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269 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune d'Auxelles-Bas
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Auxelles-Bas
Résultat n°2
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Résultat n°3

Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
Cote
4 O 6
 Date
1891
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
Résultat n°4

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.
Cote
3 O 2244
 Date
1839-1868
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Travaux 
  • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Résultat n°5

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2196
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°6

Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
3 O 2195
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°7

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1490
 Date
1879-1927
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°8

Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.
Cote
3 O 1489
 Date
1884
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports,...
Résultat n°9

Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.
Cote
3 O 1488
 Date
1878-1882
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°10

Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.
Cote
3 O 1469
 Date
1856-1929
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Alignements, permissions de voirie dans la commune...
Résultat n°11

Construction d'un pont : devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, profils.
Cote
3 O 1468
 Date
1863-1865
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Construction d'un pont : devis, cahier des charges,...
Résultat n°12

Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.
Cote
3 O 1467
 Date
1848-1883
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Rectifications du chemin : extraits du registre des...
Résultat n°13

Itinéraire.
Cote
3 O 1466
 Date
1860
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Itinéraire.
Résultat n°14

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1465
 Date
1845-1938
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°15

Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.
Cote
3 O 1464
 Date
1888-1889
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal...
Résultat n°16

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture du Haut-Rhin, rapports, adjudications des travaux, plans, profils.
Cote
3 O 1463
 Date
1842-1852
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...
Résultat n°17

Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.
Cote
2 O 5/33
 Date
1909-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses,...
Résultat n°18

Crédits supplémentaires et affectation de crédits.
Cote
2 O 5/32
 Date
1899-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Crédits supplémentaires et affectation de crédits.
Résultat n°19

Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.
Cote
2 O 5/31
 Date
1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Subventions à associations et pour érection de monuments...
Résultat n°20

Impositions extraordinaires, contestations.
Cote
2 O 5/30
 Date
1882-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Impositions extraordinaires, contestations.