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660 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance d'Angeot, extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1939). Comptabilité : état des sommes irrecouvrables sur le budget (1890-1903).
Cote
2 X 8
 Date
1890-1939
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance d'Angeot, extraits des délibérations...
Résultat n°2

Commune d'Angeot
Cote
3 P 24
 Date
1831
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Angeot
Résultat n°3
Commune d'Angeot (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Angeot (8 feuilles).
Cote
3 P 24
 Date
1831
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Angeot (8 feuilles).
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1391
 Date
1843-1930
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Angeot
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Alignement, modification : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquêtes, plans.
Cote
3 O 1390
 Date
1895
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Angeot
  • Alignement, modification : extrait du registre des...
Résultat n°6

Traverse, tracé et alignement : arrêté préfectoral, plan.
Cote
3 O 1389
 Date
1863
 Lieu
Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Angeot
  • Traverse, tracé et alignement : arrêté préfectoral,...
Résultat n°7

Vote et destination de crédits supplémentaires.
Cote
2 O 2/42
 Date
1831-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Vote et destination de crédits supplémentaires.
Résultat n°8

Subventions à associations pour l’érection de monuments commémoratifs (maréchal Foch, maréchal Joffre, religieux morts pour la France).
Cote
2 O 2/41
 Date
1936-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Subventions à associations pour l’érection de monuments...
Résultat n°9

Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Cote
2 O 2/40
 Date
1902-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Résultat n°10

Rentes.
Cote
2 O 2/39
 Date
1844-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Rentes.
Résultat n°11

Gestion occulte du maire, annulation du budget.
Cote
2 O 2/38
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Gestion occulte du maire, annulation du budget.
Résultat n°12

Emprunts.
Cote
2 O 2/37
 Date
1888-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°13

1904-1940
Cote
2 O 2/36
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1904-1940
Résultat n°14

1825-1903
Cote
2 O 2/35
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1903
Résultat n°15

Industrie, création d’un atelier public de distillation (1934-1940). Usine Thouvenin, autorisation d’installer un foulon et un barrage sur la rivière de Saint-Nicolas (1808-1889).
Cote
2 O 2/34
 Date
An XII 1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Industrie, création d’un atelier public de distillation...
Résultat n°16

Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).
Cote
2 O 2/33
 Date
An XII-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau,...
Résultat n°17

Recensement des conscrits, subventions (1905-1907). Dîner des conscrits (1898). Réquisitions : état des sommes dues pour prestation (1925). Indemnités diverses ; frais de ravitaillement (1919) ; indemnités pour pertes subies en 1814 (1842). Soutien de famille, permissions exceptionnelles (1886-1940). Dépôt de matériel militaire dans la commune (1940). Sapeurs pompiers, dépenses occasionnées lors d’incendies (1888-1919).
Cote
2 O 2/32
 Date
1842-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Affaires militaires
  • Recensement des conscrits, subventions (1905-1907)....
Résultat n°18

Assistance médicale gratuite (AMG.) (1889-1934). Secours aux indigents (1887-1930). Enfants assistés (1937). Aliénés (1883-1903). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840-1910).
Cote
2 O 2/31
 Date
1840-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG.) (1889-1934). Secours...
Résultat n°19

Renseignements, plaintes.
Cote
2 O 2/30
 Date
1890-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Police
  • Renseignements, plaintes.
Résultat n°20

Voie publique ; encombrement sur les chemins ruraux (1902). Achat d’un chasse-neige (1896-1929). Enlèvement de bêtes mortes (1938-1939).
Cote
2 O 2/29
 Date
1896-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Police
  • Voie publique ; encombrement sur les chemins ruraux...
Résultat n°21

Arrêtés, réglementation : défense d’enlever de la terre sur les terrains communaux.
Cote
2 O 2/28
 Date
1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Police
  • Arrêtés, réglementation : défense d’enlever de la terre...
Résultat n°22

Fête communale, adjudications (1840-1931). Fête du 14 juillet et commémoration de 1789 (1831-1937). Funérailles du maréchal Foch (1928). Voyage du président de la République (1897).
Cote
2 O 2/27
 Date
1831-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fête communale, adjudications (1840-1931). Fête du...
Résultat n°23

Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).
Cote
2 O 2/26
 Date
1886-1940​
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures...
Résultat n°24

Postes, modification du service postal.
Cote
2 O 2/25
 Date
1923-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Travaux et transports
  • Postes, modification du service postal.
Résultat n°25

Electricité, contrôle des distributions d’énergie électrique ; concession.
Cote
2 O 2/24
 Date
1925-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Travaux et transports
  • Electricité, contrôle des distributions d’énergie électrique...
Résultat n°26

Gestion, entretien (1886-1932). Location (1874). Chasse, adjudication des droits (1881-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes (1885-1936). Cours d’eau, curage (1938-1940).
Cote
2 O 2/23
 Date
1874-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien (1886-1932). Location (1874). Chasse,...
Résultat n°27

Echange.
Cote
2 O 2/22
 Date
1841-1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°28

Aliénation.
Cote
2 O 2/21
 Date
1817-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°29

Acquisition.
Cote
2 O 2/20
 Date
1879-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°30

Délimitation.
Cote
2 O 2/19
 Date
1898, 1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°31

Cimetière, réparations à la clôture (1866-1899) ; entretien (1936) ; concessions (1894-1899).
Cote
2 O 2/18
 Date
1866-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, réparations à la clôture (1866-1899) ; entretien...
Résultat n°32

Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).
Cote
2 O 2/17
 Date
1909, 1932-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).
Résultat n°33

Remise agricole, construction.
Cote
2 O 2/16
 Date
1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Remise agricole, construction.
Résultat n°34

Corps de garde, loyer, entretien.
Cote
2 O 2/15
 Date
1833-1840
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, loyer, entretien.
Résultat n°35

Bascule, construction d’un pont à bascule pour voitures.
Cote
2 O 2/14
 Date
1913-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, construction d’un pont à bascule pour voitures.
Résultat n°36

Monuments aux morts, construction.
Cote
2 O 2/13
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Monuments aux morts, construction.
Résultat n°37

Fontaines, entretien.
Cote
2 O 2/12
 Date
1840
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, entretien.
Résultat n°38

Puits, réparations.
Cote
2 O 2/11
 Date
1833
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Puits, réparations.
Résultat n°39

Presbytère, acquisition (1824) ; réparations (1840-1937). Etablissement d’un dépôt de pompes à incendie et entretien des pompes (1837-1840, 1890-1939).
Cote
2 O 2/10
 Date
1837-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, acquisition (1824) ; réparations (1840-1937)....
Résultat n°40

Eglise, réparations, décorations intérieure (1820-1840) ; reconstruction (1840-1843) ; reconstruction du clocher et de la croix (1862-1939).
Cote
2 O 2/9
 Date
1820-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANGEOT
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, réparations, décorations intérieure (1820-1840)...