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  • 1

    Explosifs.

    Date

    1936-1989

    Cote

    1514 W 23-29

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Explosifs, armes et munitions.
    • Explosifs.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  • 2

    Sauvetage, déblaiement, sauvetage nautique, plongée, secourisme au travail.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 29

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Sauvetage, déblaiement, sauvetage nautique, plongée,...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 3

    Dossier des stages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 5

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossier des stages.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 4

    Dossiers de personnel notations et retraités.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 11-12

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossiers de personnel notations et retraités.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 5

    Plans Alsthom.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 28

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Plans Alsthom.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 6

    Alsthom : dossiers sécurité, état major de protection civile, documentation.

    Date

    1939 - 1945

    Cote

    1190 W 32

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Alsthom : dossiers sécurité, état major de protection...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 7

    Châlet du Ballon d’Alsace, crédits départementaux. Plan directeur d’urbanisme. Zone touristique.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 7-10

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Châlet du Ballon d’Alsace, crédits départementaux....

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 8

    Brevet National de Secourisme (B.N.S.), spécialités, programmes, correspondance.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 31

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Brevet National de Secourisme (B.N.S.), spécialités,...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 9

    Subvention Etat aux Associations de secourisme.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 6

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Subvention Etat aux Associations de secourisme.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 10

    Lieux de baignades.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 17

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Lieux de baignades.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 11

    Documentation. Plan de pollution des eaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 22

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Documentation. Plan de pollution des eaux.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 12

    Association de protection civile, secourisme, correspondance.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 20-21

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Association de protection civile, secourisme, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 13

    Missions aériennes.

    Date

    1943-1960

    Cote

    1515 W 33

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Missions aériennes.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 14

    Transports.

    Date

    1945-1988

    Cote

    1515 W 13

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Transports.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 15

    Articles recotés en 99 W.

    Cote

    1513 W 6-9

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Articles recotés en 99 W.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 16

    Instructions concernant la préparation des mesures de défense en matière de ravitaillement.

    Date

    1946 - 1992

    Cote

    1485 W 12-14

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Instructions concernant la préparation des mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 17

    Maintien de l’ordre.

    Date

    1947-1973

    Cote

    1515 W 10

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Maintien de l’ordre.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 18

    Instructions, circulaires, directives.

    Date

    1947-1963

    Cote

    1515 W 1-2

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Instructions, circulaires, directives.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 19

    Correspondance.

    Date

    1948-1984

    Cote

    1515 W 34-35

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 20

    Instructions ministérielles et décisions préfectorales. 1949-1964

    Cote

    1484 W 50-53

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Instructions ministérielles et décisions préfectorales....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 21

    Surveillance des activités séparatistes des Nord Africains dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1949 - 1964

    Cote

    1484 W 1-90

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Surveillance des activités séparatistes des Nord Africains...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 22

    Gestion de la répartition alimentaire, étude des besoins en alimentation et mise en place de locaux.

    Date

    1949-1972

    Cote

    1485 W 26-28

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Gestion de la répartition alimentaire, étude des besoins...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 23

    Mobilisation des transports.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1514 W 1-3

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Mobilisation des transports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  • 24

    Répartition cantonale des titres d’alimentation.

    Date

    (s.d)

    Cote

    1485 W 32

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Répartition cantonale des titres d’alimentation.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 25

    Mesures contre les individus séparatistes Nord-Africains. 1957-1964

    Cote

    1484 W 54-74

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mesures contre les individus séparatistes Nord-Africains....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 26

    Informations pour la mise en place d’un plan de mobilisation économique en cas de crise.

    Date

    1949 - 1983

    Cote

    1485 W 19-20

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Informations pour la mise en place d’un plan de mobilisation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 27

    Archives.

    Date

    1950 - 1961

    Cote

    1190 W 23

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Archives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 28

    Plans de fonctionnement.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1514 W 7-22

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Plans de fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  • 29

    Tourisme.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1515 W 36-37

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Tourisme.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 30

    Réquisitions.

    Date

    1950-1974

    Cote

    1515 W 28-30

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Réquisitions.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 31

    Organisation administrative.

    Date

    1951-1986

    Cote

    1514 W 6

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Organisation administrative.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  • 32

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le SNICA (service de coordination et d'informations nord-africaines).

    Date

    1952-1964

    Cote

    1484 W 6-21

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 33

    Interventions Sapeurs-pompiers : statistiques nationales.

    Date

    1952-1961

    Cote

    1513 W 1

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Interventions Sapeurs-pompiers : statistiques nationales.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 34

    Recensement de Bavilliers.

    Cote

    20 W 1

    • Contexte : 20 W - Préfecture, Protection civile

    • Recensement de la population.
    • Recensement de Bavilliers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Protection civile

  • 35

    Entreprises de travaux publics.

    Date

    1952-1980

    Cote

    1514 W 5

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Entreprises de travaux publics.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  • 36

    Recensement de Valdoie.

    Cote

    20 W 3-4

    • Contexte : 20 W - Préfecture, Protection civile

    • Recensement de la population.
    • Recensement de Valdoie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Protection civile

  • 37

    Plans et exercices.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1515 W 15-27

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Plans et exercices.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 38

    Recensement de Cravanche.

    Cote

    20 W 2

    • Contexte : 20 W - Préfecture, Protection civile

    • Recensement de la population.
    • Recensement de Cravanche.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Protection civile

  • 39

    Etrangers.

    Date

    1952-1963

    Cote

    1515 W 14

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Etrangers.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 40

    Affectations, réquisitions.

    Date

    1952-1968

    Cote

    1515 W 12

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Affectations, réquisitions.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense