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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes nominatives de population.

    Date

    1946

    Cote

    100W156

    • Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement démographique : feuilles des ménages,…
    • Listes nominatives de population.

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  2. Résultat n°2

    Commune d'Argiésans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune d'Argiésans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Argiésans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 26

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Argiésans (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets, lois…

    Date

    1909-1937

    Cote

    2 O 4/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Comptabilité ; bordereau recettes-dépenses, décrets,…

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Subventions.

    Date

    1931-1934

    Cote

    2 O 4/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Subventions.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Crédits supplémentaires.

    Date

    1875-1934

    Cote

    2 O 4/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Crédits supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Impositions extraordinaires.

    Date

    1839-1884

    Cote

    2 O 4/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Rentes.

    Date

    1811

    Cote

    2 O 4/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Rentes.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Emprunts.

    Date

    1926-1931

    Cote

    2 O 4/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1908-1940

    Cote

    2 O 4/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1908-1940

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1824-1908

    Cote

    2 O 4/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1824-1908

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Moulin de Botans, demande de vérification du barrage (1931). Atelier de distillation, local (1922-1931).

    Date

    1922-1931

    Cote

    2 O 4/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Moulin de Botans, demande de vérification du barrage…

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

    Date

    An XIII, 1853-1855

    Cote

    2 O 4/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau…

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement, transport de farine (1940). Indemnités diverses, dommages de la guerre (1814-1815, 1817). 

    Date

    1814-1940

    Cote

    2 O 4/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions, chevaux et voitures (1938). Ravitaillement,…

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1931). Secours à indigents (1926-1930), secours alloué à l’occasion de la Fête du Roi (1847). Fonds de chômage (1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; sinistrés du Sud-Ouest (1930).

    Date

    1847, 1926-1940

    Cote

    2 O 4/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés,…

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Arrêtés, réglementation : règlement de police communale (1846). Voie publique, enlèvement des neiges, éclairage des rues, nomades, divagations des volailles (1928-1936).

    Date

    1846-1936

    Cote

    2 O 4/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation : règlement de police communale…

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes, création (1925-1940). Caisse des écoles, subventions (1887).

    Date

    1886-1940

    Cote

    2 O 4/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, dépenses, chauffage (1886-1939). Cours d’adultes,…

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Electricité, installation de pylône par la société des Houillères de Ronchamp ; subvention au syndicat d’électricité d’Echenans (Haute-Saône) (1916-1934). Demande d’électrification de maisons de particuliers (1939).

    Date

    1916-1939

    Cote

    2 O 4/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, installation de pylône par la société…

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Eau, travaux de recherche d’une source (1906) ; subvention pour travaux d’adduction d’eau (1906).

    Date

    1906

    Cote

    2 O 4/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux de recherche d’une source (1906) ; subvention…

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Gestion, entretien, reboisement, défrichement (1844-1867). Location (1814-1925). Chasse (1873-1937). Vaine pâture (1834-1891). Adjudications diverses (fruits, herbes…) (1850). Cours d’eau (1844-1938).

    Date

    1814-1938

    Cote

    2 O 4/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans…
    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, reboisement, défrichement (1844-1867).…

    Producteur :

    Préfecture