Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

1
Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

Date

1914-1920

Cote

6 S 1
- Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie
- Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
2
Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

Date

1911-1913

Cote

3 S 364
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure
- CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Conducteurs non identifiés : registres.
- Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
3
Acquisition de terrains.1

Date

1836-1874

Cote

2 S 177
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes nationales
- R.N. 83
- Commune de Bavilliers
- Acquisition de terrains.1
4
1937-1939

Date

1937-1939

Cote

8 S 99
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Energie électrique, gaz
- Généralités
- Statistiques
- 1937-1939
5
1934-1936

Date

1934-1936

Cote

8 S 98
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Energie électrique, gaz
- Généralités
- Statistiques
- 1934-1936
6
Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

1921-1938

Cote

8 S 97
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Energie électrique, gaz
- Généralités
- Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
7
Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales

Date

1936

Cote

8 S 96
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Energie électrique, gaz
- Généralités
- Personnel
- Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
8
Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

1928-1938

Cote

8 S 95
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Energie électrique, gaz
- Généralités
- Personnel
- Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
9
Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

Date

1907-1940

Cote

8 S 94
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Energie électrique, gaz
- Généralités
- Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
10
Etats des accidents

Date

1896-1916

Cote

8 S 93
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Etats des accidents
11
Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

Date

1847-1862

Cote

8 S 92
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
12
Inscription, rapports de contrôle, correspondance

Date

1894-1924

Cote

8 S 91
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Inscription, rapports de contrôle, correspondance
13
Inscription des appareils à vapeur : registre

Date

1880-1913

Cote

8 S 90
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Inscription des appareils à vapeur : registre
14
Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

Date

1828-1829

Cote

8 S 9
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- MINES
- Mines du département
- Mines de sel
- Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
15
Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation

Date

1896-1898

Cote

8 S 89
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
16
Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires

Date

1936

Cote

8 S 88
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
17
Instructions, circulaires

Date

1885-1934

Cote

8 S 87
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- ENERGIE
- Appareils à vapeur
- Instructions, circulaires
18
Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière

Date

1889-1910

Cote

8 S 86
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- CARRIERES
- Exploitation (par commune)
- Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres...
19
Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

Date

1884

Cote

8 S 85
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- CARRIERES
- Exploitation (par commune)
- Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
20
1917

Date

1917

Cote

8 S 84
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- CARRIERES
- Exploitation (par commune)
- Sévenans : carnets d'attachement
- 1917

Résultats de la recherche

Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

Date

Cote

Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure

Acquisition de terrains.1

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

1937-1939

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

1934-1936

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Etats des accidents

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Inscription, rapports de contrôle, correspondance

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Inscription des appareils à vapeur : registre

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Instructions, circulaires

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

1917

Date

Cote