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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)
Cote
7 S 83
 Date
1857-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds de la préfecture
  • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...
Résultat n°2
Bassin de l'Allaine. Plan de la rivière de l'Allaine et des ruisseaux qui s'y jettent (sans date, [vers 1760]). Rectification d'un déversoir établi sans autorisation à Grandvillars pour servir à l'arrosement des prairies et opposition à ce sujet entre le seigneur du lieu et les propriétaires de ces prairies (1782-1786). Plan et observations sur le curage et l'élargissement de la rivière au ban de Delle (1757). Plan du redressement de la route et de la rivière à Bourogne et de la route Belfort-Porrentruy (1757-1775).

4 medias

Bassin de l'Allaine. Plan de la rivière de l'Allaine et des ruisseaux qui s'y jettent (sans date, [vers 1760]). Rectification d'un déversoir établi sans autorisation à Grandvillars pour servir à l'arrosement des prairies et opposition à ce sujet entre le seigneur du lieu et les propriétaires de ces prairies (1782-1786). Plan et observations sur le curage et l'élargissement de la rivière au ban de Delle (1757). Plan du redressement de la route et de la rivière à Bourogne et de la route Belfort-Porrentruy (1757-1775).
Cote
1 C 173
 Date
1757-1786
 Lieu
Allaine (Territoire de Belfort ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Rivières, ruisseaux
  • Bassin de l'Allaine. Plan de la rivière de l'Allaine...
Résultat n°3

Curage et rectification : plans
Cote
7 S 220
 Date
1802-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds de la préfecture
  • Curage et rectification : plans
Résultat n°4

La Pré à Saint Nicolas
Cote
7 S 229
 Date
1839-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
  • La Pré à Saint Nicolas
Résultat n°5

Batte à Covatte
Cote
7 S 227
 Date
1853-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
  • Batte à Covatte
Résultat n°6

Saint Nicolas à Suarcine
Cote
7 S 230
 Date
1859-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
  • Saint Nicolas à Suarcine
Résultat n°7

Règlements d’eau
Cote
7 S 219
 Date
1802-1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds de la préfecture
  • Règlements d’eau
Résultat n°8

Irrigation : plans
Cote
7 S 221
 Date
1804-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds de la préfecture
  • Irrigation : plans
Résultat n°9

Ecrevisse à Morgraben
Cote
7 S 228
 Date
1851-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
  • Ecrevisse à Morgraben
Résultat n°10

Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement : plans
Cote
7 S 223
 Date
1816-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement :...
Résultat n°11

Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars
Cote
7 S 226
 Date
1858-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
  • Allaine, sur les communes de Bourogne et Morvillars
Résultat n°12

Suarcine à Vendeline
Cote
7 S 231
 Date
1878-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
  • Suarcine à Vendeline
Résultat n°13

Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont, Roppe, Rougemont : notes techniques, copie d’acte, rapport de l’arpenteur, plans, procès verbal d’enquête, correspondance, notes, extraits des registres de la Préfecture, procès verbal de visite
Cote
7 S 224
 Date
1814-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont,...
Résultat n°14

Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance
Cote
7 S 222
 Date
1814-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds de la préfecture
  • Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance