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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAD à SOU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/7

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • SAD à SOU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  2. Résultat n°2

    KON à R.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/15

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • KON à R.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  3. Résultat n°3

    BAN à COU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/2

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • BAN à COU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  4. Résultat n°4

    ZEI à ZEN.

    Date

    2019

    Cote

    2005W/9

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • ZEI à ZEN.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  5. Résultat n°5

    COU à DIA.

    Date

    2017-2020

    Cote

    2005W/3

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • COU à DIA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  6. Résultat n°6

    SAC à SOU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/16

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • SAC à SOU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  7. Résultat n°7

    KAN à KON.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2005W/14

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • KAN à KON.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  8. Résultat n°8

    DIA à GH.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2005W/4

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • DIA à GH.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  9. Résultat n°9

    SOW à TRA.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/8

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • SOW à TRA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  10. Résultat n°10

    CAM à COU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/10

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • CAM à COU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  11. Résultat n°11

    COU à DIA.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/11

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • COU à DIA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  12. Résultat n°12

    A à B.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/9

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • A à B.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  13. Résultat n°13

    GU à KHI.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2005W/5

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • GU à KHI.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  14. Résultat n°14

    M à SAC.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/6

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • M à SAC.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  15. Résultat n°15

    U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue. MNA refusés.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/18

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  16. Résultat n°16

    DIA à DU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/12

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • DIA à DU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  17. Résultat n°17

    AM à BAM.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2005W/1

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • AM à BAM.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  18. Résultat n°18

    SOW à T.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/17

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • SOW à T.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  19. Résultat n°19

    F à KAN.

    Date

    2016-2019

    Cote

    2005W/13

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • F à KAN.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.