Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune d'Auxelles-Haut

Date

1828

Cote

3 P 28

2

Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 28

3

Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles : correspondance.

Date

1853

Cote

4 O 7

4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1914

Cote

3 O 1487

5

Vote de crédits supplémentaires.

Date

1880-1940

Cote

2 O 6/37

6

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36

7

Subventions.

Date

1936-1939

Cote

2 O 6/35

8

Impositions extraordinaires.

Date

1854-1890

Cote

2 O 6/34

9

Rentes foncières.

Date

An IX-1846

Cote

2 O 6/33

10

Emprunts.

Date

1926-1931

Cote

2 O 6/32

11

1898-1940

Date

-

Cote

2 O 6/31

12

1823-1898

Date

-

Cote

2 O 6/30

13

Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).

Date

1850-1928

Cote

2 O 6/29

14

Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1875). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1898).

Date

1875-1898

Cote

2 O 6/28

15

Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1932). Secours à indigents (An X-1933). Familles nombreuses (primes, médailles…) (1925). Fonds de chômage (1932-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932). Aides aux sinistrés incendie (1935).

Date

1850-1940

Cote

2 O 6/27

16

Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).

Date

1925-1940

Cote

2 O 6/26

17

Fêtes ; adjudication de la fête communale.

Date

1840-1937

Cote

2 O 6/25

18

Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats, inventaire des livres. (1932-1937). Cours d’adultes ; création (1926-1931). Arbre de Noël ; subvention (1924).

Date

1839-1937

Cote

2 O 6/24

19

Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

Date

1937

Cote

2 O 6/23

20

Electricité-électrification de la commune ; emprunt, traité avec les Houillères de Ronchamp, subventions, éclairage des rues.

Date

1928-1938

Cote

2 O 6/22

21

Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 6/21

22

Gestion, location (1828-1932). Carrières, location (1802). Chasse, adjudication des droits (1834-1937). Vaine pâture, suppression (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1931).

Date

1802-1937

Cote

2 O 6/20

23

Echange entre la commune et un particulier.

Date

1936

Cote

2 O 6/19

24

Aliénations.

Date

1831-1937

Cote

2 O 6/18

25

Acquisition.

Date

1922

Cote

2 O 6/17

26

Salle des fêtes, réfection.

Date

1933

Cote

2 O 6/16

27

Immeuble Lambert, revendication de propriété de la commune.

Date

1881

Cote

2 O 6/15

28

Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888) ; concessions perpétuelles (1933-1936).

Date

1886-1936

Cote

2 O 6/14

29

Corps de garde, frais d’éclairage.

Date

1839-1840

Cote

2 O 6/13

30

Monument aux morts, construction.

Date

1919-1925

Cote

2 O 6/12

31

Fontaines, entretien.

Date

1872-1933

Cote

2 O 6/11

32

Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895), locations (1928).

Date

1847-1935

Cote

2 O 6/10

33

Eglise, construction ; construction du chœur et du clocher ; réparations ; restauration du maître autel ; électrification.

Date

1846-1904

Cote

2 O 6/9

34

Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859) ; réparation et entretien (1840-1940) ; logement des enseignants.

Date

1840-1940

Cote

2 O 6/8

35

Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

Date

1831, 1883

Cote

2 O 6/7

36

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1847-1933

Cote

2 O 6/6

37

Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.

Date

1840-1937

Cote

2 O 6/5

38

Procès, dommages et intérêts.

Date

1836-1934

Cote

2 O 6/4

39

Conseil municipal, nominations à commissions.

Date

1929

Cote

2 O 6/3

40

Assurances des bâtiments communaux, du personnel.

Date

1923-1936

Cote

2 O 6/2

41

Personnel. - Gratification de bois aux fonctionnaires du canton (1925). Secrétaire de mairie, nomination (1931-1937) ; traitement (1840-1938) ; indemnités (1926-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1839-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement ; indemnités ; achat d’uniforme (1849-1940). Berger, adjudication de la charge (1862-1876). Appariteur, traitement (1840). Instituteur, traitement (1849-1873). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Garde forestier, traitement (1840-1933). Curé, traitement (1834-1839). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Avoués, traitement (1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1940). Médecin vaccinateur (1849-1935). Architecte, traitement (1868). Percepteur, remises (1840, 1938). Maires et adjoints, indemnités, remboursement d’avances (1898, 1910).

Date

1834-1940

Cote

2 O 6/1

42

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

Date

-

Cote

1 O 28

43

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

Date

-

Cote

1 O 27

44

Auxelles-Haut, délimitation et bornage partiel.

Date

1870

Cote

7 M 1387

45

Chemins de vidange des coupes (1877-1902). Droits de passage (1841-1862, 1913). Construction à distance prohibée : mines de Giromagny, usine métallurgique avec plans (1845-1882). Concessions diverses (1843-1937). Extraction de pierres (1857-1913). Captage de sources (1913-1940). Location du droit de chasse (1850-1865). Vaine pâture, traitement du pâtre (1858-1874).

Date

1841-1940

Cote

7 M 643

46

18 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 121/20

47

19 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 121/19

48

19 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 121/18

49

21 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 121/17

50

27 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 121/16

51

31 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 121/15

52

31 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 121/14

53

31 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 121/13

54

36 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 121/12

55

35 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 121/11

56

35 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 121/10

57

34 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 121/9

58

36 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 121/8

59

35 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 121/7

60

33 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 121/6

61

31 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 121/5

62

37 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 121/4

63

35 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 121/3

64

42 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 121/2

65

38 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 121/1

66

Auxelles-Haut

Date

-

Cote

5 M 224

67

Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance, jugement du tribunal civil, rapports.

Date

1911-1927

Cote

82 J 7

68

Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes notariés, syndicat, protocoles d'accord.

Date

1905-1924

Cote

82 J 6

69

Plans et photographies du réseau minier.

Date

[s.d.]

Cote

82 J 5

70

Rapports sur la composition du minerai et sur l'état des mines.

Date

1904-1922

Cote

82 J 4

71

Reprise et transfert de la société : statut, bilan, rapport, bordereau de remise de pièces comptables, correspondance.

Date

1912-1925

Cote

82 J 3

72

Conseil d'administration et des assemblées générales : rapports.

Date

1912-1922

Cote

82 J 2

73

Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste Grisez.

Date

1904-1915

Cote

82 J 1

74

Auxelles-Haut, vue depuis le haut du village (route de la Vierge), église Notre-Dame Auxiliatrice, XIXe siècle, Mont Ordon-Verrier.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/7

75

Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

1 media

Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Date

-

Cote

7 Fi 2416

76

Auxelles-Haut (Haut-Rhin), château des Roches.

1 media

Auxelles-Haut (Haut-Rhin), château des Roches.

Date

-

Cote

7 Fi 26

77

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort), l’école.

1 media

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort), l’école.

Date

-

Cote

7 Fi 25

78

Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

1 media

Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Date

-

Cote

7 Fi 24

79

Auxelles-Bas, visite d'Auxelles-Haut.

1 media

Auxelles-Bas, visite d'Auxelles-Haut.

Date

-

Cote

7 Fi 23

80

Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

1 media

Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Date

-

Cote

7 Fi 22

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