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Résultats de la recherche

  • 1

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    2 juillet 1756-20 mai 1768

    Cote

    2 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 2 juillet 1756-20 mai 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    13 mai 1775-24 juillet 1782

    Cote

    2 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 13 mai 1775-24 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Cote

    2 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Requête concernant la tenue d'un registre des obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    1760-1779

    Cote

    2 B 27

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Registre des rapports de gardes.

    Cote

    2 B 14

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registre des rapports de gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Enquêtes.

    Cote

    2 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    24 octobre 1746-15 mai 1748

    Cote

    2 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 24 octobre 1746-15 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Installations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    2 B 17

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Installations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Pièces concernant la fabrique.

    Cote

    2 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    1780-1790

    Cote

    2 B 28

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Cote

    2 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1733-1er juillet 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    1708-1749

    Cote

    2 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations, rapports de gardes, rapports du chirurgien,...
    • 1708-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    Licitations.

    Cote

    2 B 29

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Licitations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    25 juillet 1782-7 juin 1790

    Cote

    2 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 25 juillet 1782-7 juin 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    Dîme.

    Cote

    2 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Dîme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Cote

    2 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 29 décembre 1706-10 novembre 1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Pièces concernant la glandée.

    Cote

    2 B 19

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Pièces concernant la glandée.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    23 septembre 1748-18 février 1751

    Cote

    2 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1748-18 février 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Cote

    2 B 32

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Actes du tabellion, J.C. Hosatte comme partie : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime