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Multimédias
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Sujets
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56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
Cote
1970W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
  • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
Résultat n°2

AIB à ZEM
Cote
1970W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
  • AIB à ZEM
Résultat n°3

BOU à VAN
Cote
1970W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
  • BOU à VAN
Résultat n°4

BEN à WIN
Cote
1970W/4
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
  • BEN à WIN
Résultat n°5

CHA à VAR
Cote
1970W/5
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
  • CHA à VAR
Résultat n°6

CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012) ; BAB à VUV (2013)
Cote
1970W/6
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
  • CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012)...
Résultat n°7

Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014). Contrat initiative emploi : CHI (2012) ; COP à UZU (2013 ; DES à VIN (2014)
Cote
1970W/7
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
  • Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014)....
Résultat n°8

Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007) ; BER à TRA (2008) ; BEN à ZAO (2009) ; DAI à WEI (2010)
Cote
1970W/8
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
  • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
  • Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007)...
Résultat n°9

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/1
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°10

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/2
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°11

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/3
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°12

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/4
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°13

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/5
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°14

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/6
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°15

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.
Cote
1987W/7
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Résultat n°16

RMI : Fraudes jugées, dossiers individuels.
Cote
1987W/8
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RMI : Fraudes jugées, dossiers individuels.
Résultat n°17

RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier (2015-2017). Décisions d'opportunités pour les salariés non agricoles émises par la MSA (Mutualité sociale agricole) : dossiers nominatifs, contrats d'insertion, fiches de liaison, certificats de travail, demandes de RMI, correspondance (1999-2005).
Cote
1987W/9
 Date
1999-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits...
Résultat n°18

RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.
Cote
1987W/10
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...
Résultat n°19

RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.
Cote
1987W/11
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....
Résultat n°20

RMI : remises d'indus, Conseil Général RMI et RSA. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.
Cote
1987W/12
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RMI : remises d'indus, Conseil Général RMI et RSA....