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211 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

Date

1936

Cote

1 N 46

Résultat n°3

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Date

1890-1901

Cote

4 N 34

Résultat n°4

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°5

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°6

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72

Résultat n°7

Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2

Résultat n°8

1838-1839, 1842, 1844-1847

Date

1838-1839, 1842, 1844-1847

Cote

1 N 56

Résultat n°9

1893-1898

Date

1893-1898

Cote

1 N 63

Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

Date

1872-1873

Cote

1 N 2

Résultat n°11

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°12

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1

Résultat n°13

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71

Résultat n°14

1863-1868

Date

1863-1868

Cote

1 N 59

Résultat n°15

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

Date

1879-1881

Cote

1 N 6

Résultat n°16

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

Date

1806-1869

Cote

4 N 19

Résultat n°17

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Date

1813-1868

Cote

4 N 29

Résultat n°18

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°19

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

Date

1893-1894

Cote

1 N 14

Résultat n°20

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

Date

1896-1898

Cote

1 N 16