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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.

    Cote

    96 Ed 1 G 10*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1975.
  2. Résultat n°2

    Etat de section des propriétés non bâties.

    Date

    1933-1975

    Cote

    96 Ed 1 G 11

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section des propriétés non bâties.
  3. Résultat n°3

    Matrices des propriétés foncières, 1876-1914.

    Cote

    96 Ed 1 G 6*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrices des propriétés foncières, 1876-1914.
  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés non bâties, 1914-1931.

    Cote

    96 Ed 1 G 9*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés non bâties, 1914-1931.
  5. Résultat n°5

    Matrices des propriétés foncières, 1825-1875.

    Cote

    96 Ed 1 G 5*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrices des propriétés foncières, 1825-1875.
  6. Résultat n°6

    Matrices des propriétés bâties, 1882-1901.

    Cote

    96 Ed 1 G 7*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrices des propriétés bâties, 1882-1901.
  7. Résultat n°7

    Matrice des propriétés bâties, 1911-1932.

    Cote

    96 Ed 1 G 8*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties, 1911-1932.
  8. Résultat n°8

    Statistiques agricoles : circulaires (1900-1904), statistiques annuelles (1898-1899, 1942).

    Date

    1898-1942

    Cote

    96 Ed 3 F 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles : circulaires (1900-1904), statistiques...
  9. Résultat n°9

    Tableaux de recensement, circulaires et correspondance.

    Date

    1821-1940

    Cote

    96 Ed 1 H 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement, circulaires et correspondance.
  10. Résultat n°10

    Guerre de 1939-1945, travail en Allemagne : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    96 Ed 4 H 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945, travail en Allemagne : correspondance.
  11. Résultat n°11

    Registres de déclaration des chevaux et mulets.

    Date

    1886-1938

    Cote

    96 Ed 2 H 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Registres de déclaration des chevaux et mulets.
  12. Résultat n°12

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1883-1935.

    Cote

    96 Ed 4 Q 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
  13. Résultat n°13

    Registre de déclaration de parents ou ayants droits, 1883-1935.

    Cote

    96 Ed 4 Q 2*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration de parents ou ayants droits,...
  14. Résultat n°14

    Vaccinations : registre des vaccinations (1880-1890), listes nominatives des enfants vaccinés (1849-1926), circulaires (1905, 1908).

    Date

    1849-1926

    Cote

    96 Ed 5 J 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Vaccinations : registre des vaccinations (1880-1890),...
  15. Résultat n°15

    Circulaires (1892-1926), bulletin mensuel de la société de secours aux blessés militaires, Croix-Rouge française (juin 1895), répartition et emplacement des troupes de l’armée française (1899).

    Date

    1892-1926

    Cote

    96 Ed 2 H 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Circulaires (1892-1926), bulletin mensuel de la société...
  16. Résultat n°16

    Concours agricoles : programme (1898), correspondance (1898, 1924).

    Date

    1898-1924

    Cote

    96 Ed 3 F 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Concours agricoles : programme (1898), correspondance...
  17. Résultat n°17

    Dette : correspondance avec la banque populaire suisse.

    Date

    1921-1924

    Cote

    96 Ed 2 L 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Dette : correspondance avec la banque populaire suisse.
  18. Résultat n°18

    Guerre de 1914-1918 : état des sommes dues pour logement de troupes (1918), coupons de cartes individuelles de bons de pain (1920) ; comblement des tranchées, correspondance (1920-1923).

    Date

    1918-1923

    Cote

    96 Ed 4 H 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918 : état des sommes dues pour logement...
  19. Résultat n°19

    Extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1855-1921

    Cote

    96 Ed 2 D 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Extraits des délibérations du conseil municipal.
  20. Résultat n°20

    Retraites ouvrières et paysannes : bordereau des cartes des assurés.

    Date

    1920

    Cote

    96 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : bordereau des cartes...
  21. Résultat n°21

    Registre de délivrance des cartes d’identité.

    Date

    1916

    Cote

    96 Ed 2 J 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre de délivrance des cartes d’identité.
  22. Résultat n°22

    Ventes et achats de terrains par la commune.

    Date

    1827-1913

    Cote

    96 Ed 1 N 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Ventes et achats de terrains par la commune.
  23. Résultat n°23

    Aliénations de terrains communaux.

    Date

    1859-1912

    Cote

    96 Ed 1 N 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Aliénations de terrains communaux.
  24. Résultat n°24

    Epizooties : déclarations d’infection (1890-1907), certificat de santé des animaux (1906-1911), circulaires (1887-1902).

    Date

    1887-1911

    Cote

    96 Ed 5 J 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epizooties : déclarations d’infection (1890-1907),...
  25. Résultat n°25

    Budget de la fabrique : comptes de la fabrique (1883-1886), subventions (1881, 1892), réparations des frais (1882-1909).

    Date

    1881-1909

    Cote

    96 Ed 3 P 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Budget de la fabrique : comptes de la fabrique (1883-1886),...
  26. Résultat n°26

    Fêtes nationales : circulaires, correspondance.

    Date

    1885-1908

    Cote

    96 Ed 1 J 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Fêtes nationales : circulaires, correspondance.
  27. Résultat n°27

    Commission scolaire et caisse des écoles : nominations, rapports.

    Date

    1843-1908

    Cote

    96 Ed 1 R 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, culture, sports et tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Commission scolaire et caisse des écoles : nominations,...
  28. Résultat n°28

    Chemin de fer, ligne de Montbéliard à Delle : correspondance.

    Date

    1882-1907

    Cote

    96 Ed 2 O 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transports publics
    • Chemin de fer, ligne de Montbéliard à Delle : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Société d’irrigation : plan (1832), adjudication de travaux (1844), contrats d’organisation (an IV-1881), rôle de paiement (1899-1907), factures [s.d.].

    Date

    1832-1907

    Cote

    96 Ed 6 O 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Société d’irrigation : plan (1832), adjudication de...
  30. Résultat n°30

    Instituteurs : nominations (1874-1907) et traitements (1872-1886).

    Date

    1872-1907

    Cote

    96 Ed 1 R 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, culture, sports et tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Instituteurs : nominations (1874-1907) et traitements...
  31. Résultat n°31

    Gestion de la forêt, plantation (1828, 1867) et vente de bois (1830-1906).

    Date

    1828-1906

    Cote

    96 Ed 2 N 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Gestion de la forêt, plantation (1828, 1867) et vente...
  32. Résultat n°32

    Règlement sanitaire communal : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1903-1905

    Cote

    96 Ed 5 J 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Règlement sanitaire communal : arrêté préfectoral,...
  33. Résultat n°33

    Tableau des chemins (1841, 1844, 1867), règlements (1837, 1864), 1837-1867.

    Cote

    96 Ed 1 O 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux.
    • Tableau des chemins (1841, 1844, 1867), règlements...
  34. Résultat n°34

    Rôles de prestation (1827-1899), budgets des ressources (1854-1896), tarifs de conversion en tâches (1844-1870), correspondance (1828-1905), 1827-1905.

    Cote

    96 Ed 1 O 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux.
    • Rôles de prestation (1827-1899), budgets des ressources...
  35. Résultat n°35

    Travaux divers, 1868-1899.

    Cote

    96 Ed 1 O 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux.
    • Travaux divers, 1868-1899.
  36. Résultat n°36

    Poste : correspondance sur l'organisation de la distribution du courrier.

    Date

    1904, 1907

    Cote

    96 Ed 3 O 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Poste : correspondance sur l'organisation de la distribution...
  37. Résultat n°37

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1884-1903

    Cote

    96 Ed 1 K 7

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Listes électorales consulaires.
  38. Résultat n°38

    Réparations et travaux divers : factures.

    Date

    1851-1902

    Cote

    96 Ed 1 M 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Réparations et travaux divers : factures.
  39. Résultat n°39

    Etat des sinistres survenus dans la commune.

    Date

    1899-1902

    Cote

    96 Ed 3 F 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Etat des sinistres survenus dans la commune.
  40. Résultat n°40

    Contributions directes : matrices générales (1836-1843), rôles des quatre contributions directes (1851-1901).

    Date

    1836-1901

    Cote

    96 Ed 1 G 19

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes : matrices générales (1836-1843),...
  41. Résultat n°41

    Epidémies : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1901, 1926

    Cote

    96 Ed 5 J 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epidémies : arrêtés préfectoraux.
  42. Résultat n°42

    Dénombrement de la population.

    Date

    1851-1901

    Cote

    96 Ed 1 F 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population
    • Dénombrement de la population.
  43. Résultat n°43

    Garde champêtre : arrêtés de nomination (1883, 1901), prestation de serment (1884, 1901), révocation (1901), rôle pour percevoir l’argent de son salaire (1872).

    Date

    1872-1901

    Cote

    96 Ed 2 K 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination (1883, 1901),...
  44. Résultat n°44

    Elections au Conseil général et au conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations, liste d’émargement, correspondance.

    Date

    1852-1901

    Cote

    96 Ed 1 K 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections au Conseil général et au conseil d’arrondissement...
  45. Résultat n°45

    Remise pour la pompe à incendie, construction et réparation : plan, procès-verbal de réception des travaux, factures.

    Date

    1894-1900

    Cote

    96 Ed 1 M 6

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Remise pour la pompe à incendie, construction et réparation...
  46. Résultat n°46

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1839-1900

    Cote

    96 Ed 1 G 20

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Nomination des répartiteurs.
  47. Résultat n°47

    Mouvements de la population.

    Date

    1864-1900

    Cote

    96 Ed 1 F 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population
    • Mouvements de la population.
  48. Résultat n°48

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations, liste d’émargement, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, lettre de nomination du maire (1852), correspondance.

    Date

    1834-1900

    Cote

    96 Ed 1 K 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
  49. Résultat n°49

    Vérifications et rectifications des registres de l’état civil.

    Date

    1833-1900

    Cote

    96 Ed 6 E 1*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Vérifications et rectifications des registres de l’état...
  50. Résultat n°50

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires.

    Date

    1829-1900

    Cote

    96 Ed 1 L 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires.
  51. Résultat n°51

    Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1890-1900

    Cote

    96 Ed 2 D 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
  52. Résultat n°52

    Listes électorales : listes, procès-verbaux de révisions, correspondance.

    Date

    1833-1900

    Cote

    96 Ed 1 K 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Listes électorales : listes, procès-verbaux de révisions,...
  53. Résultat n°53

    Comptes administratifs.

    Date

    1827-1900

    Cote

    96 Ed 1 L 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes administratifs.
  54. Résultat n°54

    Comptes de gestion avec approbation de la préfecture.

    Date

    1809-1899

    Cote

    96 Ed 1 L 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de gestion avec approbation de la préfecture.
  55. Résultat n°55

    Douanes : correspondance relative aux bestiaux (1889-1893), demande de maintien de la brigade de Joncherey (1892), circulaire (1898), état des facilités à accorder pour l’exportation de certaines espèces de marchandises (1899).

    Date

    1889-1899

    Cote

    96 Ed 3 G 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Douanes : correspondance relative aux bestiaux (1889-1893),...
  56. Résultat n°56

    Plan départemental de ravitaillement.

    Date

    1897-1899

    Cote

    96 Ed 4 F 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Plan départemental de ravitaillement.
  57. Résultat n°57

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires (1857-1899), tarif pharmaceutique (1895).

    Date

    1857-1899

    Cote

    96 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires...
  58. Résultat n°58

    Etats nominatifs et par nationalité des étrangers, 1889.

    Cote

    96 Ed 2 J 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etats nominatifs et par nationalité des étrangers,...
  59. Résultat n°59

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1889-1898

    Cote

    96 Ed 1 G 21

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  60. Résultat n°60

    Etat des voyageurs français et étrangers, 1876.

    Cote

    96 Ed 2 J 5

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etat des voyageurs français et étrangers, 1876.
  61. Résultat n°61

    Registre des visas des certificats d’immatriculation, 1893-1897.

    Cote

    96 Ed 2 J 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Registre des visas des certificats d’immatriculation,...
  62. Résultat n°62

    Certificats de résidence, 1888-1898.

    Cote

    96 Ed 2J 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Certificats de résidence, 1888-1898.
  63. Résultat n°63

    Destruction des animaux nuisibles : circulaire (1907), correspondance (1897).

    Date

    1897, 1907

    Cote

    96 Ed 3 F 5

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Destruction des animaux nuisibles : circulaire (1907),...
  64. Résultat n°64

    Ecole primaire : listes d’élèves admis gratuitement (1857-1879), extrait du registre d’appel (1882-1896), inscription (1884).

    Date

    1857-1896

    Cote

    96 Ed 1 R 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, culture, sports et tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Ecole primaire : listes d’élèves admis gratuitement...
  65. Résultat n°65

    Ecole, réparations diverses : correspondance.

    Date

    1858-1895

    Cote

    96 Ed 1 M 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole, réparations diverses : correspondance.
  66. Résultat n°66

    Cimetière, établissement : factures, correspondance.

    Date

    1892-1895

    Cote

    96 Ed 1 M 4

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Cimetière, établissement : factures, correspondance.
  67. Résultat n°67

    Bureau de bienfaisance : nomination de membres (1894), approbation des comptes par le conseil de Préfecture (1889, 1891).

    Date

    1889-1894

    Cote

    96 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance : nomination de membres (1894),...
  68. Résultat n°68

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations, liste d’émargement.

    Date

    1852-1893

    Cote

    96 Ed 1 K 5

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations,...
  69. Résultat n°69

    Distribution d’eau : règlement.

    Date

    1893

    Cote

    96 Ed 3 O 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Distribution d’eau : règlement.
  70. Résultat n°70

    Réintégration des Alsaciens-Lorrains : circulaires, correspondance.

    Date

    1887-1893

    Cote

    96 Ed 2 J 6

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Réintégration des Alsaciens-Lorrains : circulaires,...
  71. Résultat n°71

    Calamités agricoles, sécheresse : correspondance.

    Date

    1893

    Cote

    96 Ed 3 F 6

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Calamités agricoles, sécheresse : correspondance.
  72. Résultat n°72

    Vétérinaires : liste des vétérinaires suisses autorisés à exercer dans les communes frontières (1889), circulaire (1891-1893).

    Date

    1889-1893

    Cote

    96 Ed 3 F 7

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Vétérinaires : liste des vétérinaires suisses autorisés...
  73. Résultat n°73

    Eglise, réparations diverses.

    Date

    1892, 1901

    Cote

    96 Ed 1 M 3

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise, réparations diverses.
  74. Résultat n°74

    Situation industrielle.

    Date

    1892

    Cote

    96 Ed 2 F 1

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Situation industrielle.
  75. Résultat n°75

    Faucardement et curage de l’Allaine.

    Date

    1891-1892

    Cote

    96 Ed 6 O 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Faucardement et curage de l’Allaine.
  76. Résultat n°76

    Sinistre, orage : correspondance.

    Date

    1890

    Cote

    96 Ed 1 J 2

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Sinistre, orage : correspondance.
  77. Résultat n°77

    Relevé sommaire de la matrice, 1813.

    Cote

    96 Ed 1 G 17

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière, personnelle et mobilière.
    • Relevé sommaire de la matrice, 1813.
  78. Résultat n°78

    Matrice générale (1815, 1850-1889), mandement général (1837-1870).

    Cote

    96 Ed 1 G 18

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière, personnelle et mobilière.
    • Matrice générale (1815, 1850-1889), mandement général...
  79. Résultat n°79

    2Marché de Delle : annonce d’ouverture.

    Date

    1888

    Cote

    96 Ed 4 F

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • 2Marché de Delle : annonce d’ouverture.
  80. Résultat n°80

    Mai 1847-février 1865

    Cote

    96 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 96 E dépôt - Thiancourt

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • Mai 1847-février 1865