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592 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Adjudication de la succession Lang.

    Cote

    3 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Adjudication de la succession Lang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Cote

    3 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Successions.

    Cote

    3 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Successions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Témoignages et enquêtes.

    Cote

    3 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Témoignages et enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Maix, délimitations de terres.

    Cote

    3 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Maix, délimitations de terres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Procédures diverses.

    Cote

    3 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Tutelles et curatelles.

    Cote

    3 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Tutelles et curatelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1781-1783

    Cote

    23 B 377

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1781-1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1767-1769

    Cote

    23 B 367

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1763-1766

    Cote

    23 B 366

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1785-1788

    Cote

    23 B 379

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1785-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    1773

    Cote

    23 B 370

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    1775-1776

    Cote

    23 B 372

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    1759-1762

    Cote

    23 B 365

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1759-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1778-1779

    Cote

    23 B 375

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1750-1753

    Cote

    23 B 363

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1750-1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1754-1758

    Cote

    23 B 364

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1754-1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1776

    Cote

    23 B 373

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    1783-1785

    Cote

    23 B 378

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    1774

    Cote

    23 B 371

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1788-1792

    Cote

    23 B 380

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1788-1792

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    1770-1771

    Cote

    23 B 368

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1779-1780

    Cote

    23 B 376

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1774-1778

    Cote

    23 B 399

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1774-1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    1758-1761

    Cote

    23 B 395

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1758-1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    1771-1773

    Cote

    23 B 398

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1771-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1753-1757

    Cote

    23 B 394

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1753-1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    1778-1781

    Cote

    23 B 400

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1778-1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1762-1765

    Cote

    23 B 396

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1762-1765

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    1786-1789

    Cote

    23 B 402

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1786-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    1747-1752

    Cote

    23 B 393

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1747-1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    1790

    Cote

    23 B 403

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    1782-1785

    Cote

    23 B 401

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1782-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    1766-1770

    Cote

    23 B 397

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1766-1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    1685-1746

    Cote

    23 B 292

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Comptes de tutelle.
    • 1685-1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    1737-1747

    Cote

    23 B 333

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1737-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1787-1790

    Cote

    23 B 341

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1787-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1774-1780

    Cote

    23 B 339

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1774-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    1770-1773

    Cote

    23 B 338

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1770-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    1762-1766

    Cote

    23 B 336

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1762-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    1689, 1711-1736

    Cote

    23 B 332

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1689, 1711-1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1781-1786

    Cote

    23 B 340

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1781-1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    1767-1769

    Cote

    23 B 337

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    1748-1757

    Cote

    23 B 334

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1748-1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    1758-1761

    Cote

    23 B 335

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1758-1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Registre d'audiences des forêts tenues à Giromagny.

    Date

    1692-1694

    Cote

    4 B 97

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registre d'audiences des forêts tenues à Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1771-1789

    Cote

    23 B 386

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Règlements de successions.
    • 1771-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    1750-1770

    Cote

    23 B 385

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Règlements de successions.
    • 1750-1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1697-1749

    Cote

    23 B 384

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Règlements de successions.
    • 1697-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Date

    Fin XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    1833

    Cote

    4 Ed 1 G 3

    • Contexte : 4 E dépôt - Argiésans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
    • 1833
  63. Résultat n°63

    Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    4 Ed 1 G 2

    • Contexte : 4 E dépôt - Argiésans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
    • [XVIIIe siècle]
  65. Résultat n°65

    1763-1766

    Cote

    23 B 355

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1778-1782

    Cote

    23 B 359

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1778-1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1773-1777

    Cote

    23 B 358

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1773-1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1783-1786

    Cote

    23 B 360

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1783-1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    1770-1772

    Cote

    23 B 357

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1770-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1767-1769

    Cote

    23 B 356

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1787-1790

    Cote

    23 B 361

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1787-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    1702-1755

    Cote

    23 B 353

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1702-1755

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    1756-1762

    Cote

    23 B 354

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1756-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1768-1779

    Cote

    23 B 390

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1768-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1780-1790

    Cote

    23 B 391

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    1760-1767

    Cote

    23 B 389

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1760-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    1750-1759

    Cote

    23 B 388

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    1720-1749

    Cote

    23 B 387

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1720-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Sentences arbitrales.

    Date

    1726-1790

    Cote

    23 B 348

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Sentences arbitrales.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1788-1790

    Cote

    23 B 345

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Nominations et rapports d'experts.
    • 1788-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime