Anjoutey (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune d'Anjoutey

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Anjoutey
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

6 medias
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°3
Alignements, permissions de voirie.

Date

1849

Cote

3 O 1442
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Anjoutey
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1867-1939

Cote

3 O 1441
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Anjoutey
- Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1440
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Anjoutey
- Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

Date

An XI-1934

Cote

2 O 3/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Comptabilité, situation financière de la commune ;...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Vote de crédits complémentaires.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Vote de crédits complémentaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Subventions à différentes associations et organismes.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Subventions à différentes associations et organismes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

Date

1849-1850, 1936

Cote

2 O 3/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Impositions, demande de rattachement à la perception...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Rentes foncières.

Date

1839-1926

Cote

2 O 3/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Rentes foncières.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Emprunts.

Date

1884-1937

Cote

2 O 3/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1868-1940

Cote

2 O 3/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1868-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1824-1868

Cote

2 O 3/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1824-1868
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

Date

1842-1940

Cote

2 O 3/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

Date

1926-1937

Cote

2 O 3/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).

Date

1850-1940

Cote

2 O 3/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Affaires militaires
- Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 3/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

1927-1938

Cote

2 O 3/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

Date

1838-1939

Cote

2 O 3/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

Date

1925-1938

Cote

2 O 3/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ;...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement d’eau.

Date

1926

Cote

2 O 3/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Travaux et transports
- Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Electricité – réseau de distribution, concession à la société des houillères de Ronchamp (1923) ; installation de nouvelles lampes dans les rues (1925).

Date

1923, 1925

Cote

2 O 3/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Travaux et transports
- Electricité – réseau de distribution, concession à...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938). Carrières, adjudication (1848-1850) ; extraction illégale de sable (1933). Chasse, adjudication des droits (1849-1934) ; relevé des permis de chasse délivrés (1849). Vaine pâture et partage des communaux (1806-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1863-1936). Cours d’eau, curage (1835-1928) ; prolongation des murs d’un barrage d’irrigation (1910-1926).

Date

1806-1938

Cote

2 O 3/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Terrains communaux
- Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Echange.

Date

1931-1933

Cote

2 O 3/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Aliénation.

Date

1897-1939

Cote

2 O 3/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).

Date

1906-1927

Cote

2 O 3/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Terrains communaux
- Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Délimitation, frais d’arpentage.

Date

1926

Cote

2 O 3/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Terrains communaux
- Délimitation, frais d’arpentage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).

Date

1914, 1926

Cote

2 O 3/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Horloge, achat, pose et entretien.

Date

1869-1928

Cote

2 O 3/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Horloge, achat, pose et entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel divers (1846-1940) réparation au hangar la renfermant (1840-1926). 1840-1940

Cote

2 O 3/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Corps de garde, chauffage, éclairage.

Date

1850

Cote

2 O 3/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, chauffage, éclairage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Bascule, réparations.

Date

1931-1936

Cote

2 O 3/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt pour la construction (1854-1855) ; réparations et entretien (1931-1937).

Date

1850-1937

Cote

2 O 3/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Mairie, location du grenier.

Date

1929

Cote

2 O 3/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Mairie, location du grenier.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de subvention.

Date

1929

Cote

2 O 3/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Conseil municipal, nominations de délégués à différents organismes ou commissions.

Date

1929

Cote

2 O 3/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations de délégués à différents...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel (1931-1936) ; des pompiers (1935-1938).

Date

1931-1938

Cote

2 O 3/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Administration générale
- Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939), traitement (1925-1939), indemnités (1926-1940), suppression du poste (1935). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1932), traitement (1872-1932). Taupier, traitement (1848-1939). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, traitement (1839-1948), indemnités, transport de mobilier (1932-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1929-1933). Gérant du téléphone, traitement (1937-1939). Garde forestier, traitement (1849-1850, 1936-1937). Curé, expulsion (1908-1909) ; frais de transport (1929) ; plaintes (1833). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932) ; traitement (1932-1933). Notaires, avoués, experts,indemnités (1840-1933). Maires et adjoints, indemnités, remboursement des frais (1925-1938). Recensement de la population, traitement (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Sage femme, traitement (1840, 1935-1936). Vétérinaire, traitement (1928). Fossoyeur, plaintes (1940). â

Date

1839-1940

Cote

2 O 3/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1811-1938

Cote

1 O 14
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°40
Anjoutey, Délimitation générale.

Date

1841

Cote

7 M 1386
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Anjoutey, Délimitation générale.
Résultat n°41
Délimitation, abornement (1831-1871), achat de terrains (1925-1927). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier avec plans (1828-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1822-1940). Elagage, menus produits (1899-1935). Entretien des chemins (1842-1884). Construction à distance prohibée (1876-1877). Location du droit de chasse (1823-1876). Affouage (1828-1833).

Date

1822-1940

Cote

7 M 637
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Anjoutey.
- Délimitation, abornement (1831-1871), achat de terrains...
Résultat n°42

16 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 118/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

18 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 118/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 118/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

20 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 118/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

22 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 118/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

25 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 118/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

24 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 118/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

25 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 118/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

25 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 118/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

24 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 118/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

23 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 118/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

24 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 118/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

22 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 118/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

23 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 118/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

25 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 118/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

23 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 118/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

23 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 118/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59

23 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 118/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60

26 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 118/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61

28 medias
1836

Date

1936

Cote

6 M 118/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Anjoutey
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°62
Anjoutey

Cote

5 M 221
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Anjoutey
Résultat n°63
Anjoutey, ruisseau La Madeleine et église Saint-Vendelin, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/3
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Anjoutey, ruisseau La Madeleine et église Saint-Vendelin,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°64

1 media
Anjoutey, la gare.

Cote

25 Fi 460
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey, la gare.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°65

1 media
Anjoutey, route des Errues.

Cote

25 Fi 457
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey, route des Errues.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°66

1 media
Anjoutey, vue générale.

Cote

25 Fi 455
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°67

1 media
Anjoutey, l'église.

Cote

25 Fi 454
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey, l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°68

1 media
Anjoutey, vue générale.

Cote

25 Fi 453
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°69

1 media
Anjoutey.

Cote

25 Fi 452
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°70

1 media
Anjoutey (Haut-Rhin), centre du village.

Cote

7 Fi 15
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Anjoutey
- Anjoutey (Haut-Rhin), centre du village.
Résultat n°71

2 medias
Anjoutey : minute et mise au net.

Cote

1 C 42
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Anjoutey : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°72
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune d'Anjoutey

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Vote de crédits complémentaires.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Subventions à différentes associations et organismes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Rentes foncières.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Emprunts.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1868-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1824-1868

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...