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269 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune d'Auxelles-Bas
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Auxelles-Bas
Résultat n°2
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

8 medias

Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Cote
3 P 27
 Date
1810
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Résultat n°3

Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
Cote
4 O 6
 Date
1891
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
Résultat n°4

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.
Cote
3 O 2244
 Date
1839-1868
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Travaux 
  • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Résultat n°5

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2196
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°6

Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
3 O 2195
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°7

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1490
 Date
1879-1927
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°8

Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.
Cote
3 O 1489
 Date
1884
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports,...
Résultat n°9

Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.
Cote
3 O 1488
 Date
1878-1882
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°10

Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.
Cote
3 O 1469
 Date
1856-1929
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Alignements, permissions de voirie dans la commune...
Résultat n°11

Construction d'un pont : devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, profils.
Cote
3 O 1468
 Date
1863-1865
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Construction d'un pont : devis, cahier des charges,...
Résultat n°12

Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.
Cote
3 O 1467
 Date
1848-1883
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Rectifications du chemin : extraits du registre des...
Résultat n°13

Itinéraire.
Cote
3 O 1466
 Date
1860
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
  • Itinéraire.
Résultat n°14

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1465
 Date
1845-1938
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°15

Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.
Cote
3 O 1464
 Date
1888-1889
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal...
Résultat n°16

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture du Haut-Rhin, rapports, adjudications des travaux, plans, profils.
Cote
3 O 1463
 Date
1842-1852
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...
Résultat n°17

Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.
Cote
2 O 5/33
 Date
1909-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses,...
Résultat n°18

Crédits supplémentaires et affectation de crédits.
Cote
2 O 5/32
 Date
1899-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Crédits supplémentaires et affectation de crédits.
Résultat n°19

Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.
Cote
2 O 5/31
 Date
1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Subventions à associations et pour érection de monuments...
Résultat n°20

Impositions extraordinaires, contestations.
Cote
2 O 5/30
 Date
1882-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Impositions extraordinaires, contestations.
Résultat n°21

Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes dus à la commune.
Cote
2 O 5/29
 Date
1838-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Placements, rentes, états des rentes, rachat des rentes...
Résultat n°22

Emprunts.
Cote
2 O 5/28
 Date
1886-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Emprunts.
Résultat n°23

1880-1940
Cote
2 O 5/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1880-1940
Résultat n°24

1823-1880
Cote
2 O 5/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1823-1880
Résultat n°25

Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808). Commerce, taxe de colportage ; institution (1935). Atelier de distillation, création (1923-1935). Moulin, demande d’autorisation de construction (1836).
Cote
2 O 5/25
 Date
1808-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Irrigation, demande d’un règlement d’irrigation (1808)....
Résultat n°26

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités de cantonnement (1940).
Cote
2 O 5/24
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Affaires militaires
  • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Indemnités...
Résultat n°27

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938). Secours à indigents (1852-1938). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1856-1938). Atelier de charité, travaux aux chemins communaux (1855-1856).
Cote
2 O 5/23
 Date
1850-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1938)....
Résultat n°28

Arrêtés, réglementation : règlements de police municipale (1849-1938). Voie publique, déneigement, circulation automobile, divagation des poules (1935-1937). Renseignements, plaintes, mariage de personnes évacuées ; demande de renseignements (1939). Transport de corps, corbillard ; demande d’exhumation (1937).
Cote
2 O 5/22
 Date
1849-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Police
  • Arrêtés, réglementation : règlements de police municipale...
Résultat n°29

Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935) ; subvention pour la cérémonie du 11 novembre 1938.
Cote
2 O 5/21
 Date
1840-1935, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935)...
Résultat n°30

Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de livre (1929). Cours d’adultes, création (1926-1940). Arbre de Noël, crédits (1930-1935). Congés scolaires (1928-1934). Sport ; achat de ballon (1939).
Cote
2 O 5/20
 Date
1884-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Ecole, chauffage (1884-1937). Bibliothèque, achat de...
Résultat n°31

Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification de la commune, dossier des travaux, emprunt, éclairage des rues (1926-1940). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1932). Poste, modifications du service postal (1929-1936).
Cote
2 O 5/19
 Date
1929-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Travaux et transports
  • Eau, subvention pour l’amenée d’eau (1932). Electrification...
Résultat n°32

Gestion. - Location ; relevé des canalisations réalisées par la société d’Electricité et Gaz Giromagny (1816-1933). Carrières (1893, 1933). Mines, concession aux mines de Giromagny (1845) ; recherches minières (1909). Chasse (1838-1939). Vaine pâture (an X, 1934). Cours d’eau, curage (1842, 1852). Contestation au sujet du curage de deux étangs (1925).
Cote
2 O 5/18
 Date
An X-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Location ; relevé des canalisations réalisées...
Résultat n°33

Echange.
Cote
2 O 5/17
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°34

Aliénation.
Cote
2 O 5/16
 Date
1811-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°35

Acquisition.
Cote
2 O 5/15
 Date
1867-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°36

Hangar, démolition d’une maison et construction.
Cote
2 O 5/14
 Date
1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Hangar, démolition d’une maison et construction.
Résultat n°37

Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.
Cote
2 O 5/13
 Date
1850-1851
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière, achat et échange de terrains pour agrandissement.
Résultat n°38

Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.
Cote
2 O 5/12
 Date
1850-1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien.
Résultat n°39

Pont à bascule, construction.
Cote
2 O 5/11
 Date
1924-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Pont à bascule, construction.
Résultat n°40

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 5/10
 Date
1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction.
Résultat n°41

Presbytère, réparations, aménagement, location.
Cote
2 O 5/9
 Date
1810-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Presbytère, réparations, aménagement, location.
Résultat n°42

Eglise, réparations à l’ancienne église (1818-1878) ; construction du clocher ; construction d’une nouvelle église ; réparations et aménagements intérieurs (1880-1939).
Cote
2 O 5/8
 Date
1818-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Eglise, réparations à l’ancienne église (1818-1878)...
Résultat n°43

Ecole, acquisition d’une maison pour servir d’école (1840-1841) ; construction (1847-1848) ; réparations et aménagement (1856-1940). Salle d’asille, demande de subventions (1869).
Cote
2 O 5/7
 Date
1840-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, acquisition d’une maison pour servir d’école...
Résultat n°44

Mairie, location de l’ancienne mairie.
Cote
2 O 5/6
 Date
1829-1855
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location de l’ancienne mairie.
Résultat n°45

Travaux concernant plusieurs bâtiments, église, presbytère, cimetière, école, corps de garde.
Cote
2 O 5/5
 Date
1820-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, église, presbytère,...
Résultat n°46

Procès, dommages et intérêts.
Cote
2 O 5/4
 Date
1818-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Administration générale
  • Procès, dommages et intérêts.
Résultat n°47

Conseil municipal, nominations à commissions.
Cote
2 O 5/3
 Date
1929-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Administration générale
  • Conseil municipal, nominations à commissions.
Résultat n°48

Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du personnel (1841).
Cote
2 O 5/2
 Date
1833, 1841, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Administration générale
  • Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du...
Résultat n°49

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1936-1939) ; traitement (1840-1850) ; indemnités (1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1939). Régisseur de recettes (1939). Garde champêtre, traitement (1840-1930). Berger, adjudication de la charge (1873). Appariteur, traitement (1840). Service de la bascule, nomination (1926) ; traitement (1932). Instituteur, traitement (1839-1855) ; indemnités (1927-1931). Gérant du téléphone, nomination (1929). Garde forestier, traitement (1839-1856), indemnités (1937). Curé, traitement (1839-1850). Recensement de la population, indemnités (1931, 1940). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Sage femme, indemnités (1840). Fossoyeur, nomination (1938). Femme de service, traitement, indemnités (1926-1931) ; plainte contre la suppression du poste (1926). Maires et adjoints, demande d’indemnités du maire (1841).
Cote
2 O 5/1
 Date
1839-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • AUXELLES-BAS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1936-1939)...
Résultat n°50

Minute.
Cote
7 M 809
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Auxelles-Bas.
  • Abornement général, minute et copie.
  • Minute.
Résultat n°51

Copie.
Cote
7 M 808
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Auxelles-Bas.
  • Abornement général, minute et copie.
  • Copie.
Résultat n°52

Minute.
Cote
7 M 807
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Auxelles-Bas.
  • Délimitation générale, minute et copie.
  • Minute.
Résultat n°53

Copie.
Cote
7 M 806
 Date
1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Auxelles-Bas.
  • Délimitation générale, minute et copie.
  • Copie.
Résultat n°54

Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau (1857-1930). Concessions diverses à la société des mines de Giromagny (1928-1929). Agents forestiers, indemnités (1876-1909). Passage de lignes électriques pour la Société des houillères de Ronchamp (1913-1929). Droit de chasse (1844-1868).
Cote
7 M 641
 Date
1857-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
  • Extraction de pierres (1859, 1912-1932). Captage d'eau...
Résultat n°55

Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1940). Elagage, menus produits (1830-1909). Droits de passage (1880-1885). Chemins de vidange des coupes avec plans (1857-1885). Construction à distance prohibée (1812-1886).
Cote
7 M 640
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale d'Auxelles-Bas.
  • Destination des coupes (1862-1934). Exploitation des...
Résultat n°56
1936

18 medias

1936
Cote
6 M 120/20
 Date
1936
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1936
Résultat n°57
1931

20 medias

1931
Cote
6 M 120/19
 Date
1931
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1931
Résultat n°58
1926

21 medias

1926
Cote
6 M 120/18
 Date
1926
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1926
Résultat n°59
1921

23 medias

1921
Cote
6 M 120/17
 Date
1921
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1921
Résultat n°60
1911

28 medias

1911
Cote
6 M 120/16
 Date
1911
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1911
Résultat n°61
1906

30 medias

1906
Cote
6 M 120/15
 Date
1906
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1906
Résultat n°62
1901

28 medias

1901
Cote
6 M 120/14
 Date
1901
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1901
Résultat n°63
1896

26 medias

1896
Cote
6 M 120/13
 Date
1896
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1896
Résultat n°64
1891

27 medias

1891
Cote
6 M 120/12
 Date
1891
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1891
Résultat n°65
1886

25 medias

1886
Cote
6 M 120/11
 Date
1886
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1886
Résultat n°66
1881

26 medias

1881
Cote
6 M 120/10
 Date
1881
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1881
Résultat n°67
1876

28 medias

1876
Cote
6 M 120/9
 Date
1876
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1876
Résultat n°68
1872

27 medias

1872
Cote
6 M 120/8
 Date
1872
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1872
Résultat n°69
1866

30 medias

1866
Cote
6 M 120/7
 Date
1866
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1866
Résultat n°70
1861

30 medias

1861
Cote
6 M 120/6
 Date
1861
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1861
Résultat n°71
1856

30 medias

1856
Cote
6 M 120/5
 Date
1856
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1856
Résultat n°72
1851

30 medias

1851
Cote
6 M 120/4
 Date
1851
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1851
Résultat n°73
1846

28 medias

1846
Cote
6 M 120/3
 Date
1846
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1846
Résultat n°74
1841

34 medias

1841
Cote
6 M 120/2
 Date
1841
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1841
Résultat n°75
1836

29 medias

1836
Cote
6 M 120/1
 Date
1836
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Auxelles-Bas
  • 1836
Résultat n°76

Auxelles-Bas
Cote
5 M 223
 Date- Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Auxelles-Bas
Résultat n°77

Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.
Cote
14 J 2
 Date
1838-1888
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

  • Registres paroissiaux.
  • Mariages, 1839-1888 ; Sépultures, 1838-1887.
Résultat n°78

Baptêmes, 3 juin 1829-1862.
Cote
14 J 1
 Date
Entre le 03 juin 1829 et le 31 décembre 1862
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 14 J - Paroisse d'Auxelles-Bas

  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, 3 juin 1829-1862.
Résultat n°79

Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 2
 Date
1706-1789
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Auxelles-Bas. Comptes de la fabrique.
Résultat n°80

Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route de Giromagny), église Sainte-Catherine, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/6
 Date
1990
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Auxelles-Bas, rue de la Villette (vue depuis la route...