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Résultats de la recherche

  • 1

    Rôle d’imposition.

    Date

    1968

    Cote

    1213 W 2

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Rôle d’imposition.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  • 2

    Article éliminé.

    Cote

    1213 W 1

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  • 3

    Rôle d’imposition.

    Date

    1975

    Cote

    1213 W 9-10

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Rôle d’imposition.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  • 4

    Articles éliminés.

    Cote

    1213 W 3-8

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  • 5

    Articles éliminés.

    Cote

    1213 W 19-21

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  • 6

    Rôle d’imposition.

    Date

    1982

    Cote

    1213 W 17-18

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Rôle d’imposition.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt

  • 7

    Articles éliminés.

    Cote

    1213 W 11-16

    • Contexte : 1213 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Beaucourt