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  1. Résultat n°1

    Commune d'Anjoutey

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune d'Anjoutey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1849

    Cote

    3 O 1442

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

    Date

    1867-1939

    Cote

    3 O 1441

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,…

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3 O 1440

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois…

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

    Date

    An XI-1934

    Cote

    2 O 3/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Comptabilité, situation financière de la commune ;…

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Vote de crédits complémentaires.

    Date

    1882-1937

    Cote

    2 O 3/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Vote de crédits complémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Subventions à différentes associations et organismes.

    Date

    1882-1937

    Cote

    2 O 3/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Subventions à différentes associations et organismes.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

    Date

    1849-1850, 1936

    Cote

    2 O 3/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Impositions, demande de rattachement à la perception…

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Rentes foncières.

    Date

    1839-1926

    Cote

    2 O 3/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Rentes foncières.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Emprunts.

    Date

    1884-1937

    Cote

    2 O 3/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1868-1940

    Cote

    2 O 3/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1868-1940

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1824-1868

    Cote

    2 O 3/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1824-1868

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

    Date

    1842-1940

    Cote

    2 O 3/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849).…

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

    Date

    1926-1937

    Cote

    2 O 3/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,…

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 3/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel…

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 3/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants…

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

    Date

    1927-1938

    Cote

    2 O 3/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des…

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 3/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du…

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 3/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934)…

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement d’eau.

    Date

    1926

    Cote

    2 O 3/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Travaux et transports
    • Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement…

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Electricité – réseau de distribution, concession à la société des houillères de Ronchamp (1923) ; installation de nouvelles lampes dans les rues (1925).

    Date

    1923, 1925

    Cote

    2 O 3/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Travaux et transports
    • Electricité – réseau de distribution, concession à…

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938). Carrières, adjudication (1848-1850) ; extraction illégale de sable (1933). Chasse, adjudication des droits (1849-1934) ; relevé des permis de chasse délivrés (1849). Vaine pâture et partage des communaux (1806-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1863-1936). Cours d’eau, curage (1835-1928) ; prolongation des murs d’un barrage d’irrigation (1910-1926).

    Date

    1806-1938

    Cote

    2 O 3/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Terrains communaux
    • Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938).…

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Echange.

    Date

    1931-1933

    Cote

    2 O 3/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Aliénation.

    Date

    1897-1939

    Cote

    2 O 3/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).

    Date

    1906-1927

    Cote

    2 O 3/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Délimitation, frais d’arpentage.

    Date

    1926

    Cote

    2 O 3/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Terrains communaux
    • Délimitation, frais d’arpentage.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).

    Date

    1914, 1926

    Cote

    2 O 3/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Maison « Berthier », location, démolition (1926),…

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Horloge, achat, pose et entretien.

    Date

    1869-1928

    Cote

    2 O 3/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, achat, pose et entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel divers (1846-1940) réparation au hangar la renfermant (1840-1926). 1840-1940

    Cote

    2 O 3/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel…

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Corps de garde, chauffage, éclairage.

    Date

    1850

    Cote

    2 O 3/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, chauffage, éclairage.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Bascule, réparations.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 O 3/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt pour la construction (1854-1855) ; réparations et entretien (1931-1937).

    Date

    1850-1937

    Cote

    2 O 3/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt…

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Mairie, location du grenier.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 3/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location du grenier.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de subvention.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 3/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de…

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Conseil municipal, nominations de délégués à différents organismes ou commissions.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 3/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations de délégués à différents…

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel (1931-1936) ; des pompiers (1935-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 O 3/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Administration générale
    • Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel…

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939), traitement (1925-1939), indemnités (1926-1940), suppression du poste (1935). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1932), traitement (1872-1932). Taupier, traitement (1848-1939). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, traitement (1839-1948), indemnités, transport de mobilier (1932-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1929-1933). Gérant du téléphone, traitement (1937-1939). Garde forestier, traitement (1849-1850, 1936-1937). Curé, expulsion (1908-1909) ; frais de transport (1929) ; plaintes (1833). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932) ; traitement (1932-1933). Notaires, avoués, experts,indemnités (1840-1933). Maires et adjoints, indemnités, remboursement des frais (1925-1938). Recensement de la population, traitement (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Sage femme, traitement (1840, 1935-1936). Vétérinaire, traitement (1928). Fossoyeur, plaintes (1940). ​

    Date

    1839-1940

    Cote

    2 O 3/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939),…

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1811-1938

    Cote

    1 O 14

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère,…

    Producteur :

    Préfecture.

  40. Résultat n°40

    Plan d'aménagement du Bois le Seigneur appartenant à l'hospice de Belfort.

    Date

    1907

    Cote

    7 M 1428

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Anjoutey.
    • Plan d'aménagement du Bois le Seigneur appartenant…