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1 819 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées.
Cote
29 W 457-465
 Date
1908 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bureau de la nature et de l'environnement : tourisme,...
  • Installations classées.
Résultat n°2

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Cote
106 W 11-13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Résultat n°3

Prime à la natalité. 1940-1949
Cote
106 W 44-48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocation de maternité. 1940-1951
  • Prime à la natalité. 1940-1949
Résultat n°4

Victimes civiles. 1942
Cote
106 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Victimes civiles. 1942
Résultat n°5

Aide au logement. 1949-1955
Cote
106 W 17-18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide au logement. 1949-1955
Résultat n°6

Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952
Cote
106 W 1-10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952
Résultat n°7

Aide sociale à la famille. 1938-1953
Cote
106 W 20-39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale à la famille. 1938-1953
Résultat n°8

Aide sociale aux mineurs. 1934-1951
Cote
106 W 49-52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux mineurs. 1934-1951
Résultat n°9

Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945
Cote
106 W 15-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux...
Résultat n°10

Aide sociale aux handicapés. 1942-1944
Cote
106 W 84-92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux handicapés. 1942-1944
Résultat n°11

Assistance aux femmes en couche. 1940-1951
Cote
106 W 40-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocation de maternité. 1940-1951
  • Assistance aux femmes en couche. 1940-1951
Résultat n°12

Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953
Cote
106 W 53-83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953
Résultat n°13

Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Cote
106 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Résultat n°14

Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.
Cote
29 W 466-470
 Date
1920 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Affaires économiques (attributions transférées à la...
  • Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.
Résultat n°15

Articles éliminés.
Cote
1261 W 77-81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°16

Articles éliminés.
Cote
1261 W 77-81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1261 W 39-44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Comités départementaux et commissions.
Cote
1261 W 184-188
 Date
1921 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Comités départementaux et commissions.
Résultat n°19

Comités départementaux et commissions.
Cote
1261 W 184-188
 Date
1921 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comités départementaux et commissions.
Résultat n°20

Articles éliminés.
Cote
1261 W 39-44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°21

Allocations militaires.
Cote
81 W 91-132
 Date
1921 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocations militaires.
Résultat n°22

Articles éliminés.
Cote
1261 W 51-71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°23

Aliénés.
Cote
81 W 133-138
 Date
1921 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aliénés.
Résultat n°24

Articles éliminés.
Cote
1261 W 51-71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°25

Lutte contre la tuberculose.
Cote
81 W 31
 Date
1926 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Lutte contre la tuberculose.
Résultat n°26

Enseignement agricole : instructions, rapports.
Cote
98 W 545
 Date
1926 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Enseignement agricole : instructions, rapports.
Résultat n°27

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.
Cote
83 W 14
 Date
1931 - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Groupement charbonnier départemental et Office départemental...
Résultat n°28

Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites par les négociants. 1943 - 1945
Cote
83 W 58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83 W - Préfecture, Bureau des Charbons

  • Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites...
Résultat n°29

Enseignement Supérieur.
Cote
1738 W 4
 Date
1933, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau -...

  • Enseignement Supérieur.
Résultat n°30

Documentation.
Cote
81 W 26-27
 Date
1935 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Documentation.
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
81 W 67-69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°32

Aide sociale.
Cote
81 W 59-65
 Date
1935 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°33

Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations des conseils municipaux (1940-1958).
Cote
1098 W 259
 Date
1935 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

  • Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations...
Résultat n°34

Maréchal ferrant : correspondance.
Cote
103 W 9
 Date
1936 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

  • Maréchal ferrant : correspondance.
Résultat n°35

Interdiction de séjour : carnets anthropométriques, correspondance, rapports de police, photographies, notices individuelles.
Cote
95 W 34-36
 Date
1936, 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 95 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Interdiction de séjour : carnets anthropométriques,...
Résultat n°36

Conflit du travail, organisation du travail, salaires, emplois réservés : correspondance, instructions, rapports, arrêtés.
Cote
98 W 438
 Date
1936 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

  • Conflit du travail, organisation du travail, salaires,...
Résultat n°37

Constructions neuves : règlement visant à réduire les dangers dus aux bombardements.
Cote
88 W 49
 Date
1936, 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 88 W - Préfecture, Bureau de la Défense passive

  • Constructions neuves : règlement visant à réduire les...
Résultat n°38

Enseignement privé, établissements du Territoire de Belfort : contrats, avenants, tarifs, ouvertures de classes.
Cote
1443 W 34-56
 Date
1936 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Enseignement privé, établissements du Territoire de...
Résultat n°39

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.
Cote
97 W 189-191
 Date
1937 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...
Résultat n°40

Transformation des locaux d’habitation (1953-1961), tombes militaires allemandes (1937-1964).
Cote
1098 W 251-252
 Date
1937 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

  • Transformation des locaux d’habitation (1953-1961),...