Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 35
Lieux
  • 35
  • 35
  • 35
  • 35
  • 35
Afficher plus
Période
  • 1
  • 9
  • 14
  • 27
  • 1
Sujets
  • 35
  • 35
  • 35
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 35
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

    Date

    1773

    Cote

    3 E 389

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Arrachage du ban du seigneur de Mazarin avec ses armes, jeté hors de l’église et détruit : rapport du procureur, enquête, correspondance (1740). Etat des rentes (1779). Bail des revenus du la paroisse de Brebotte (1773).

    Date

    1740-1779

    Cote

    3 E 397

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Brebotte
    • Arrachage du ban du seigneur de Mazarin avec ses armes,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Renouvellement et déclaration des biens censitiques et taillables sur les finages d’Eschène et Autrage.

    Date

    1688

    Cote

    3 E 402

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Renouvellement et déclaration des biens censitiques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard (s.d.), requêtes d’habitants pour bois de construction à Novillard (s.d., 1764). Bois de Novillard, arpentement : compromis (1766).

    Date

    1764-1766

    Cote

    3 E 412

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Forêts
    • Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Le comte de Reinach contre le duc de Mazarin pour droit de débit de vin à Lagrange (1732-1746). Mazarin contre M. de Reinach prenant le fait de Thiebaut Glastre de Lagrange pour avoir pendu enseigne au village : mémoire, copies de sentences (1777).

    Date

    1732-1777

    Cote

    3 E 383

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Lagrange
    • Le comte de Reinach contre le duc de Mazarin pour droit...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Etat du produit et revenus dus dans la commune d’Angeot (1786), dans la prévôté d’Angeot (1774-1780).

    Date

    1774-1786

    Cote

    3 E 390

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Etat du produit et revenus dus dans la commune d’Angeot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Saint-Cosme, états des produits des rentes et revenus (1780). Copie d’arrêt du Conseil obtenu par les dames de l’abbaye de Schoenensteinbach sur la communauté de Saint-Cosme pour reboisement d’un canton de bois (1728, copie s.d.).

    Date

    1728-1780

    Cote

    3 E 392

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Saint-Cosme, états des produits des rentes et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20