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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

Date

1857-1910

Cote

7 S 83

Résultat n°2
Bassin de l'Allaine. Plan de la rivière de l'Allaine et des ruisseaux qui s'y jettent (sans date, [vers 1760]). Rectification d'un déversoir établi sans autorisation à Grandvillars pour servir à l'arrosement des prairies et opposition à ce sujet entre le seigneur du lieu et les propriétaires de ces prairies (1782-1786). Plan et observations sur le curage et l'élargissement de la rivière au ban de Delle (1757). Plan du redressement de la route et de la rivière à Bourogne et de la route Belfort-Porrentruy (1757-1775).

4 medias

Bassin de l'Allaine. Plan de la rivière de l'Allaine et des ruisseaux qui s'y jettent (sans date, [vers 1760]). Rectification d'un déversoir établi sans autorisation à Grandvillars pour servir à l'arrosement des prairies et opposition à ce sujet entre le seigneur du lieu et les propriétaires de ces prairies (1782-1786). Plan et observations sur le curage et l'élargissement de la rivière au ban de Delle (1757). Plan du redressement de la route et de la rivière à Bourogne et de la route Belfort-Porrentruy (1757-1775).

Date

1757-1786

Cote

1 C 173

Résultat n°3

Curage et rectification : plans

Date

1802-1870

Cote

7 S 220

Résultat n°4

La Pré à Saint Nicolas

Date

1839-1938

Cote

7 S 229

Résultat n°5

Batte à Covatte

Date

1853-1930

Cote

7 S 227

Résultat n°6

Saint Nicolas à Suarcine

Date

1859-1926

Cote

7 S 230

Résultat n°7

Règlements d’eau

Date

1802-1869

Cote

7 S 219

Résultat n°8

Irrigation : plans

Date

1804-1870

Cote

7 S 221

Résultat n°9

Ecrevisse à Morgraben

Date

1851-1920

Cote

7 S 228

Résultat n°10

Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement : plans

Date

1816-1870

Cote

7 S 223

Résultat n°11

Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars

Date

1858-1937

Cote

7 S 226

Résultat n°12

Suarcine à Vendeline

Date

1878-1921

Cote

7 S 231

Résultat n°13

Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont, Roppe, Rougemont : notes techniques, copie d’acte, rapport de l’arpenteur, plans, procès verbal d’enquête, correspondance, notes, extraits des registres de la Préfecture, procès verbal de visite

Date

1814-1870

Cote

7 S 224

Résultat n°14

Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

Date

1814-1870

Cote

7 S 222