Territoire de Belfort. Conseil général. Routes.

1
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
2
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- VOIRIE
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
3
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
4
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- VOIRIE
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
5
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- PERSONNEL
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
6
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
7
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
8
1927

Cote

3 O 375
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Première circonscription de Belfort.
- 1927
Producteur :

Préfecture
9
Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 1 DE BELFORT A MONTBELIARD
- Traversée de communes
- Commune de Trétudans
- Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
10
Exercice 1872

Cote

3 O 475
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
- Exercice 1872
Producteur :

Préfecture
11
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 901
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
- Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
12
22 janvier-23 août

Cote

3 O 923
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
- Exercice 1918 (canton de Belfort)
- 22 janvier-23 août
Producteur :

Préfecture
13
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS RURAUX ET VOIRIE URBAINE
- CHEMINS RURAUX
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
14
31 décembre

Cote

3 O 630
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
- Exercice 1886
- 31 décembre
Producteur :

Préfecture
15
Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N°29 DE FOUSSEMAGNE A BOUROGNE
- Traversée des communes
- Commune d’Eschêne-Autrage
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
16
Exercice 1922

Cote

3 O 950
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- GENERALITES
- COMPTABILITE
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
- Exercice 1922
Producteur :

Préfecture
17
Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 26 DE CROIX A SUARCE
- Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron
- Commune de Grandvillars
- Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
18
Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

Date

1885

Cote

3 O 1305
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Belfort
- Construction de rigoles pavées dans la faubourg des...
Producteur :

Préfecture
19
Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

Date

1888

Cote

3 O 1910
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 27 D’ANJOUTEY A REPPE
- Traversée des communes
- Commune de Felon
- Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben :...
Producteur :

Préfecture
20
Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1680
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS D’INTERET COMMUN
- CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE
- Traversée des communes
- Commune de Méziré
- Modification de l’alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1880

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1931-1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1899

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1927

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1872

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 octobre-31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

22 janvier-23 août

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

31 décembre

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1922

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

Date