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56 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)

    Date

    2005-2006

    Cote

    1970W/1

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  2. Résultat n°2

    AIB à ZEM

    Date

    2007

    Cote

    1970W/2

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
    • AIB à ZEM

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  3. Résultat n°3

    BOU à VAN

    Date

    2008

    Cote

    1970W/3

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
    • BOU à VAN

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  4. Résultat n°4

    BEN à WIN

    Date

    2009

    Cote

    1970W/4

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
    • BEN à WIN

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  5. Résultat n°5

    CHA à VAR

    Date

    2010-2011

    Cote

    1970W/5

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
    • CHA à VAR

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  6. Résultat n°6

    CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012) ; BAB à VUV (2013)

    Date

    2010-2013

    Cote

    1970W/6

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
    • CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012)...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  7. Résultat n°7

    Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014). Contrat initiative emploi : CHI (2012) ; COP à UZU (2013 ; DES à VIN (2014)

    Date

    2012-2014

    Cote

    1970W/7

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014)....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  8. Résultat n°8

    Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007) ; BER à TRA (2008) ; BEN à ZAO (2009) ; DAI à WEI (2010)

    Date

    2006-2010

    Cote

    1970W/8

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
    • Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007)...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  9. Résultat n°9

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1987W/1

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  10. Résultat n°10

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1987W/2

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  11. Résultat n°11

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1987W/3

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  12. Résultat n°12

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2011-2014

    Cote

    1987W/4

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  13. Résultat n°13

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1987W/5

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  14. Résultat n°14

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2013-2015

    Cote

    1987W/6

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  15. Résultat n°15

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2010-2013

    Cote

    1987W/7

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  16. Résultat n°16

    RMI : Fraudes jugées, dossiers individuels.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1987W/8

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : Fraudes jugées, dossiers individuels.

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  17. Résultat n°17

    RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier (2015-2017). Décisions d'opportunités pour les salariés non agricoles émises par la MSA (Mutualité sociale agricole) : dossiers nominatifs, contrats d'insertion, fiches de liaison, certificats de travail, demandes de RMI, correspondance (1999-2005).

    Date

    1999-2017

    Cote

    1987W/9

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  18. Résultat n°18

    RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1987W/10

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  19. Résultat n°19

    RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1987W/11

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  20. Résultat n°20

    RMI : remises d'indus, Conseil Général RMI et RSA. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1987W/12

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : remises d'indus, Conseil Général RMI et RSA....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion