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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune d'Anjoutey
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Anjoutey
Résultat n°2
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Cote
3 P 25
 Date
[s.d.]
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1442
 Date
1849
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4

Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.
Cote
3 O 1441
 Date
1867-1939
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Construction de murs de soutènement à Anjoutey : rapports,...
Résultat n°5

Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois aqueducs : rapports, procès-verbaux d'adjudication, plans, profils.
Cote
3 O 1440
 Date
1844-1927
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Anjoutey
  • Reconstruction du pont sur la Madeleine et de trois...
Résultat n°6

Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.
Cote
2 O 3/33
 Date
An XI-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Comptabilité, situation financière de la commune ;...
Résultat n°7

Vote de crédits complémentaires.
Cote
2 O 3/32
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Vote de crédits complémentaires.
Résultat n°8

Subventions à différentes associations et organismes.
Cote
2 O 3/31
 Date
1882-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Subventions à différentes associations et organismes.
Résultat n°9

Impositions, demande de rattachement à la perception de Valdoie (1936). Contributions de mains mortes des biens communaux (1850). Etat des centimes additionnels imposés au rôle des contributions directes (1849).
Cote
2 O 3/30
 Date
1849-1850, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Impositions, demande de rattachement à la perception...
Résultat n°10

Rentes foncières.
Cote
2 O 3/29
 Date
1839-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Rentes foncières.
Résultat n°11

Emprunts.
Cote
2 O 3/28
 Date
1884-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°12

1868-1940
Cote
2 O 3/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1868-1940
Résultat n°13

1824-1868
Cote
2 O 3/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1824-1868
Résultat n°14

Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs de cru, paiement du forfait (1936-1939) ; création d’un atelier public de distillation (1940). Moulin à écorces, demande de construction (1842-1848). Usine Koehl, autorisation de remplacer le moulin par un tissage (1845-1859).
Cote
2 O 3/25
 Date
1842-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Tuilerie Kuon; fourniture de terre glaise (1849). Bouilleurs...
Résultat n°15

Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir, trieur), météorisation du bétail.
Cote
2 O 3/24
 Date
1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (étaupinoir,...
Résultat n°16

Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel (1850-1851). Ouvrages militaires et champ de tir, dégâts causés, aménagement (1929-1939). Guerre de 1870-1871, concession de terrain au cimetière (1873). Réquisitions de chevaux, automobiles, états des sommes dues (1938-1939). Cantonnement des troupes, états des sommes dues (1939). Prisonniers de guerre, secours (1940). Sapeurs pompiers, subventions, achat des costumes (1931-1934).
Cote
2 O 3/23
 Date
1850-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, frais dus pour entretien de matériel...
Résultat n°17

Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850, 1932-1938). Secours à indigents (1926-1936). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.) (1930-1938). Fonds de chômage, création, états des allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1840, 1928). Accidents du travail, secours (1939).
Cote
2 O 3/22
 Date
1840-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1929-1939). Enfants assistés,...
Résultat n°18

Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues (1938-1939). Affaires juridiques, plainte contre un voisin (1929), demande auprès de la justice (1939). Transport de corps, corbillard ; achat d’un brancard (1927).
Cote
2 O 3/21
 Date
1927-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des...
Résultat n°19

Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14 juillet 1937, crédit spécial.
Cote
2 O 3/20
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fête patronale, adjudication (1838-1939). Fête du 14...
Résultat n°20

Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ; vacances scolaires (1928). Bibliothèque et matériel scolaire (1925-1938). Location d’un harmonium (1935). Cours d’adultes, création (1926-1930). Caisse des écoles, subventions (1926-1940).
Cote
2 O 3/19
 Date
1925-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, chauffage des classes (1873-1934) ;...
Résultat n°21

Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement d’eau.
Cote
2 O 3/18
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Travaux et transports
  • Assainissement, réfection d’un aqueduc d’écoulement...
Résultat n°22

Electricité – réseau de distribution, concession à la société des houillères de Ronchamp (1923) ; installation de nouvelles lampes dans les rues (1925).
Cote
2 O 3/17
 Date
1923, 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Travaux et transports
  • Electricité – réseau de distribution, concession à...
Résultat n°23

Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938). Carrières, adjudication (1848-1850) ; extraction illégale de sable (1933). Chasse, adjudication des droits (1849-1934) ; relevé des permis de chasse délivrés (1849). Vaine pâture et partage des communaux (1806-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1863-1936). Cours d’eau, curage (1835-1928) ; prolongation des murs d’un barrage d’irrigation (1910-1926).
Cote
2 O 3/16
 Date
1806-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Gestion ; entretien (1927-1937). Location (1832-1938)....
Résultat n°24

Echange.
Cote
2 O 3/15
 Date
1931-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°25

Aliénation.
Cote
2 O 3/14
 Date
1897-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°26

Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).
Cote
2 O 3/13
 Date
1906-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Acquisition (1906-1927) ; achat de forêts (1908).
Résultat n°27

Délimitation, frais d’arpentage.
Cote
2 O 3/12
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Terrains communaux
  • Délimitation, frais d’arpentage.
Résultat n°28

Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).
Cote
2 O 3/11
 Date
1914, 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat...
Résultat n°29

Horloge, achat, pose et entretien.
Cote
2 O 3/10
 Date
1869-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Horloge, achat, pose et entretien.
Résultat n°30

Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel divers (1846-1940) réparation au hangar la renfermant (1840-1926). 1840-1940
Cote
2 O 3/9
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, fourniture d’une pompe et matériel...
Résultat n°31

Corps de garde, chauffage, éclairage.
Cote
2 O 3/8
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, chauffage, éclairage.
Résultat n°32

Bascule, réparations.
Cote
2 O 3/7
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, réparations.
Résultat n°33

Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt pour la construction (1854-1855) ; réparations et entretien (1931-1937).
Cote
2 O 3/6
 Date
1850-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, aliénation du vieux bâtiment (1850) ; emprunt...
Résultat n°34

Mairie, location du grenier.
Cote
2 O 3/5
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location du grenier.
Résultat n°35

Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de subvention.
Cote
2 O 3/4
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments ; demande de...
Résultat n°36

Conseil municipal, nominations de délégués à différents organismes ou commissions.
Cote
2 O 3/3
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Administration générale
  • Conseil municipal, nominations de délégués à différents...
Résultat n°37

Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel (1931-1936) ; des pompiers (1935-1938).
Cote
2 O 3/2
 Date
1931-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Administration générale
  • Assurances des bâtiments communaux (1932) ; du personnel...
Résultat n°38

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939), traitement (1925-1939), indemnités (1926-1940), suppression du poste (1935). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1940). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination (1932), traitement (1872-1932). Taupier, traitement (1848-1939). Service de la bascule, traitement (1932-1933). Instituteur, traitement (1839-1948), indemnités, transport de mobilier (1932-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1929-1933). Gérant du téléphone, traitement (1937-1939). Garde forestier, traitement (1849-1850, 1936-1937). Curé, expulsion (1908-1909) ; frais de transport (1929) ; plaintes (1833). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932) ; traitement (1932-1933). Notaires, avoués, experts,indemnités (1840-1933). Maires et adjoints, indemnités, remboursement des frais (1925-1938). Recensement de la population, traitement (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1851). Sage femme, traitement (1840, 1935-1936). Vétérinaire, traitement (1928). Fossoyeur, plaintes (1940). ​
Cote
2 O 3/1
 Date
1839-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANJOUTEY
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1925-1939),...
Résultat n°39

Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).
Cote
1 O 14
 Date
1811-1938
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...
Résultat n°40

Anjoutey, Délimitation générale.
Cote
7 M 1386
 Date
1841
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Anjoutey, Délimitation générale.
Résultat n°41

Délimitation, abornement (1831-1871), achat de terrains (1925-1927). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier avec plans (1828-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1822-1940). Elagage, menus produits (1899-1935). Entretien des chemins (1842-1884). Construction à distance prohibée (1876-1877). Location du droit de chasse (1823-1876). Affouage (1828-1833).
Cote
7 M 637
 Date
1822-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Anjoutey.
  • Délimitation, abornement (1831-1871), achat de terrains...
Résultat n°42
1936

16 medias

1936
Cote
6 M 118/20
 Date
1936
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1936
Résultat n°43
1931

18 medias

1931
Cote
6 M 118/19
 Date
1931
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1931
Résultat n°44
1926

19 medias

1926
Cote
6 M 118/18
 Date
1926
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1926
Résultat n°45
1921

20 medias

1921
Cote
6 M 118/17
 Date
1921
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1921
Résultat n°46
1911

22 medias

1911
Cote
6 M 118/16
 Date
1911
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1911
Résultat n°47
1906

25 medias

1906
Cote
6 M 118/15
 Date
1906
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1906
Résultat n°48
1901

24 medias

1901
Cote
6 M 118/14
 Date
1901
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1901
Résultat n°49
1896

25 medias

1896
Cote
6 M 118/13
 Date
1896
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1896
Résultat n°50
1891

25 medias

1891
Cote
6 M 118/12
 Date
1891
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1891
Résultat n°51
1886

24 medias

1886
Cote
6 M 118/11
 Date
1886
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1886
Résultat n°52
1881

23 medias

1881
Cote
6 M 118/10
 Date
1881
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1881
Résultat n°53
1876

24 medias

1876
Cote
6 M 118/9
 Date
1876
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1876
Résultat n°54
1872

22 medias

1872
Cote
6 M 118/8
 Date
1872
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1872
Résultat n°55
1866

23 medias

1866
Cote
6 M 118/7
 Date
1866
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1866
Résultat n°56
1861

25 medias

1861
Cote
6 M 118/6
 Date
1861
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1861
Résultat n°57
1856

23 medias

1856
Cote
6 M 118/5
 Date
1856
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1856
Résultat n°58
1851

23 medias

1851
Cote
6 M 118/4
 Date
1851
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1851
Résultat n°59
1846

23 medias

1846
Cote
6 M 118/3
 Date
1846
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1846
Résultat n°60
1841

26 medias

1841
Cote
6 M 118/2
 Date
1841
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1841
Résultat n°61
1836

28 medias

1836
Cote
6 M 118/1
 Date
1936
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Anjoutey
  • 1836
Résultat n°62

Anjoutey
Cote
5 M 221
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Anjoutey
Résultat n°63

Anjoutey, ruisseau La Madeleine et église Saint-Vendelin, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/3
 Date
1991
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Anjoutey, ruisseau La Madeleine et église Saint-Vendelin,...
Résultat n°64
Anjoutey, la gare.

1 media

Anjoutey, la gare.
Cote
25 Fi 460
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey, la gare.
Résultat n°65
Anjoutey, route des Errues.

1 media

Anjoutey, route des Errues.
Cote
25 Fi 457
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey, route des Errues.
Résultat n°66
Anjoutey, vue générale.

1 media

Anjoutey, vue générale.
Cote
25 Fi 455
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey, vue générale.
Résultat n°67
Anjoutey, l'église.

1 media

Anjoutey, l'église.
Cote
25 Fi 454
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey, l'église.
Résultat n°68
Anjoutey, vue générale.

1 media

Anjoutey, vue générale.
Cote
25 Fi 453
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey, vue générale.
Résultat n°69
Anjoutey.

1 media

Anjoutey.
Cote
25 Fi 452
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey.
Résultat n°70
Anjoutey (Haut-Rhin), centre du village.

1 media

Anjoutey (Haut-Rhin), centre du village.
Cote
7 Fi 15
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

  • Territoire de Belfort
  • Anjoutey
  • Anjoutey (Haut-Rhin), centre du village.
Résultat n°71
Anjoutey : minute et mise au net.

2 medias

Anjoutey : minute et mise au net.
Cote
1 C 42
 Date- Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Anjoutey : minute et mise au net.
Résultat n°72

Requêtes.
Cote
29 B 25
 Date
1755-176
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Requêtes.
Résultat n°73

Pièces concernant l'exploitation du bois.
Cote
29 B 24
 Date
1778-1789
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Pièces concernant l'exploitation du bois.
Résultat n°74

Réception des gardes forestiers.
Cote
29 B 23
 Date
1758-1775
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Réception des gardes forestiers.
Résultat n°75

Saisie des biens miniers.
Cote
29 B 22
 Date
1783
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Saisie des biens miniers.
Résultat n°76

Nominations d'Experts.
Cote
29 B 21
 Date
1774-1783
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Nominations d'Experts.
Résultat n°77

Présentation de caution.
Cote
29 B 20
 Date
1774
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Présentation de caution.
Résultat n°78

Inventaire des outils des mines.
Cote
29 B 19
 Date
1774
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Inventaire des outils des mines.
Résultat n°79

Expertises des mines.
Cote
29 B 18
 Date
1767-1788
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Expertises des mines.
Résultat n°80

Election de tuteur.
Cote
29 B 17
 Date
1753
 Lieu
Anjoutey (Territoire de Belfort, France), Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Eloie (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Argiésans (Territoire de Belfort, France), Banvillars (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
  • Election de tuteur.