Société laitière coopérative Lepuix-Delle (Lepuix, Territoire de Belfort)

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Société Laitière Coopérative de Lepuix-Delle : comptes-rendus d’assemblées générales constitutives (décembre 1928), liste nominative des sociétaires, règlement intérieur (15 janvier 1929), statuts (28 décembre 1928), procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire (1947), modification des statuts (1947), textes concernant l’adaptation des statuts des coopératives (1957).

Date

1928-1957

Cote

91 J 1

Procès opposant la société à des sociétaires dissidents : procédure, extrait des minutes du greffe, rapport d’expert, procès-verbaux de gendarmerie, rapport, jugement du tribunal civil, plainte, correspondance.

Date

1933-1936

Cote

91 J 15

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Résultats de la recherche

mai 1933-août 1937

Date

Cote

janvier 1962-décembre 1968

Date

Cote

Date

Cote

Registre des bilans.

Date

Cote

janvier 1950-décembre 1957

Date

Cote

janvier 1929-avril 1933

Date

Cote

Procès opposant la société à des sociétaires dissidents : procédure, extrait des minutes du greffe, rapport d’expert, procès-verbaux de gendarmerie, rapport, jugement du tribunal civil, plainte, correspondance.

Date

Cote

janvier 1938-mars 1942

Date

Cote

janvier 1950-décembre 1957

Date

Cote

Registre des délibérations.

Date

Cote

août 1961-novembre 1973

Date

Cote

janvier 1969-décembre 1973

Date

Cote

janvier 1943-décembre 1946

Date

Cote

janvier 1947-juillet 1961

Date

Cote

janvier 1958-décembre 1961

Date

Cote