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Résultats de la recherche

  • 1

    Vourvenans.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 233

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 2

    Trétudans.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 225

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Trétudans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 3

    Perouse.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 222

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Perouse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 4

    Denney.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 184

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Denney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 5

    Banvillars.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 36

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 6

    Mesures du débit sur la Savoureuse, l’Allaine et autres rivières du Territoire de Belfort.

    Date

    1962-1985

    Cote

    1546 W 16

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Mesures du débit sur la Savoureuse, l’Allaine et autres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 7

    Zone Artisanale et Commerciale de l’Espérance (ZAC) : dossier de réalisation.

    Date

    1992

    Cote

    1546 W 15

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zone Artisanale et Commerciale de l’Espérance (ZAC)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 8

    Limite d’agglomération.

    Date

    1957-1977

    Cote

    1546 W 13

    • Contexte : 1546 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Limite d’agglomération.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 9

    Belfort : plans de restauration de la vieille ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 17

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Belfort : plans de restauration de la vieille ville.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 10

    Boîte 13 rendue à la subdivision en 2007.

    Cote

    1540 W 13

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Boîte 13 rendue à la subdivision en 2007.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 11

    Trévenans, Botans, Buc.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 2

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Trévenans, Botans, Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 12

    Essert, Autrechêne, Meroux, Moval.

    Date

    s.d.

    Cote

    1540 W 1

    • Contexte : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement sur voiries communales.
    • Essert, Autrechêne, Meroux, Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Belfort

  • 13

    Botans.

    Date

    s.d.

    Cote

    165 W 91-98

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Botans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 14

    Bermont.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 88-90

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Bermont.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 15

    Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 79-87

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 16

    Bavilliers.

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    1564 W 37-78

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Bavilliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 17

    Autrechêne.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 31-35

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Autrechêne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 18

    Communes du Territoire de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 240-243

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 19

    Argiésans.

    Date

    1988

    Cote

    1564 W 24-30

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Argiésans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  • 20

    Vézelois.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 236-239

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Vézelois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort