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1 152 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune d'Anjoutey

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25

Résultat n°2
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.

Date

1849

Cote

3 O 1442

Résultat n°4

Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1867-1939

Cote

3 O 1441

Résultat n°5

Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1440

Résultat n°6

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

Date

An XI-1934

Cote

2 O 3/33

Résultat n°7

Vote de crédits complémentaires.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/32

Résultat n°8

Subventions à différentes associations et organismes.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/31

Résultat n°9

Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

Date

1849-1850, 1936

Cote

2 O 3/30

Résultat n°10

Rentes foncières.

Date

1839-1926

Cote

2 O 3/29

Résultat n°11

Emprunts.

Date

1884-1937

Cote

2 O 3/28

Résultat n°12

1868-1940

Date

-

Cote

2 O 3/27

Résultat n°13

1824-1868

Date

-

Cote

2 O 3/26

Résultat n°14

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

Date

1842-1940

Cote

2 O 3/25

Résultat n°15

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

Date

1926-1937

Cote

2 O 3/24

Résultat n°16

Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).

Date

1850-1940

Cote

2 O 3/23

Résultat n°17

Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 3/22

Résultat n°18

Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

1927-1938

Cote

2 O 3/21

Résultat n°19

Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

Date

1838-1939

Cote

2 O 3/20

Résultat n°20

Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

Date

1925-1938

Cote

2 O 3/19