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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Requête au bailli des villes et seigneurie de Masevaux de Marie Barbe Hantzmann de Giromagny contre le curé de Saint-Germain pour gages dus.

Date

1782

Cote

3 E 648

Résultat n°2

Mémoire des frais du sieur Sadoc (bail indiciaire).

Date

1754

Cote

3 E 647

Résultat n°3

Sentence du Conseil Souverain d’Alsace qui fait reconduire Nicolas Nady en la maison de force de Strasbourg d’où il s’était évadé étant détenu prisonnier à Auxelles-Bas. [meurtre d’Elisabeth Bonnetaux sa belle sœur].

Date

1776

Cote

3 E 646

Résultat n°4

Renouvellement des revenus des dîmes à M de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas à Lepuix.

Date

1729

Cote

3 E 645

Résultat n°5

Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

Date

1770-1789

Cote

3 E 644

Résultat n°6

Comptes de tutelles.

Date

1755-1790

Cote

3 E 643

Résultat n°7

Comptes des gardes forestiers et bangards.

Date

1774-1788

Cote

3 E 642

Résultat n°8

Registre de renouvellement des biens et revenus de la chapelle Sainte-Catherine érigée dans l'église d'Auxelles-Bas.

Date

Entre le 29 décembre 1739 et le 23 novembre 1779

Cote

3 E 641

Résultat n°9

Registre tenu par le greffier des bois à bâtir accordés par M. de Ferrette seigneur d’Auxelles-Bas et marqués par leurs forestiers de la seigneurie pour leurs sujets.

Date

1756

Cote

3 E 640

Résultat n°10

Registre des oppositions et actes de voyages.

Date

Entre le 06 juillet 1756 et le 24 octobre 1789

Cote

3 E 639

Résultat n°11

Registre des oppositions sur saisies réelles d'Auxelles-Bas.

Date

Entre le 02 mars 1747 et le 30 décembre 1750

Cote

3 E 638

Résultat n°12

Registre des saisies réelles, réception en qualité d'habitant.

Date

Entre le 25 octobre 1755 et le 29 mars 1790

Cote

3 E 637

Résultat n°13

Registre des sommes consignées entre les mains du greffier pour montant des adjudications.

Date

22 mars 1774-2 mai 1790

Cote

3 E 636

Résultat n°14

Registres des rapports des gardes forestiers.

Date

1737- 1790

Cote

3 E 635

Résultat n°15

Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

Date

1748-1790

Cote

3 E 634

Résultat n°16

De Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut contre Poirot pour paiement de rente foncière sur un pré : mémoire (1738). Le duc de Mazarin contre M de Riboulet seigneur d’Auxelles-Haut pour droits honorifiques à l’église de Giromagny paroisse d’Auxelles-Haut : mémoire, assignation (1738-1742).

Date

1738-1742

Cote

3 E 633

Résultat n°17

Seigneurie d’Auxelles-Haut. - Le duc de Mazarin contre la veuve du sieur Riboulet pour mouvance du fief d’Auxelles-Haut au comté de Belfort (reprise de l’affaire déjà vue vers 1701) : mémoires (1713-1714), pièces du premier procès (1699-1704) dont enchères pour le bail du fief (1699).

Date

1699-1714

Cote

3 E 632

Résultat n°18

Seigneurie d’Auxelles-Haut.- Mme de Duras contre le sieur Riboulet, portant sur les limites entre Auxelles-Haut : requêtes, mémoires (1737-1741), titres sur Auxelles [allemand] (1612).

Date

1612-1741

Cote

3 E 631

Résultat n°19

Lepuix partie Ferrette : délimitation des quartiers de M de Ferrette à Lepuix, correspondance au sujet d’une maison revendiquée entre M de Ferrette et de Mazarin.

Date

1758

Cote

3 E 630

Résultat n°20

Mazarin contre M de Reinach pour limites des deux Auxelles : visite (1748). Mémoire dans le litige entre les maisons de Mazarin et de Ferrette pour des limites sur un canton contesté entre Auxelles-Bas et Haut (1757-1758).

Date

1748-1758

Cote

3 E 629