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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Installations classées.

Date

1908 - 1977

Cote

29 W 457-465

Résultat n°2

Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

Date

-

Cote

106 W 11-13

Résultat n°3

Prime à la natalité. 1940-1949

Date

-

Cote

106 W 44-48

Résultat n°4

Victimes civiles. 1942

Date

-

Cote

106 W 19

Résultat n°5

Aide au logement. 1949-1955

Date

-

Cote

106 W 17-18

Résultat n°6

Protection sociale aux familles françaises. 1942-1952

Date

-

Cote

106 W 1-10

Résultat n°7

Aide sociale à la famille. 1938-1953

Date

-

Cote

106 W 20-39

Résultat n°8

Aide sociale aux mineurs. 1934-1951

Date

-

Cote

106 W 49-52

Résultat n°9

Protection sociale aux prisonniers de guerre et aux déportés. 1945

Date

-

Cote

106 W 15-16

Résultat n°10

Aide sociale aux handicapés. 1942-1944

Date

-

Cote

106 W 84-92

Résultat n°11

Assistance aux femmes en couche. 1940-1951

Date

-

Cote

106 W 40-43

Résultat n°12

Aide sociale aux personnes âgées. 1920-1953

Date

-

Cote

106 W 53-83

Résultat n°13

Protection sociale aux indigents. 1954-1956

Date

-

Cote

106 W 14

Résultat n°14

Commerce, artisanat, dépôts d’explosifs, transports.

Date

1920 - 1964

Cote

29 W 466-470

Résultat n°15

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 77-81

Résultat n°16

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 77-81

Résultat n°17

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 39-44

Résultat n°18

Comités départementaux et commissions.

Date

1921 - 1992

Cote

1261 W 184-188

Résultat n°19

Comités départementaux et commissions.

Date

1921 - 1992

Cote

1261 W 184-188

Résultat n°20

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 39-44

Résultat n°21

Allocations militaires.

Date

1921 - 1954

Cote

81 W 91-132

Résultat n°22

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 51-71

Résultat n°23

Aliénés.

Date

1921 - 1954

Cote

81 W 133-138

Résultat n°24

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1261 W 51-71

Résultat n°25

Lutte contre la tuberculose.

Date

1926 - 1964

Cote

81 W 31

Résultat n°26

Enseignement agricole : instructions, rapports.

Date

1926 - 1964

Cote

98 W 545

Résultat n°27

Groupement charbonnier départemental et Office départemental des charbons.

Date

1931 - 1939

Cote

83 W 14

Résultat n°28

Statistiques sur les bois reçus et les ventes faites par les négociants. 1943 - 1945

Date

-

Cote

83 W 58

Résultat n°29

Enseignement Supérieur.

Date

1933, 2000

Cote

1738 W 4

Résultat n°30

Documentation.

Date

1935 - 1953

Cote

81 W 26-27

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

81 W 67-69

Résultat n°32

Aide sociale.

Date

1935 - 1964

Cote

81 W 59-65

Résultat n°33

Délibérations du Conseil général (1935-1952) et délibérations des conseils municipaux (1940-1958).

Date

1935 - 1958

Cote

1098 W 259

Résultat n°34

Maréchal ferrant : correspondance.

Date

1936 - 1946

Cote

103 W 9

Résultat n°35

Interdiction de séjour : carnets anthropométriques, correspondance, rapports de police, photographies, notices individuelles.

Date

1936, 1955

Cote

95 W 34-36

Résultat n°36

Conflit du travail, organisation du travail, salaires, emplois réservés : correspondance, instructions, rapports, arrêtés.

Date

1936 - 1966

Cote

98 W 438

Résultat n°37

Constructions neuves : règlement visant à réduire les dangers dus aux bombardements.

Date

1936, 1942

Cote

88 W 49

Résultat n°38

Enseignement privé, établissements du Territoire de Belfort : contrats, avenants, tarifs, ouvertures de classes.

Date

1936 - 1993

Cote

1443 W 34-56

Résultat n°39

Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

Date

1937 - 1956

Cote

97 W 189-191

Résultat n°40

Transformation des locaux d’habitation (1953-1961), tombes militaires allemandes (1937-1964).

Date

1937 - 1964

Cote

1098 W 251-252

Résultat n°41

Apprentissage, enseignement professionnel et technique : PV de réunions et d’élections, correspondance, plans, rapports, contrats, bourses.

Date

1937 - 1958

Cote

105 W 43-45

Résultat n°42

Attribution de bois, charbon et schlamms (tous utilisateurs confondus).

Date

1937 - 1949

Cote

83 W 18-36

Résultat n°43

Equipement industriel, urbain, agricole, sanitaire et social, scolaire, sportif ; logement, construction (dossiers généraux).

Date

1937 - 1971

Cote

29 W 338-442

Résultat n°44

Ville de Belfort.

Date

1937 - 1970

Cote

29 W 356-388

Résultat n°45

Dossiers généraux.

Date

1937 - 1971

Cote

29 W 338-356

Résultat n°46

Pipe-line Langres-Belfort, canal Rhin-Rhône.

Date

-

Cote

29W 432-442

Résultat n°47

Défilé : correspondance, demandes d’autorisations, autorisations. 1941 - 1964

Date

-

Cote

96 W 63

Résultat n°48

Sapeur pompier : correspondance rapports, plans, instructions, fiches de renseignements, correspondance, marchés, arrêtés préfectoraux. 1943 - 1953

Date

-

Cote

97 W 236-240

Résultat n°49

Aide sociale.

Date

1938 - 1964

Cote

81 W 77-83

Résultat n°50

Education : instructions, listes des candidats, correspondance.

Date

1938 - 1942

Cote

96 W 105

Résultat n°51

Cote vacante.

Date

-

Cote

67 W 231, 67 W 233

Résultat n°52

Article éliminé.

Date

-

Cote

67 W 227

Résultat n°53

Attribution de combustibles divers aux bâtiments communaux et scolaires.

Date

1938 - 1945

Cote

83 W 62

Résultat n°54

Aide médicale.

Date

1938 - 1952

Cote

81 W 70-75

Résultat n°55

Réquisitions françaises.

Date

1938-1949

Cote

67 W 216-226

Résultat n°56

Election municipale : procès verbaux d’élection, bulletins nuls. 1947

Date

-

Cote

97 W 52

Résultat n°57

Administration générale : correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

-

Cote

97 W 273

Résultat n°58

Guerre 39-45 : correspondance avec les autorités allemandes.

Date

-

Cote

97 W 288-289

Résultat n°59

Campagne de pêche : correspondance, arrêtés préfectoraux. 1941 聳 1952

Date

-

Cote

97 W 197

Résultat n°60

Colombophilie, formation, travail pour l’Allemagne, commerces, transport routier, enseignement privé, circulation automobile, dommages de guerre, réquisitions allemandes et françaises.

Date

1938 - 1953

Cote

107 W 11

Résultat n°61

Articles en 75 W.

Date

-

Cote

67 W 228-229

Résultat n°62

Aide médicale.

Date

1938 - 1964

Cote

81 W 84-90

Résultat n°63

Sylviculture : correspondance, rapports, procès verbaux d’enquête.

Date

1938 -1943

Cote

97 W 297

Résultat n°64

en série R.

Date

-

Cote

67 W 1-3

Résultat n°65

Dossiers communaux.

Date

1939 - 1975

Cote

29 W 388-431

Résultat n°66

Police des personnes : état civil, cartes d’identité. 1945

Date

-

Cote

120 W 4

Résultat n°67

Circulaires du ministère de la Guerre.

Date

1939-1945

Cote

88 W 3

Résultat n°68

Par bureaux de la Défense passive

Date

-

Cote

88 W 2

Résultat n°69

Agriculture, établissement de bienfaisance, bonneterie, circulation automobile.

Date

1939 - 1947

Cote

107 W 15

Résultat n°70

Profession réglementée, colporteur : rapports de police, correspondance. 1947 - 1967

Date

-

Cote

120 W 1

Résultat n°71

Enseignement de la défense passive dans les établissements scolaires : décret, correspondance avec l’inspecteur d’académie.

Date

1939-1943

Cote

88 W 18

Résultat n°72

Défense nationale, recrutement, conseil de révision, police des personnes, étranger, naturalisation, désertion, conscription.

Date

1939 - 1947

Cote

125 W 2

Résultat n°73

Matériel de défense passive, achat de brassards et fournitures de casques aux communes ; acquisitions des communes ; inventaires dans les communes.

Date

1939-1945

Cote

88 W 60

Résultat n°74

Plan de la Tour bastionnée 46.

Date

(s.d.)

Cote

88 W 68

Résultat n°75

Répartition du charbon, du gaz, du bois et du lait: états des cartes attribuées, rapports de police ou gendarmerie relatifs aux pertes de ces cartes, états des arrivages, états des attributions, correspondance, PV d'adjudication des coupes, attributions exceptionnelles, commandes des négociants en combustibles, cartes attribuées aux enfants, attribution aux grossistes et aux administrations, états récapitulatifs des attributions.

Date

1939-1950

Cote

108 W 1-14

Résultat n°76

Administration pénitentiaire, détenus : procès-verbaux, fiches des libérés, rapports de police, notices individuelles, correspondance. 1942 - 1947

Date

-

Cote

120 W 5

Résultat n°77

Assistance publique.

Date

1939 - 1942

Cote

81 W 153

Résultat n°78

Protection sociale, établissements de bienfaisance : états quantitatifs des dons, bilans financiers.

Date

1939 - 1946

Cote

124 W 1

Résultat n°79

Prime à la natalité.

Date

1939 - 1950

Cote

81 W 140-141

Résultat n°80

Par année

Date

-

Cote

88 W 1