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212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 69

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Saint-Germain-le-Châtelet.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Buc.

    Date

    1932 - 1984

    Cote

    55 W 16

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Buc.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Matrices grises après rénovation.

    Date

    1932-1975

    Cote

    1641 W 62-154

    • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Matrices grises après rénovation.

    Producteur :

    Hôtel des Impôts - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Cunelières.

    Date

    1932 - 1963

    Cote

    55 W 23

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Cunelières.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Lebetain.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 48

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lebetain.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Romagny.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 65

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Romagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Eschêne-Autrage.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 28

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Eschêne-Autrage.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Chavanatte.

    Date

    1932 - 1982

    Cote

    55 W 19

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Lacollonge.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 46

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Lacollonge.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Frais.

    Date

    1932

    Cote

    55 W 40

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Frais.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Anjoutey.

    Date

    s.d.

    Cote

    55 W 3

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Thiancourt.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 72

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Rechotte.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 62

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rechotte.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Vézelois.

    Date

    1933 - 1984

    Cote

    55 W 80

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vézelois.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Chèvremont.

    Date

    1933 - 1982

    Cote

    55 W 20

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Chèvremont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Recouvrance.

    Date

    1933 - 1983

    Cote

    55 W 63

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Recouvrance.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Urcerey.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 74

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Urcerey.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Croix.

    Date

    1933

    Cote

    55 W 22

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Croix.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Petitmagny.

    Date

    1933 - 1982

    Cote

    55 W 59

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Larivière.

    Date

    1933 - 1978

    Cote

    55 W 47

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Larivière.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Phaffans.

    Date

    1934 - 1976

    Cote

    55 W 60

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Felon.

    Date

    1934 - 1975

    Cote

    55 W 35

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Felon.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Foussemagne

    Date

    1934 - 1983

    Cote

    55 W 39

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Riervescemont.

    Date

    1934

    Cote

    55 W 64

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Riervescemont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Vauthiermont.

    Date

    1934 - 1984

    Cote

    55 W 76

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Leval.

    Date

    1935 - 1984

    Cote

    55 W 50

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Leval.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Boron.

    Date

    1935 - 1983

    Cote

    55 W 12

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Boron.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Feche-l’Eglise.

    Date

    1935 - 1970

    Cote

    55 W 34

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Feche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Vétrigne.

    Date

    1935 - 1982

    Cote

    55 W 79

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Vétrigne.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Rougemont-le-Château.

    Date

    1936 - 1984

    Cote

    55 W 67

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Fontaine.

    Date

    1936 - 1982

    Cote

    55 W 37

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Fontaine.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Fontenelle.

    Date

    1936

    Cote

    55 W 38

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Fontenelle.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Faverois.

    Date

    1936

    Cote

    55 W 33

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Egueningue.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 27

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Egueningue.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Denney.

    Date

    1937 - 1966

    Cote

    55 W 26

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Denney.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Menoncourt.

    Date

    1937

    Cote

    55 W 51

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Menoncourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Bessoncourt.

    Date

    1937 - 1966

    Cote

    55 W 11

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Bessoncourt.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Banvillars.

    Date

    1938 - 1984

    Cote

    55 W 8

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Banvillars.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Moval.

    Date

    1940 - 1958

    Cote

    55 W 55

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Moval.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Meroux.

    Date

    1940 - 1973

    Cote

    55 W 52

    • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux classés par communes.
    • Meroux.

    Producteur :

    Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort