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Résultats de la recherche

  • 1

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 116/1

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Andelnans
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 3

    Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 O 1/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...

    Producteur :

    Préfecture

  • 4

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 1 NDM 7

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • ANDELNANS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 6

    Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.

    Date

    1891-1934

    Cote

    1 Ed 1 G 9

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations en cas de constructions nouvelles.
  • 7

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux : correspondances, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1875-1891

    Cote

    1 Ed 1 N 5

    • Contexte : 1 E dépôt - Andelnans

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Ouvrages militaires, ventes de terrains communaux :...
  • 10

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime