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56 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)

Date

2005-2006

Cote

1970W/1

Résultat n°2

AIB à ZEM

Date

2007

Cote

1970W/2

Résultat n°3

BOU à VAN

Date

2008

Cote

1970W/3

Résultat n°4

BEN à WIN

Date

2009

Cote

1970W/4

Résultat n°5

CHA à VAR

Date

2010-2011

Cote

1970W/5

Résultat n°6

CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012) ; BAB à VUV (2013)

Date

2010-2013

Cote

1970W/6

Résultat n°7

Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014). Contrat initiative emploi : CHI (2012) ; COP à UZU (2013 ; DES à VIN (2014)

Date

2012-2014

Cote

1970W/7

Résultat n°8

Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007) ; BER à TRA (2008) ; BEN à ZAO (2009) ; DAI à WEI (2010)

Date

2006-2010

Cote

1970W/8

Résultat n°9

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2013-2015

Cote

1987W/1

Résultat n°10

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2011-2013

Cote

1987W/2

Résultat n°11

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2011-2012

Cote

1987W/3

Résultat n°12

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2011-2014

Cote

1987W/4

Résultat n°13

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2011-2015

Cote

1987W/5

Résultat n°14

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2013-2015

Cote

1987W/6

Résultat n°15

Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2010-2013

Cote

1987W/7

Résultat n°16

RMI : Fraudes jugées, dossiers individuels.

Date

1997-2002

Cote

1987W/8

Résultat n°17

RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier (2015-2017). Décisions d'opportunités pour les salariés non agricoles émises par la MSA (Mutualité sociale agricole) : dossiers nominatifs, contrats d'insertion, fiches de liaison, certificats de travail, demandes de RMI, correspondance (1999-2005).

Date

1999-2017

Cote

1987W/9

Résultat n°18

RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

2007-2011

Cote

1987W/10

Résultat n°19

RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

2001-2005

Cote

1987W/11

Résultat n°20

RMI : remises d'indus, Conseil Général RMI et RSA. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

1999-2009

Cote

1987W/12