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269 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune d'Auxelles-Bas

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Auxelles-Bas

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.

    Date

    1891

    Cote

    4 O 6

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
  4. Résultat n°4

    Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

    Date

    1839-1868

    Cote

    3 O 2244

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Travaux 
    • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2196

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignement de la traverse : plan, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2195

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1879-1927

    Cote

    3 O 1490

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports, correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    3 O 1489

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Reconstruction du pont sur la rivière la Thomne : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, état estimatif des parcelles à acquérir.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3 O 1488

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Elargissement du chemin : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Alignements, permissions de voirie dans la commune de Rougemont-le-Château.

    Date

    1856-1929

    Cote

    3 O 1469

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Alignements, permissions de voirie dans la commune...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Construction d'un pont : devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, profils.

    Date

    1863-1865

    Cote

    3 O 1468

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Construction d'un pont : devis, cahier des charges,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Rectifications du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dépenses, fournitures, devis, plans, profils.

    Date

    1848-1883

    Cote

    3 O 1467

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Rectifications du chemin : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Itinéraire.

    Date

    1860

    Cote

    3 O 1466

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Embranchement du C.G.C. n° 12 d’Etueffont-Haut à Rougemont-le-Château 
    • Itinéraire.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1845-1938

    Cote

    3 O 1465

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans.

    Date

    1888-1889

    Cote

    3 O 1464

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Reconstruction d'un pont sur la Thomne : rapport, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture du Haut-Rhin, rapports, adjudications des travaux, plans, profils.

    Date

    1842-1852

    Cote

    3 O 1463

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Auxelles-Bas
    • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses, situation financière de la commune.

    Date

    1909-1931

    Cote

    2 O 5/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Comptabilité, bordereaux des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 O 5/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Crédits supplémentaires et affectation de crédits.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Subventions à associations et pour érection de monuments commémoratifs.

    Date

    1926-1937

    Cote

    2 O 5/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Subventions à associations et pour érection de monuments...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Impositions extraordinaires, contestations.

    Date

    1882-1936

    Cote

    2 O 5/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires, contestations.

    Producteur :

    Préfecture