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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Installations classées.

Date

1908 - 1977

Cote

29 W 457-465

Résultat n°2

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

Date

-

Cote

106 W 11-13

Résultat n°3

Prime à la natalité. 1940-1949

Date

-

Cote

106 W 44-48

Résultat n°4

Victimes civiles. 1942

Date

-

Cote

106 W 19

Résultat n°5

Aide au logement. 1949-1955

Date

-

Cote

106 W 17-18

Résultat n°6

Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

Date

-

Cote

106 W 1-10

Résultat n°7

Aide sociale à la famille. 1938-1953

Date

-

Cote

106 W 20-39

Résultat n°8

Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

Date

-

Cote

106 W 49-52

Résultat n°9

Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945

Date

-

Cote

106 W 15-16

Résultat n°10

Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

Date

-

Cote

106 W 84-92

Résultat n°11

Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

Date

-

Cote

106 W 40-43

Résultat n°12

Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

Date

-

Cote

106 W 53-83

Résultat n°13

Protection sociale aux indigents. 1954-1956

Date

-

Cote

106 W 14

Résultat n°14

Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

Date

1920 - 1964

Cote

29 W 466-470

Résultat n°15

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 77-81

Résultat n°16

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 77-81

Résultat n°17

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 39-44

Résultat n°18

Comités départementaux et commissions.

Date

1921 - 1992

Cote

1261 W 184-188

Résultat n°19

Comités départementaux et commissions.

Date

1921 - 1992

Cote

1261 W 184-188

Résultat n°20

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 39-44

Résultat n°21

Allocations militaires.

Date

1921 - 1954

Cote

81 W 91-132

Résultat n°22

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 51-71

Résultat n°23

Aliénés.

Date

1921 - 1954

Cote

81 W 133-138

Résultat n°24

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 51-71

Résultat n°25

Lutte contre la tuberculose.

Date

1926 - 1964

Cote

81 W 31

Résultat n°26

Enseignement agricole : instructions, rapports.

Date

1926 - 1964

Cote

98 W 545

Résultat n°27

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

Date

1931 - 1939

Cote

83 W 14

Résultat n°28

Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites par les négociants. 1943 - 1945

Date

-

Cote

83 W 58

Résultat n°29

Enseignement Supérieur.

Date

1933, 2000

Cote

1738 W 4

Résultat n°30

Documentation.

Date

1935 - 1953

Cote

81 W 26-27

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

81 W 67-69

Résultat n°32

Aide sociale.

Date

1935 - 1964

Cote

81 W 59-65

Résultat n°33

Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations des conseils municipaux (1940-1958).

Date

1935 - 1958

Cote

1098 W 259

Résultat n°34

Maréchal ferrant : correspondance.

Date

1936 - 1946

Cote

103 W 9

Résultat n°35

Interdiction de séjour : carnets anthropométriques, correspondance, rapports de police, photographies, notices individuelles.

Date

1936, 1955

Cote

95 W 34-36

Résultat n°36

Conflit du travail, organisation du travail, salaires, emplois réservés : correspondance, instructions, rapports, arrêtés.

Date

1936 - 1966

Cote

98 W 438

Résultat n°37

Constructions neuves : règlement visant à réduire les dangers dus aux bombardements.

Date

1936, 1942

Cote

88 W 49

Résultat n°38

Enseignement privé, établissements du Territoire de Belfort : contrats, avenants, tarifs, ouvertures de classes.

Date

1936 - 1993

Cote

1443 W 34-56

Résultat n°39

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191

Résultat n°40

Transformation des locaux d’habitation (1953-1961), tombes militaires allemandes (1937-1964).

Date

1937 - 1964

Cote

1098 W 251-252