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2 377 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Trétudans.
Cote
70 W 31-32
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Trétudans.
Résultat n°2

Bessoncourt.
Cote
70 W 48
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
Résultat n°3

Villars-le-Sec.
Cote
70 W 53-54
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Villars-le-Sec.
Résultat n°4

Sévenans.
Cote
70 W 25-27
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sévenans.
Résultat n°5

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
70 W 19
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°6

Saint-Dizier-l’Evêque.
Cote
70 W 16-18
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Dizier-l’Evêque.
Résultat n°7

Valdoie.
Cote
70 W 35-46
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie.
Résultat n°8

Sermamagny.
Cote
70 W 22-24
 Date
1953-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sermamagny.
Résultat n°9

Rougemont-le-Château.
Cote
70 W 8-15
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Rougemont-le-Château.
Résultat n°10

Vauthiermont.
Cote
70 W 55-56
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vauthiermont.
Résultat n°11

Suarce.
Cote
70 W 28-29
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Suarce.
Résultat n°12

Vourvenans.
Cote
70 W 62-64
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vourvenans.
Résultat n°13

Vellescot.
Cote
70 W 57-58
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vellescot.
Résultat n°14

Romagny-ss-Rougemont.
Cote
70 W 2
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Romagny-ss-Rougemont.
Résultat n°15

Vézelois.
Cote
70 W 49-52
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vézelois.
Résultat n°16

Thiancourt.
Cote
70 W 30
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Thiancourt.
Résultat n°17

Vescemont.
Cote
70 W 59-61
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vescemont.
Résultat n°18

Vétrigne.
Cote
70 W 47-48
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Vétrigne.
Résultat n°19

Salbert.
Cote
70 W 21-22
 Date
1956-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Salbert.
Résultat n°20

Rougegoutte.
Cote
70 W 6-7
 Date
1955-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Rougegoutte.
Résultat n°21

Roppe.
Cote
70 W 3-5
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Roppe.
Résultat n°22

Urcerey.
Cote
70 W 33-34
 Date
1954-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Urcerey.
Résultat n°23

Riervescemont.
Cote
70 W 1
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Riervescemont.
Résultat n°24

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).
Cote
2 O 7/1
 Date
1840-1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...
Résultat n°25

Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont, Perouse, Phaffans, Menoncourt, Essert, Eloie, Eguenigue, Denney.
Cote
70 W 37
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie, Bessoncourt, Roppe, Salbert, Vétrigne, Offemont,...
Résultat n°26

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).
Cote
2 O 39/33
 Date
1841-1950
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESSERT
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....
Résultat n°27

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).
Cote
2 O 45/6
 Date
1818-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Résultat n°28

        1900-1945
Cote
2 O 86/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1945
Résultat n°29

        1814-1900
Cote
2 O 86/10
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°30

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 16/5
 Date
1930-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BOURG-SOUS-CHATELET
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
Résultat n°31

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).
Cote
2 O 12/22
 Date
An XII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BESSONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Résultat n°32

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).
Cote
2 O 7/13
 Date
1920, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BANVILLARS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Résultat n°33

1881-1931
Cote
2 O 52/42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • GIROMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • 2 O 52/40-42 Commerce.
  • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
  • 1881-1931
Résultat n°34

Délimitation.
Cote
2 O 8/12
 Date
1882, 1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BAVILLIERS
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°35

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).
Cote
2 O 29/21
 Date
1880-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Résultat n°36

Aliénation.
Cote
2 O 4/13
 Date
1826, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ARGIESANS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°37

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).
Cote
2 O 35/21
 Date
1871, 1915-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • DORANS
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
Résultat n°38

Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Cote
2 O 10/62
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • BELFORT
  • Bâtiments communaux
  • Théâtre.
  • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Résultat n°39

Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).
Cote
2 O 1/51
 Date
1838, 1897-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Finances communales
  • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...
Résultat n°40

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).
Cote
2 O 38/5
 Date
1927, 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ESCHENE-AUTRAGE
  • Travaux et transports
  • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...