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211 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1848-1855
Cote
1 N 57
 Date
1848-1855
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1848-1855
Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).
Cote
1 N 46
 Date
1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
Résultat n°3

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.
Cote
4 N 34
 Date
1890-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Dossiers communs
  • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
Résultat n°4

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.
Cote
4 N 109
 Date
1812-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°5

Assurances : polices, correspondance.
Cote
4 N 107
 Date
1900-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°6

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 72
 Date
1923-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°7

Plans.
Cote
4 N 38/2
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – construction
  • Construction.
  • Plans.
Résultat n°8

1838-1839, 1842, 1844-1847
Cote
1 N 56
 Date
1838-1839, 1842, 1844-1847
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1838-1839, 1842, 1844-1847
Résultat n°9

1893-1898
Cote
1 N 63
 Date
1893-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1893-1898
Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.
Cote
1 N 2
 Date
1872-1873
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
Résultat n°11

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.
Cote
4 N 101
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°12

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).
Cote
4 N 38/1
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – construction
  • Construction.
  • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
Résultat n°13

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Cote
4 N 71
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Tribunal – entretien
  • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°14

1863-1868
Cote
1 N 59
 Date
1863-1868
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1863-1868
Résultat n°15

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.
Cote
1 N 6
 Date
1879-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
Résultat n°16

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.
Cote
4 N 19
 Date
1806-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Antonin 
  • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
Résultat n°17

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.
Cote
4 N 29
 Date
1813-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
Résultat n°18

1937-1943
Cote
4 N 54
 Date
1937-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, reconstruction
  • Préfecture – entretien
  • Mobilier, inventaires : registres.
  • 1937-1943
Résultat n°19

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.
Cote
1 N 14
 Date
1893-1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
Résultat n°20

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.
Cote
1 N 16
 Date
1896-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...