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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1910
Cote
1 S 114
 Date
1880-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur d'arrondissement.
  • 1910
Résultat n°2

1890
Cote
1 S 418
 Date
1889-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Gossot.
  • 1890
Résultat n°3

Carnets de cylindrage.
Cote
1 S 637
 Date
1904-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Surveillance des travaux
  • Routes nationales
  • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
  • Carnets de cylindrage.
Résultat n°4

Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur Senglé.
Cote
1 S 638
 Date
1892-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Surveillance des travaux
  • Routes nationales
  • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
  • Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur...
Résultat n°5

Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours d'eau compris dans la zone militaire.
Cote
2 S 1
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Routes
  • Routes nationales
  • Généralités
  • Etat descriptif des routes, chemins, canaux ou cours...
Résultat n°6

Projet de plantation : états des travaux exécutés, correspondance, plans.
Cote
2 S 42
 Date
1851-1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Projet de plantation : états des travaux exécutés,...
Résultat n°7

Acquisition de terrains.1
Cote
2 S 177
 Date
1836-1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Bavilliers
  • Acquisition de terrains.1
Résultat n°8
1899-1924

63 medias

1899-1924
Cote
2 S 283
 Date
1899-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre des immatriculations
  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Circulation
  • Cartes grises
  • Registres des cartes délivrées.
  • 1899-1924
Résultat n°9
1924-1928

114 medias

1924-1928
Cote
2 S 284
 Date
1924-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre des immatriculations
  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Circulation
  • Cartes grises
  • Registres des cartes délivrées.
  • 1924-1928
Résultat n°10

Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
Cote
3 S 364
 Date
1911-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Conducteurs non identifiés : registres.
  • Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
Résultat n°11

Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).
Cote
5 S 61
 Date
1875-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Montbéliard - Delle
  • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
Résultat n°12

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).
Cote
5 S 237
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
Résultat n°13

Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
Cote
5 S 877
 Date
1866-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
Résultat n°14

Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.
Cote
5 S 878
 Date
1857-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Dijon-Belfort
  • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
Résultat n°15

Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
Cote
5 S 879
 Date
1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
Résultat n°16

Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.
Cote
5 S 880
 Date
1858-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
Résultat n°17

Lignes : tableaux des distances.
Cote
5 S 881
 Date
1863-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Lignes : tableaux des distances.
Résultat n°18

1858-1862
Cote
5 S 882
 Date
1858-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1858-1862
Résultat n°19

1863 (janvier-juillet).
Cote
5 S 883
 Date
Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1863 (janvier-juillet).
Résultat n°20

1863 (août-décembre) - 1865
Cote
5 S 884
 Date
Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1863 (août-décembre) - 1865
Résultat n°21

Janvier - août 1866
Cote
5 S 885
 Date
Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1866
  • Janvier - août 1866
Résultat n°22

Septembre - décembre 1866
Cote
5 S 886
 Date
Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1866
  • Septembre - décembre 1866
Résultat n°23

1867
Cote
5 S 887
 Date
1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1867
Résultat n°24

1868
Cote
5 S 888
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1868
Résultat n°25

1868
Cote
5 S 889
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1868
Résultat n°26

1870
Cote
5 S 890
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5 S - Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1870
Résultat n°27

Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.
Cote
6 S 1
 Date
1914-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie
  • Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
Résultat n°28

Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).
Cote
7 S 80
 Date
1880-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
  • Fonctionnement du service
  • Service des inondations
  • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...
Résultat n°29

An X-1850
Cote
1 S 1
 Date
An X-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Circulaires - instructions
  • An X-1850
Résultat n°30

1879
Cote
1 S 10
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Fonctionnement du service
  • Inventaires des archives : services ordinaire et hydraulique.
  • Deuxième section.
  • 1879
Résultat n°31

Création de commissaires voyers : nomination.
Cote
1 S 100
 Date
1830
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Personnel
  • Cantonniers
  • Création de commissaires voyers : nomination.
Résultat n°32

Ateliers de charité, mise en place (1817-1823) : gratification aux ouvriers pour la naissance de l'enfant de la Duchesse de Berry (1817).
Cote
1 S 101
 Date
1817-1823
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Personnel
  • Cantonniers
  • Ateliers de charité, mise en place (1817-1823) : gratification...
Résultat n°33

Budgets d'entretien (1872-1886) ; projets de budget et de sous-répartitions.
Cote
1 S 102
 Date
1900-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité générale.
  • Budgets d'entretien (1872-1886) ; projets de budget...
Résultat n°34

Situations définitives exercices.
Cote
1 S 103
 Date
1902-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité générale.
  • Situations définitives exercices.
Résultat n°35

Avis de crédits et d'ordonnances de fonds, exercices.
Cote
1 S 104
 Date
1906-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité générale.
  • Avis de crédits et d'ordonnances de fonds, exercices.
Résultat n°36

Comptes moraux, états des marchés de 50 000 F et plus, approbation des dépenses.
Cote
1 S 105
 Date
1882-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité générale.
  • Comptes moraux, états des marchés de 50 000 F et plus,...
Résultat n°37

Frais des bureaux des Ponts et Chaussées.
Cote
1 S 106
 Date
1907-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité générale.
  • Frais des bureaux des Ponts et Chaussées.
Résultat n°38

Projet de budget.
Cote
1 S 107
 Date
1897-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité relative aux routes nationales.
  • Projet de budget.
Résultat n°39

Situations définitives des crédits et des dépenses exercices.
Cote
1 S 108
 Date
1897-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité relative aux routes nationales.
  • Situations définitives des crédits et des dépenses...
Résultat n°40

Etats finals des dépenses et ordonnances exercices.
Cote
1 S 109
 Date
1897-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -
  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
  • Comptabilité
  • Comptabilité du Trésor
  • Comptabilité relative aux routes nationales.
  • Etats finals des dépenses et ordonnances exercices.