarié.

    Date

    1962

    Cote

    106 J 328

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Rue d’Helsinki (rue des Champs)
    • Terrain. – Achat : acte notarié.
  35. Résultat n°35

    1937-1952

    Date

    1937-1952

    Cote

    106 J 60

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Livres et journaux
    • Grands livres.
    • 1937-1952
  36. Résultat n°36

    Assurances-vie. – Souscription des sociétaires : imprimés (1913-1914), correspondance (1921-1922), formulaires (1951-1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    106 J 217

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Assurances
    • Assurances-vie. – Souscription des sociétaires : imprimés...
  37. Résultat n°37

    Voirie, détails, [s.d.].

    Date

    [s.d.

    Cote

    106 J 352

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Réalisations
    • Après-guerre
    • Lotissement La Fosse Georges
    • La Fosse Georges : plans.
    • Voirie, détails, [s.d.].
  38. Résultat n°38

    1990-1996

    Date

    1990-1996

    Cote

    106 J 156

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Actions et actionnaires
    • Actionnaires. – Attributions : fiches nominatives (ordre...
    • 1990-1996
  39. Résultat n°39

    92-107.

    Date

    1950-2000

    Cote

    106 J 402

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Activités
    • Dossiers des sociétaires
    • Après-guerre
    • Sociétaires. – Location-attribution : dossiers individuels.
    • 92-107.
  40. Résultat n°40

    N° 500-748.

    Date

    1912-[s.d.]

    Cote

    106 J 135

    • Contexte : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché...

    • Structures de la société
    • Comptabilité et finances
    • Comptabilité générale et trésorerie
    • Actions et actionnaires
    • Actionnaires. – Souscriptions : livre (ordre numérique...
    • N° 500-748.