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72 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chaufferie : marché, appels d'offres.
Cote
1123 W 60
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°2

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).
Cote
1123 W 42
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...
Résultat n°3

Plans.
Cote
1123 W 55
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans.
Résultat n°4

Avant projets.
Cote
1123 W 10
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Avant projets.
Résultat n°5

Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.
Cote
1123 W 64
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...
Résultat n°6

A-C
Cote
1123 W 32
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • A-C
Résultat n°7

Fontaine des 4 As.
Cote
1123 W 15
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Fontaine des 4 As.
Résultat n°8

1971-1975
Cote
1123 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marchés de travaux.
  • 1971-1975
Résultat n°9

D-E
Cote
1123 W 33
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-E
Résultat n°10

Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Cote
1123 W 46
 Date
1969-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Résultat n°11

Acquisition à l'amiable.
Cote
1123 W 51
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Contournement sud de Delle.
  • Acquisition à l'amiable.
Résultat n°12

Expropriations.
Cote
1123 W 52
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Contournement sud de Delle.
  • Expropriations.
Résultat n°13

Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.
Cote
1123 W 71
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
  • Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance,...
Résultat n°14

Numéros 82.03 à 82.15.
Cote
1123 W 23
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.03 à 82.15.
Résultat n°15

Correspondance F-Z.
Cote
1123 W 4
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance F-Z.
Résultat n°16

Appels d'offres, devis.
Cote
1123 W 21
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Appels d'offres, devis.
Résultat n°17

Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16 bis.
Cote
1123 W 45
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16...
Résultat n°18

Correspondance.
Cote
1123 W 70
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
  • Correspondance.
Résultat n°19

Permis de construire.
Cote
1123 W 40
 Date
1966-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Permis de construire.
Résultat n°20

Numéros 80 à 82.02.
Cote
1123 W 22
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 80 à 82.02.
Résultat n°21

Troisième tranche de marchés.
Cote
1123 W 47
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Troisième tranche de marchés.
Résultat n°22

Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal de réception des travaux, marchés.
Cote
1123 W 65
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal...
Résultat n°23

Cession à la société centrale immobilière de la caisse des dépôts.
Cote
1123 W 48
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Cession à la société centrale immobilière de la caisse...
Résultat n°24

Acquisitions, expropriations.
Cote
1123 W 20
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Acquisitions, expropriations.
Résultat n°25

Marché de deux cent logements.
Cote
1123 W 17
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marché de deux cent logements.
Résultat n°26

Ville de Delle.
Cote
1123 W 37
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • Ville de Delle.
Résultat n°27

Chaufferie : plan, permis, marchés.
Cote
1123 W 62
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : plan, permis, marchés.
Résultat n°28

Deuxième tranche du marché numéro 78-02.
Cote
1123 W 44
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Deuxième tranche du marché numéro 78-02.
Résultat n°29

Dossiers divers : marchés, comptes rendus de chantier.
Cote
1123 W 29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Dossiers divers : marchés, comptes rendus de chantier.
Résultat n°30

Enquête préalable.
Cote
1123 W 53
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Rocade nord Belfort.
  • Enquête préalable.
Résultat n°31

Correspondance A-C.
Cote
1123 W 2
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance A-C.
Résultat n°32

Numéros 82.16 à 82.29.
Cote
1123 W 24
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.16 à 82.29.
Résultat n°33

E-L
Cote
1123 w 35
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • E-L
Résultat n°34

Numéros 82.30 à 82.42.
Cote
1123 W 25
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.30 à 82.42.
Résultat n°35

D-G
Cote
1123 W 34
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-G
Résultat n°36

Plan des bâtiments : atelier.
Cote
1123 W 26
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Plan des bâtiments : atelier.
Résultat n°37

Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. - Chauffage de la crèche, du gymnase et du groupe scolaire : procès verbal de réception des travaux deuxième tranche.
Cote
1123 W 72
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch....
Résultat n°38

Avec la ville de Belfort.
Cote
1123 W 1
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Avec la ville de Belfort.
Résultat n°39

Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de chantier (1982).
Cote
1123 W 28
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de...
Résultat n°40

Subventions.
Cote
1123 W 61
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Subventions.