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1 148 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune d'Anjoutey

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25

Résultat n°2
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.

Date

1849

Cote

3 O 1442

Résultat n°4

Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1867-1939

Cote

3 O 1441

Résultat n°5

Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1440

Résultat n°6

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

Date

An XI-1934

Cote

2 O 3/33

Résultat n°7

Vote de crédits complémentaires.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/32

Résultat n°8

Subventions à différentes associations et organismes.

Date

1882-1937

Cote

2 O 3/31

Résultat n°9

Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

Date

1849-1850, 1936

Cote

2 O 3/30

Résultat n°10

Rentes foncières.

Date

1839-1926

Cote

2 O 3/29

Résultat n°11

Emprunts.

Date

1884-1937

Cote

2 O 3/28

Résultat n°12

1868-1940

Date

-

Cote

2 O 3/27

Résultat n°13

1824-1868

Date

-

Cote

2 O 3/26

Résultat n°14

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

Date

1842-1940

Cote

2 O 3/25

Résultat n°15

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

Date

1926-1937

Cote

2 O 3/24

Résultat n°16

Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).

Date

1850-1940

Cote

2 O 3/23

Résultat n°17

Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 3/22

Résultat n°18

Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

Date

1927-1938

Cote

2 O 3/21

Résultat n°19

Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

Date

1838-1939

Cote

2 O 3/20

Résultat n°20

Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

Date

1925-1938

Cote

2 O 3/19

Résultat n°21

Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement d’eau.

Date

1926

Cote

2 O 3/18

Résultat n°22

Electricité – réseau de distribution, concession à la société des houillères de Ronchamp (1923) ; installation de nouvelles lampes dans les rues (1925).

Date

1923, 1925

Cote

2 O 3/17

Résultat n°23

Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938). Carrières, adjudication (1848-1850) ; extraction illégale de sable (1933). Chasse, adjudication des droits (1849-1934) ; relevé des permis de chasse délivrés (1849). Vaine pâture et partage des communaux (1806-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1863-1936). Cours d’eau, curage (1835-1928) ; prolongation des murs d’un barrage d’irrigation (1910-1926).

Date

1806-1938

Cote

2 O 3/16

Résultat n°24

Echange.

Date

1931-1933

Cote

2 O 3/15

Résultat n°25

Aliénation.

Date

1897-1939

Cote

2 O 3/14

Résultat n°26

Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).

Date

1906-1927

Cote

2 O 3/13

Résultat n°27

Délimitation, frais d’arpentage.

Date

1926

Cote

2 O 3/12

Résultat n°28

Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).

Date

1914, 1926

Cote

2 O 3/11

Résultat n°29

Horloge, achat, pose et entretien.

Date

1869-1928

Cote

2 O 3/10

Résultat n°30

Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel divers (1846-1940) réparation au hangar la renfermant (1840-1926). 1840-1940

Date

-

Cote

2 O 3/9

Résultat n°31

Corps de garde, chauffage, éclairage.

Date

1850

Cote

2 O 3/8

Résultat n°32

Bascule, réparations.

Date

1931-1936

Cote

2 O 3/7

Résultat n°33

Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt pour la construction (1854-1855) ; réparations et entretien (1931-1937).

Date

1850-1937

Cote

2 O 3/6

Résultat n°34

Mairie, location du grenier.

Date

1929

Cote

2 O 3/5

Résultat n°35

Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de subvention.

Date

1929

Cote

2 O 3/4

Résultat n°36

Conseil municipal, nominations de délégués à différents organismes ou commissions.

Date

1929

Cote

2 O 3/3

Résultat n°37

Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel (1931-1936) ; des pompiers (1935-1938).

Date

1931-1938

Cote

2 O 3/2

Résultat n°38

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939), traitement (1925-1939), indemnités (1926-1940), suppression du poste (1935). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1932), traitement (1872-1932). Taupier, traitement (1848-1939). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, traitement (1839-1948), indemnités, transport de mobilier (1932-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1929-1933). Gérant du téléphone, traitement (1937-1939). Garde forestier, traitement (1849-1850, 1936-1937). Curé, expulsion (1908-1909) ; frais de transport (1929) ; plaintes (1833). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932) ; traitement (1932-1933). Notaires, avoués, experts,indemnités (1840-1933). Maires et adjoints, indemnités, remboursement des frais (1925-1938). Recensement de la population, traitement (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Sage femme, traitement (1840, 1935-1936). Vétérinaire, traitement (1928). Fossoyeur, plaintes (1940). ​

Date

1839-1940

Cote

2 O 3/1

Résultat n°39

Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1811-1938

Cote

1 O 14

Résultat n°40

Anjoutey, Délimitation générale.

Date

1841

Cote

7 M 1386