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  • 1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/1

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 2

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/2

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 3

    Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/3

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 4

    Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/4

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 5

    Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/5

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 6

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 7

    Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/7

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Danjoutin, Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 8

    Eguenigue, Eloie, Essert.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/8

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Eguenigue, Eloie, Essert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 9

    Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/9

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, fêche l'Eglise,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 10

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/10

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 11

    Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/11

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 12

    Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/12

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 13

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/13

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 14

    Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont, Vellescot, Vetrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/14

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Suarce, Trevenans, Urcerey, Valdoie, Vauthiermont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 15

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/15

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 16

    Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/16

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 17

    Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/17

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 18

    Belfort.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/18

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 19

    Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/19

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 20

    Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Date

    2008

    Cote

    1843W/20

    • Contexte : 1843 W - Conseil départemental - Direction des routes,...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux