Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 100
  • 48
Nom de l'inventaire
  • 763
  • 283
  • 33
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 1 148
  • 777
  • 777
  • 769
  • 768
Afficher plus
Période
  • 22
  • 249
  • 821
  • 229
  • 236
  • 1
Sujets
  • 833
  • 803
  • 764
  • 763
  • 69
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 38
  • 37
  • 20
  • 10
Afficher plus
Collectivités
  • 283
  • 58
  • 58
  • 33
  • 33
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 148 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune d'Anjoutey
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Anjoutey
Résultat n°2
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1442
 Date
1849
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4

Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.
Cote
3 O 1441
 Date
1867-1939
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,...
Résultat n°5

Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.
Cote
3 O 1440
 Date
1844-1927
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois...
Résultat n°6

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.
Cote
2 O 3/33
 Date
An XI-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Comptabilité, situation financière de la commune ;...
Résultat n°7

Vote de crédits complémentaires.
Cote
2 O 3/32
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Vote de crédits complémentaires.
Résultat n°8

Subventions à différentes associations et organismes.
Cote
2 O 3/31
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Subventions à différentes associations et organismes.
Résultat n°9

Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).
Cote
2 O 3/30
 Date
1849-1850, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Impositions, demande de rattachement à la perception...
Résultat n°10

Rentes foncières.
Cote
2 O 3/29
 Date
1839-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Rentes foncières.
Résultat n°11

Emprunts.
Cote
2 O 3/28
 Date
1884-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°12

1868-1940
Cote
2 O 3/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1868-1940
Résultat n°13

1824-1868
Cote
2 O 3/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1824-1868
Résultat n°14

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).
Cote
2 O 3/25
 Date
1842-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs...
Résultat n°15

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.
Cote
2 O 3/24
 Date
1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,...
Résultat n°16

Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).
Cote
2 O 3/23
 Date
1850-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel...
Résultat n°17

Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).
Cote
2 O 3/22
 Date
1840-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés,...
Résultat n°18

Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).
Cote
2 O 3/21
 Date
1927-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des...
Résultat n°19

Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.
Cote
2 O 3/20
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14...
Résultat n°20

Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).
Cote
2 O 3/19
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ;...
Résultat n°21

Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement d’eau.
Cote
2 O 3/18
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Travaux et transports
  • Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement...
Résultat n°22

Electricité – réseau de distribution, concession à la société des houillères de Ronchamp (1923) ; installation de nouvelles lampes dans les rues (1925).
Cote
2 O 3/17
 Date
1923, 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Travaux et transports
  • Electricité – réseau de distribution, concession à...
Résultat n°23

Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938). Carrières, adjudication (1848-1850) ; extraction illégale de sable (1933). Chasse, adjudication des droits (1849-1934) ; relevé des permis de chasse délivrés (1849). Vaine pâture et partage des communaux (1806-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1863-1936). Cours d’eau, curage (1835-1928) ; prolongation des murs d’un barrage d’irrigation (1910-1926).
Cote
2 O 3/16
 Date
1806-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938)....
Résultat n°24

Echange.
Cote
2 O 3/15
 Date
1931-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°25

Aliénation.
Cote
2 O 3/14
 Date
1897-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°26

Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).
Cote
2 O 3/13
 Date
1906-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).
Résultat n°27

Délimitation, frais d’arpentage.
Cote
2 O 3/12
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Délimitation, frais d’arpentage.
Résultat n°28

Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).
Cote
2 O 3/11
 Date
1914, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat...
Résultat n°29

Horloge, achat, pose et entretien.
Cote
2 O 3/10
 Date
1869-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Horloge, achat, pose et entretien.
Résultat n°30

Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel divers (1846-1940) réparation au hangar la renfermant (1840-1926). 1840-1940
Cote
2 O 3/9
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel...
Résultat n°31

Corps de garde, chauffage, éclairage.
Cote
2 O 3/8
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, chauffage, éclairage.
Résultat n°32

Bascule, réparations.
Cote
2 O 3/7
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, réparations.
Résultat n°33

Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt pour la construction (1854-1855) ; réparations et entretien (1931-1937).
Cote
2 O 3/6
 Date
1850-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt...
Résultat n°34

Mairie, location du grenier.
Cote
2 O 3/5
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location du grenier.
Résultat n°35

Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de subvention.
Cote
2 O 3/4
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de...
Résultat n°36

Conseil municipal, nominations de délégués à différents organismes ou commissions.
Cote
2 O 3/3
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Administration générale
  • Conseil municipal, nominations de délégués à différents...
Résultat n°37

Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel (1931-1936) ; des pompiers (1935-1938).
Cote
2 O 3/2
 Date
1931-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Administration générale
  • Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel...
Résultat n°38

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939), traitement (1925-1939), indemnités (1926-1940), suppression du poste (1935). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1932), traitement (1872-1932). Taupier, traitement (1848-1939). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, traitement (1839-1948), indemnités, transport de mobilier (1932-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1929-1933). Gérant du téléphone, traitement (1937-1939). Garde forestier, traitement (1849-1850, 1936-1937). Curé, expulsion (1908-1909) ; frais de transport (1929) ; plaintes (1833). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932) ; traitement (1932-1933). Notaires, avoués, experts,indemnités (1840-1933). Maires et adjoints, indemnités, remboursement des frais (1925-1938). Recensement de la population, traitement (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Sage femme, traitement (1840, 1935-1936). Vétérinaire, traitement (1928). Fossoyeur, plaintes (1940). ​
Cote
2 O 3/1
 Date
1839-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939),...
Résultat n°39

Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).
Cote
1 O 14
 Date
1811-1938
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...
Résultat n°40

Anjoutey, Délimitation générale.
Cote
7 M 1386
 Date
1841
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Anjoutey, Délimitation générale.