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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de chasse : registres délivrance.

    Date

    1969 - 1975

    Cote

    1006 W 9

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Permis de chasse : registres délivrance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Libération conditionnelle.

    Date

    1953 - 1967

    Cote

    1006 W 128

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Réserves de pêche.

    Date

    1947 - 1971

    Cote

    1006 W 27

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Réserves de pêche.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Dépôt légal.

    Date

    1960 - 1979

    Cote

    1006 W 102-107

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dépôt légal.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Circulation transfrontière : contrôle passage frontière, opposition sortie de France, dossiers, correspondance.

    Date

    1948 - 1979

    Cote

    1006 W 109-111

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Circulation transfrontière : contrôle passage frontière,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Article éliminé en 2004.

    Cote

    1006 W 124

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Commerces du lait et boucheries : cartes professionnelles, fraudes.

    Date

    1964

    Cote

    1006 W 76

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commerces du lait et boucheries : cartes professionnelles,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 45-72

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 129

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.

    Date

    1937 - 1978

    Cote

    1006 W 112-113

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Colombophilie civile : recensement, lâchers, correspondance.

    Date

    1957 - 1977

    Cote

    1006 W 108

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Colombophilie civile : recensement, lâchers, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 10-25

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Brocanteurs : dossiers.

    Date

    1948 - 1978

    Cote

    1006 W 121

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Brocanteurs : dossiers.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Articles éliminés en 2004.

    Cote

    1006 W 2-8

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés en 2004.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1006 W 26

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Instructions du Conseil général, arrêtés réglementaires.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Forains, nomades : correspondance.

    Date

    1946 - 1978

    Cote

    1006 W 116-117

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Forains, nomades : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents. Années 60

    Cote

    1006 W 125

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Recueil pénitentiaire : textes généraux et documents....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Transactions immobilières : ancienne réglementation, registre, correspondance, agents immobiliers n’exerçant plus.

    Date

    1965 - 1978

    Cote

    1006 W 114-115

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Transactions immobilières : ancienne réglementation,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation, évasions, incidents, transferts, permis de visites.

    Date

    1945 - 1979

    Cote

    1006 W 126-127

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison d’arrêt : commission de surveillance, hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Armes : régularisations, registres de déclarations, armes de chasse (n’étant plus soumis à autorisation).

    Date

    1945 - 1978

    Cote

    1006 W 87-94

    • Contexte : 1006 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Armes : régularisations, registres de déclarations,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau