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2 977 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).
Cote
7 S 80
 Date
1880-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Service des inondations
  • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...
Résultat n°2

Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.
Cote
6 S 1
 Date
1914-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

  • Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
Résultat n°3

1870
Cote
5 S 890
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1870
Résultat n°4

1868
Cote
5 S 889
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1868
Résultat n°5

1868
Cote
5 S 888
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1868
Résultat n°6

1867
Cote
5 S 887
 Date
1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1867
Résultat n°7

Septembre - décembre 1866
Cote
5 S 886
 Date
Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1866
  • Septembre - décembre 1866
Résultat n°8

Janvier - août 1866
Cote
5 S 885
 Date
Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1866
  • Janvier - août 1866
Résultat n°9

1863 (août-décembre) - 1865
Cote
5 S 884
 Date
Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1863 (août-décembre) - 1865
Résultat n°10

1863 (janvier-juillet).
Cote
5 S 883
 Date
Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1863 (janvier-juillet).
Résultat n°11

1858-1862
Cote
5 S 882
 Date
1858-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1858-1862
Résultat n°12

Lignes : tableaux des distances.
Cote
5 S 881
 Date
1863-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Lignes : tableaux des distances.
Résultat n°13

Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.
Cote
5 S 880
 Date
1858-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
Résultat n°14

Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
Cote
5 S 879
 Date
1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
Résultat n°15

Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.
Cote
5 S 878
 Date
1857-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Dijon-Belfort
  • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
Résultat n°16

Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
Cote
5 S 877
 Date
1866-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
Résultat n°17

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).
Cote
5 S 237
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
Résultat n°18

Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).
Cote
5 S 61
 Date
1875-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Montbéliard - Delle
  • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
Résultat n°19

Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
Cote
3 S 364
 Date
1911-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Conducteurs non identifiés : registres.
  • Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
Résultat n°20

Acquisition de terrains.1
Cote
2 S 177
 Date
1836-1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Bavilliers
  • Acquisition de terrains.1
Résultat n°21

Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur Senglé.
Cote
1 S 638
 Date
1892-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Routes nationales
  • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
  • Routes nationales, dépenses diverses : carnet du conducteur...
Résultat n°22

Carnets de cylindrage.
Cote
1 S 637
 Date
1904-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Routes nationales
  • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
  • Carnets de cylindrage.
Résultat n°23

1890
Cote
1 S 418
 Date
1889-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Gossot.
  • 1890
Résultat n°24

1910
Cote
1 S 114
 Date
1880-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur d'arrondissement.
  • 1910
Résultat n°25

1937-1939
Cote
8 S 99
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1937-1939
Résultat n°26

1934-1936
Cote
8 S 98
 Date
1934-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1934-1936
Résultat n°27

Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 97
 Date
1921-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Accidents : rapports de l'ingénieur, correspondance
Résultat n°28

Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de l'éclairage relatif aux allocations familiales : sentence, convention, correspondance, accord relatif au personnel, liste des allocations familiales
Cote
8 S 96
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Personnel
  • Conflit entre la Compagnie du Gaz et le syndicat de...
Résultat n°29

Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
Cote
8 S 95
 Date
1928-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Personnel
  • Statuts : instructions, rapports de l'ingénieur, correspondance
Résultat n°30

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Cote
8 S 94
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Résultat n°31

Etats des accidents
Cote
8 S 93
 Date
1896-1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Etats des accidents
Résultat n°32

Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans
Cote
8 S 92
 Date
1847-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Autorisations d'installation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°33

Inscription, rapports de contrôle, correspondance
Cote
8 S 91
 Date
1894-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Inscription, rapports de contrôle, correspondance
Résultat n°34

Inscription des appareils à vapeur : registre
Cote
8 S 90
 Date
1880-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Inscription des appareils à vapeur : registre
Résultat n°35

Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande d'exploitation, correspondance
Cote
8 S 9
 Date
1828-1829
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de sel
  • Auxelles-Bas, découverte d'un banc de sel gemme : demande...
Résultat n°36

Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
Cote
8 S 89
 Date
1896-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Voitures à vapeur : instructions, mise en circulation
Résultat n°37

Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
Cote
8 S 88
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Appareils à pression de gaz : instructions, circulaires
Résultat n°38

Instructions, circulaires
Cote
8 S 87
 Date
1885-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Appareils à vapeur
  • Instructions, circulaires
Résultat n°39

Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres dans la carrière
Cote
8 S 86
 Date
1889-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Vézélois : demandes d'autorisation d'extraire des pierres...
Résultat n°40

Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation d'une carrière, demande d'indemnité pour dégâts causés
Cote
8 S 85
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Vellescot : occupation temporaire de terrain pour exploitation...
Résultat n°41

1917
Cote
8 S 84
 Date
1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1917
Résultat n°42

1913
Cote
8 S 83
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1913
Résultat n°43

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière
Cote
8 S 82
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation...
Résultat n°44

Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Cote
8 S 81
 Date
An XII
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Saint-Dizier : demande d'autorisation d'exploitation
Résultat n°45

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°46

Hydrocarbures
Cote
8 S 8
 Date
1923-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Hydrocarbures
Résultat n°47

Cessation de l'exploitation, emploi et destination à donner au matériel de l'Etat : rapports de l’ingénieur, liste de matériels remis aux Domaines, correspondance, avis, décompte définitif des dépenses, marché
Cote
8 S 79
 Date
1922-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Cessation de l'exploitation, emploi et destination...
Résultat n°48

Marchés, traités de gré à gré pour fournitures de pierres
Cote
8 S 78
 Date
1917-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Marchés, traités de gré à gré pour fournitures de pierres
Résultat n°49

Affaires diverses, classement des marchandises
Cote
8 S 77
 Date
1917-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Affaires diverses, classement des marchandises
Résultat n°50

Relevés bimensuels des expéditions et des approvisionnements
Cote
8 S 76
 Date
1919-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Relevés bimensuels des expéditions et des approvisionnements
Résultat n°51

Rapports hebdomadaires
Cote
8 S 75
 Date
1918-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Rapports hebdomadaires
Résultat n°52

Occupations temporaires de terrains
Cote
8 S 74
 Date
1924-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Occupations temporaires de terrains
Résultat n°53

Accidents : rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 73
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Accidents : rapport de l’ingénieur
Résultat n°54

Emploi de main d'oeuvre nord-africaine et prisonniers militaires : instructions, rapports, correspondance
Cote
8 S 72
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Emploi de main d'oeuvre nord-africaine et prisonniers...
Résultat n°55

Nomination de Monsieur Pierrat chargé de la surveillance
Cote
8 S 71
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Nomination de Monsieur Pierrat chargé de la surveillance
Résultat n°56

1923
Cote
8 S 70
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1923
Résultat n°57

Minerais divers
Cote
8 S 7
 Date
1815-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Recherches : demande d'autorisation, permis de fouille,...
  • Minerais divers
Résultat n°58

Voirie routière (1922)
Cote
8 S 69
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Voirie routière (1922)
Résultat n°59

Voirie routière (1921)
Cote
8 S 68
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Voirie routière (1921)
Résultat n°60

Voirie routière (1921)
Cote
8 S 67
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Voirie routière (1921)
Résultat n°61

Réseau routier militaire (1920)
Cote
8 S 66
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1920)
Résultat n°62

Réseau routier militaire (1920)
Cote
8 S 65
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1920)
Résultat n°63

Réseau routier militaire (1920)
Cote
8 S 64
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1920)
Résultat n°64

Réseau routier militaire (1919)
Cote
8 S 63
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • Réseau routier militaire (1919)
Résultat n°65

1918
Cote
8 S 62
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°66

1918
Cote
8 S 61
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°67

1916
Cote
8 S 60
 Date
1916
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Carnets d'attachement
  • 1916
Résultat n°68

Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux publics 1880-1884, 1933-1934
Cote
8 S 6
 Date
1880-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Gestion des mines
  • Rapports d'inspection : avis du ministère des Travaux...
Résultat n°69

1923
Cote
8 S 59
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1923
Résultat n°70

1922
Cote
8 S 58
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1922
Résultat n°71

1921
Cote
8 S 57
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1921
Résultat n°72

1920
Cote
8 S 56
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1920
Résultat n°73

1919
Cote
8 S 55
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Carrière de Rosemont
  • Sommiers du subdivisionnaire
  • 1919
Résultat n°74

Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1862-1866) ; autorisation d'exploitation de la carrière du Mont (1920)
Cote
8 S 54
 Date
1862-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Réchésy : ouverture d'une gravière dans la forêt communale...
Résultat n°75

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°76

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°77

Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains communaux, plans
Cote
8 S 51
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grosne : ouverture d'une gravière dans des terrains...
Résultat n°78

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°79

Comité consultatif des mines : élection des délégués
Cote
8 S 5
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Généralités
  • Personnel
  • Comité consultatif des mines : élection des délégués
Résultat n°80

Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale
Cote
8 S 49
 Date
1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Florimont : ouverture d'une gravière dans la forêt...