Argiésans (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune d'Argiésans

Date

1828

Cote

3 P 26
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Argiésans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

4 medias
Commune d'Argiésans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 26
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Argiésans (4 feuilles).
Résultat n°3
Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets, lois…

Date

1909-1937

Cote

2 O 4/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Subventions.

Date

1931-1934

Cote

2 O 4/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Subventions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Crédits supplémentaires.

Date

1875-1934

Cote

2 O 4/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Crédits supplémentaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Impositions extraordinaires.

Date

1839-1884

Cote

2 O 4/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Impositions extraordinaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Rentes.

Date

1811

Cote

2 O 4/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Rentes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Emprunts.

Date

1926-1931

Cote

2 O 4/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1908-1940

Cote

2 O 4/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1908-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
1824-1908

Cote

2 O 4/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1824-1908
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Moulin de Botans, demande de vérification du barrage (1931). Atelier de distillation, local (1922-1931).

Date

1922-1931

Cote

2 O 4/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Moulin de Botans, demande de vérification du barrage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

Date

An XIII, 1853-1855

Cote

2 O 4/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement, transport de farine (1940). Indemnités diverses, dommages de la guerre (1814-1815, 1817).

Date

1814-1940

Cote

2 O 4/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Affaires militaires
- Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1931). Secours à indigents (1926-1930), secours alloué à l’occasion de la Fête du Roi (1847). Fonds de chômage (1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; sinistrés du Sud-Ouest (1930).

Date

1847, 1926-1940

Cote

2 O 4/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Arrêtés, réglementation : règlement de police communale (1846). Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues, nomades, divagations des volailles (1928-1936).

Date

1846-1936

Cote

2 O 4/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Police
- Arrêtés, réglementation : règlement de police communale...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes, création (1925-1940). Caisse des écoles, subventions (1887).

Date

1886-1940

Cote

2 O 4/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Electricité, installation de pylône par la société des Houillères de Ronchamp ; subvention au syndicat d’électricité d’Echenans (Haute-Saône) (1916-1934). Demande d’électrification de maisons de particuliers (1939).

Date

1916-1939

Cote

2 O 4/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Travaux et transports
- Electricité, installation de pylône par la société...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Eau, travaux de recherche d’une source (1906) ; subvention pour travaux d’adduction d’eau (1906).

Date

1906

Cote

2 O 4/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Travaux et transports
- Eau, travaux de recherche d’une source (1906) ; subvention...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Gestion, entretien, reboisement, défrichement (1844-1867). Location (1814-1925). Chasse (1873-1937). Vaine pâture (1834-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes…) (1850). Cours d’eau (1844-1938).

Date

1814-1938

Cote

2 O 4/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Terrains communaux
- Gestion, entretien, reboisement, défrichement (1844-1867)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Echange.

Date

1848

Cote

2 O 4/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Bergerie, aliénation.

Date

1920

Cote

2 O 4/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Bergerie, aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Corps de garde et pompe à incendie, démolition (1880) ; construction, réparations (1881-1882).

Date

1880-1882

Cote

2 O 4/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde et pompe à incendie, démolition (1880)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Monument aux morts, plaque commémorative dans la salle de mairie.

Date

1929

Cote

2 O 4/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, plaque commémorative dans la salle...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Fontaines, vente provenant de la démolition de l’ancienne fontaine (1826) ; construction (1838) ; réparation (1873).

Date

1826-1873

Cote

2 O 4/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Fontaines, vente provenant de la démolition de l’ancienne...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Lavoir, réparation.

Date

1929-1931

Cote

2 O 4/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, réparation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Ecole, acquisition de terrain, emprunt, construction (1842-1858) ; réparations, construction de WC (1861-1930).

Date

1842-1930

Cote

2 O 4/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Ecole, acquisition de terrain, emprunt, construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Mairie, réparations, constructions de WC (1824-1931). Loyer (1844).

Date

1824-1931

Cote

2 O 4/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, constructions de WC (1824-1931)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1910-1932

Cote

2 O 4/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Procès, dommages et intérêts.

Date

1811-1876

Cote

2 O 4/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Conseil municipal, nominations à commissions.

Date

1929

Cote

2 O 4/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Assurances, bâtiments communaux.

Date

1931, 1938

Cote

2 O 4/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Personnel. - secrétaire de mairie ; nomination (1929-1933), traitement (1840-1938), indemnités (1934-1939). Receveur municipal, indemnités remises (1847-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1847-1881). Taupier, rôles de contributions des propriétaires (1844-1847). Instituteur ; traitement (1847, 1873). Garde forestier ; traitement (1840-1847, 1935), pensions (1931-1935). Curé, supplément de traitement (1840-1847). Sacristain (1840-1847). Greffier, acomptes (1847). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Révision des évaluations foncières (1936-1937). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Vétérinaire, traitement (1936). Maires et adjoints, indemnités (1927, 1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 4/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Administration générale
- Personnel. - secrétaire de mairie ; nomination (1929-1933),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

Date

An X-1938

Cote

1 O 15
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°35

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 119/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 119/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 119/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 119/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 119/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

8 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 119/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 119/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 119/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 119/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

11 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 119/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

9 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 119/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

9 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 119/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

9 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 119/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

10 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 119/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

11 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 119/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

12 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 119/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

10 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 119/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

10 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 119/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

12 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 119/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

12 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 119/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Argiésans
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55
Argiésans

Cote

5 M 222
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Argiésans
Résultat n°56
Argiésans, rue du Moulin entourant le ruisseau communal.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/4
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Argiésans, rue du Moulin entourant le ruisseau communal.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°57

1 media
Argiesans (Territoire de Belfort), vue générale prise du coté Héricourt

Cote

7 fi 2838
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Argiésans
- Argiesans (Territoire de Belfort), vue générale prise...
Résultat n°58

1 media
Argiésans (Territoire de Belfort), Café Doutey, tabacs.

Cote

7 Fi 17
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Argiésans
- Argiésans (Territoire de Belfort), Café Doutey, tabacs.
Résultat n°59

1 media
Argiésans, le pont et l’école.

Cote

7 Fi 16
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Argiésans
- Argiésans, le pont et l’école.
Résultat n°60

2 medias
Argiésans : minute et mise au net.

Cote

1 C 43
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Argiésans : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°61
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
5 juillet 1766-27 septembre 1788

Cote

29 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune d'Argiésans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Argiésans (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets, lois…

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Subventions.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Crédits supplémentaires.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Impositions extraordinaires.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Rentes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Emprunts.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1908-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1824-1908

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Moulin de Botans, demande de vérification du barrage (1931). Atelier de distillation, local (1922-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement, transport de farine (1940). Indemnités diverses, dommages de la guerre (1814-1815, 1817).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1931). Secours à indigents (1926-1930), secours alloué à l’occasion de la Fête du Roi (1847). Fonds de chômage (1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; sinistrés du Sud-Ouest (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Arrêtés, réglementation : règlement de police communale (1846). Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues, nomades, divagations des volailles (1928-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes, création (1925-1940). Caisse des écoles, subventions (1887).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, installation de pylône par la société des Houillères de Ronchamp ; subvention au syndicat d’électricité d’Echenans (Haute-Saône) (1916-1934). Demande d’électrification de maisons de particuliers (1939).

Date