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  1. Résultat n°1

    Commune d'Anjoutey

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune d'Anjoutey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1849

    Cote

    3 O 1442

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

    Date

    1867-1939

    Cote

    3 O 1441

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,…

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3 O 1440

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune d’Anjoutey
    • Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois…

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

    Date

    An XI-1934

    Cote

    2 O 3/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Comptabilité, situation financière de la commune ;…

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Vote de crédits complémentaires.

    Date

    1882-1937

    Cote

    2 O 3/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Vote de crédits complémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Subventions à différentes associations et organismes.

    Date

    1882-1937

    Cote

    2 O 3/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Subventions à différentes associations et organismes.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).

    Date

    1849-1850, 1936

    Cote

    2 O 3/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Impositions, demande de rattachement à la perception…

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Rentes foncières.

    Date

    1839-1926

    Cote

    2 O 3/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Rentes foncières.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Emprunts.

    Date

    1884-1937

    Cote

    2 O 3/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1868-1940

    Cote

    2 O 3/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1868-1940

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1824-1868

    Cote

    2 O 3/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1824-1868

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).

    Date

    1842-1940

    Cote

    2 O 3/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849).…

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.

    Date

    1926-1937

    Cote

    2 O 3/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,…

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).

    Date

    1850-1940

    Cote

    2 O 3/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel…

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 3/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants…

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).

    Date

    1927-1938

    Cote

    2 O 3/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des…

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 3/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du…

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 3/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ANJOUTEY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934)…

    Producteur :

    Préfecture