Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Commune d'Auxelles-Haut	Cote 3 P 28	Date 1828	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral, Napoléonien
		Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien Commune d'Auxelles-Haut
Résultat n°2	6 medias	Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).	Cote 3 P 28	Date 1828	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Plan cadastral
		Contexte : 3 P - Cadastre Cadastre napoléonien Atlas communaux Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
Résultat n°3		Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles : correspondance.	Cote 4 O 7	Date 1853	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 4 O - Dons et legs Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des...
Résultat n°4		Alignements, permissions de voirie.	Cote 3 O 1487	Date 1843-1914	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 3 O - Voirie vicinale Chemins de grande communication Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut... Communes traversées Commune d’Auxelles-Haut Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5		Vote de crédits supplémentaires.	Cote 2 O 6/37	Date 1880-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Vote de crédits supplémentaires.
Résultat n°6		Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.	Cote 2 O 6/36	Date 1909, 1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...
Résultat n°7		Subventions.	Cote 2 O 6/35	Date 1936-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Subventions.
Résultat n°8		Impositions extraordinaires.	Cote 2 O 6/34	Date 1854-1890	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Impositions extraordinaires.
Résultat n°9		Rentes foncières.	Cote 2 O 6/33	Date An IX-1846	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Rentes foncières.
Résultat n°10		Emprunts.	Cote 2 O 6/32	Date 1926-1931	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Emprunts.
Résultat n°11		1898-1940	Cote 2 O 6/31	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Budgets et comptes. 1898-1940
Résultat n°12		1823-1898	Cote 2 O 6/30	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Finances communales Budgets et comptes. 1823-1898
Résultat n°13		Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).	Cote 2 O 6/29	Date 1850-1928	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Agriculture – Commerce – Industrie Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations...
Résultat n°14		Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1875). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1898).	Cote 2 O 6/28	Date 1875-1898	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Affaires militaires Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871,...
Résultat n°15		Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1932). Secours à indigents (An X-1933). Familles nombreuses (primes, médailles…) (1925). Fonds de chômage (1932-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932). Aides aux sinistrés incendie (1935).	Cote 2 O 6/27	Date 1850-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Hygiène – Assistance Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés,...
Résultat n°16		Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).	Cote 2 O 6/26	Date 1925-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Police Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de...
Résultat n°17		Fêtes ; adjudication de la fête communale.	Cote 2 O 6/25	Date 1840-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Affaires scolaires – Loisirs Fêtes ; adjudication de la fête communale.
Résultat n°18		Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats, inventaire des livres. (1932-1937). Cours d’adultes ; création (1926-1931). Arbre de Noël ; subvention (1924).	Cote 2 O 6/24	Date 1839-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Affaires scolaires – Loisirs Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats,...
Résultat n°19		Téléphone ; création d’un poste téléphonique.	Cote 2 O 6/23	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Travaux et transports Téléphone ; création d’un poste téléphonique.
Résultat n°20		Electricité-électrification de la commune ; emprunt, traité avec les Houillères de Ronchamp, subventions, éclairage des rues.	Cote 2 O 6/22	Date 1928-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Travaux et transports Electricité-électrification de la commune ; emprunt,...
Résultat n°21		Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).	Cote 2 O 6/21	Date 1922-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Travaux et transports Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande...
Résultat n°22		Gestion, location (1828-1932). Carrières, location (1802). Chasse, adjudication des droits (1834-1937). Vaine pâture, suppression (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1931).	Cote 2 O 6/20	Date 1802-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Terrains communaux Gestion, location (1828-1932). Carrières, location...
Résultat n°23		Echange entre la commune et un particulier.	Cote 2 O 6/19	Date 1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Terrains communaux Echange entre la commune et un particulier.
Résultat n°24		Aliénations.	Cote 2 O 6/18	Date 1831-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Terrains communaux Aliénations.
Résultat n°25		Acquisition.	Cote 2 O 6/17	Date 1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Terrains communaux Acquisition.
Résultat n°26		Salle des fêtes, réfection.	Cote 2 O 6/16	Date 1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Salle des fêtes, réfection.
Résultat n°27		Immeuble Lambert, revendication de propriété de la commune.	Cote 2 O 6/15	Date 1881	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Immeuble Lambert, revendication de propriété de la...
Résultat n°28		Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888) ; concessions perpétuelles (1933-1936).	Cote 2 O 6/14	Date 1886-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888)...
Résultat n°29		Corps de garde, frais d’éclairage.	Cote 2 O 6/13	Date 1839-1840	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Corps de garde, frais d’éclairage.
Résultat n°30		Monument aux morts, construction.	Cote 2 O 6/12	Date 1919-1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Monument aux morts, construction.
Résultat n°31		Fontaines, entretien.	Cote 2 O 6/11	Date 1872-1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Fontaines, entretien.
Résultat n°32		Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895), locations (1928).	Cote 2 O 6/10	Date 1847-1935	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895),...
Résultat n°33		Eglise, construction ; construction du chœur et du clocher ; réparations ; restauration du maître autel ; électrification.	Cote 2 O 6/9	Date 1846-1904	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Eglise, construction ; construction du chœur et du...
Résultat n°34		Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859) ; réparation et entretien (1840-1940) ; logement des enseignants.	Cote 2 O 6/8	Date 1840-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859)...
Résultat n°35		Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).	Cote 2 O 6/7	Date 1831, 1883	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...
Résultat n°36		Travaux concernant plusieurs bâtiments.	Cote 2 O 6/6	Date 1847-1933	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Bâtiments communaux Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°37		Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.	Cote 2 O 6/5	Date 1840-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Administration générale Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.
Résultat n°38		Procès, dommages et intérêts.	Cote 2 O 6/4	Date 1836-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Administration générale Procès, dommages et intérêts.
Résultat n°39		Conseil municipal, nominations à commissions.	Cote 2 O 6/3	Date 1929	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Administration générale Conseil municipal, nominations à commissions.
Résultat n°40		Assurances des bâtiments communaux, du personnel.	Cote 2 O 6/2	Date 1923-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Administration générale Assurances des bâtiments communaux, du personnel.
Résultat n°41		Personnel. - Gratification de bois aux fonctionnaires du canton (1925). Secrétaire de mairie, nomination (1931-1937) ; traitement (1840-1938) ; indemnités (1926-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1839-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement ; indemnités ; achat d’uniforme (1849-1940). Berger, adjudication de la charge (1862-1876). Appariteur, traitement (1840). Instituteur, traitement (1849-1873). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Garde forestier, traitement (1840-1933). Curé, traitement (1834-1839). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Avoués, traitement (1931). Recensement de la population, indemnités (1926-1940). Médecin vaccinateur (1849-1935). Architecte, traitement (1868). Percepteur, remises (1840, 1938). Maires et adjoints, indemnités, remboursement d’avances (1898, 1910).	Cote 2 O 6/1	Date 1834-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans... AUXELLES-HAUT Administration générale Personnel. - Gratification de bois aux fonctionnaires...
Résultat n°42		Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)	Cote 1 O 28	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont. Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...
Résultat n°43		Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).	Cote 1 O 27	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales Terrains et bâtiments intercommunaux Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Résultat n°44		Auxelles-Haut, délimitation et bornage partiel.	Cote 7 M 1387	Date 1870	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Atlas communaux Auxelles-Haut, délimitation et bornage partiel.
Résultat n°45		Chemins de vidange des coupes (1877-1902). Droits de passage (1841-1862, 1913). Construction à distance prohibée : mines de Giromagny, usine métallurgique avec plans (1845-1882). Concessions diverses (1843-1937). Extraction de pierres (1857-1913). Captage de sources (1913-1940). Location du droit de chasse (1850-1865). Vaine pâture, traitement du pâtre (1858-1874).	Cote 7 M 643	Date 1841-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts Eaux et forêts Inspection de Belfort Forêts communales Dossiers par commune Forêt communale d'Auxelles-Haut. Chemins de vidange des coupes (1877-1902). Droits de...
Résultat n°46	18 medias	1936	Cote 6 M 121/20	Date 1936	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1936
Résultat n°47	19 medias	1931	Cote 6 M 121/19	Date 1931	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1931
Résultat n°48	19 medias	1926	Cote 6 M 121/18	Date 1926	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1926
Résultat n°49	21 medias	1921	Cote 6 M 121/17	Date 1921	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1921
Résultat n°50	27 medias	1911	Cote 6 M 121/16	Date 1911	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1911
Résultat n°51	31 medias	1906	Cote 6 M 121/15	Date 1906	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1906
Résultat n°52	31 medias	1901	Cote 6 M 121/14	Date 1901	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1901
Résultat n°53	31 medias	1896	Cote 6 M 121/13	Date 1896	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1896
Résultat n°54	36 medias	1891	Cote 6 M 121/12	Date 1891	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1891
Résultat n°55	35 medias	1886	Cote 6 M 121/11	Date 1886	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1886
Résultat n°56	35 medias	1881	Cote 6 M 121/10	Date 1881	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1881
Résultat n°57	34 medias	1876	Cote 6 M 121/9	Date 1876	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1876
Résultat n°58	36 medias	1872	Cote 6 M 121/8	Date 1872	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1872
Résultat n°59	35 medias	1866	Cote 6 M 121/7	Date 1866	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1866
Résultat n°60	33 medias	1861	Cote 6 M 121/6	Date 1861	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1861
Résultat n°61	31 medias	1856	Cote 6 M 121/5	Date 1856	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1856
Résultat n°62	37 medias	1851	Cote 6 M 121/4	Date 1851	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1851
Résultat n°63	35 medias	1846	Cote 6 M 121/3	Date 1846	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1846
Résultat n°64	42 medias	1841	Cote 6 M 121/2	Date 1841	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1841
Résultat n°65	38 medias	1836	Cote 6 M 121/1	Date 1836	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document Recensement
		Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population... Auxelles-Haut 1836
Résultat n°66		Auxelles-Haut	Cote 5 M 224	Date-	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène Logements et établissements insalubres Etablissements classés créés avant 1940 et disparus... Auxelles-Haut
Résultat n°67		Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance, jugement du tribunal civil, rapports.	Cote 82 J 7	Date 1911-1927	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Potasse d’Alsace. Affaire Vogt : arrêts, notes de plaidoiries, correspondance,...
Résultat n°68		Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes notariés, syndicat, protocoles d'accord.	Cote 82 J 6	Date 1905-1924	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Potasse d’Alsace. Mines Amélie : procès-verbaux, correspondance, actes...
Résultat n°69		Plans et photographies du réseau minier.	Cote 82 J 5	Date [s.d.]	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny. Plans et photographies du réseau minier.
Résultat n°70		Rapports sur la composition du minerai et sur l'état des mines.	Cote 82 J 4	Date 1904-1922	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Situation des Mines d’Auxelles et de Giromagny. Rapports sur la composition du minerai et sur l'état...
Résultat n°71		Reprise et transfert de la société : statut, bilan, rapport, bordereau de remise de pièces comptables, correspondance.	Cote 82 J 3	Date 1912-1925	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Société Anonyme des Mines de Giromagny. Reprise et transfert de la société : statut, bilan,...
Résultat n°72		Conseil d'administration et des assemblées générales : rapports.	Cote 82 J 2	Date 1912-1922	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Société Anonyme des Mines de Giromagny. Conseil d'administration et des assemblées générales :...
Résultat n°73		Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste Grisez.	Cote 82 J 1	Date 1904-1915	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
		Contexte : 82 J - Mines d'Auxelles et de Giromagny et Potasse... Société Anonyme des Mines de Giromagny. Correspondance de Lucien François avec Jean-Baptiste...
Résultat n°74		Auxelles-Haut, vue depuis le haut du village (route de la Vierge), église Notre-Dame Auxiliatrice, XIXe siècle, Mont Ordon-Verrier.	Cote 80 Fi 1/7	Date 1990	Lieu Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)	Type de document -
		Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle... Prestige du Territoire de Belfort. Auxelles-Haut, vue depuis le haut du village (route...
Résultat n°75	1 media	Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.	Cote 7 Fi 2416	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Auxelles-Haut Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.
Résultat n°76	1 media	Auxelles-Haut (Haut-Rhin), château des Roches.	Cote 7 Fi 26	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Auxelles-Haut Auxelles-Haut (Haut-Rhin), château des Roches.
Résultat n°77	1 media	Auxelles-Haut (Territoire de Belfort), l’école.	Cote 7 Fi 25	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Auxelles-Haut Auxelles-Haut (Territoire de Belfort), l’école.
Résultat n°78	1 media	Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.	Cote 7 Fi 24	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Auxelles-Haut Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.
Résultat n°79	1 media	Auxelles-Bas, visite d'Auxelles-Haut.	Cote 7 Fi 23	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Auxelles-Haut Auxelles-Bas, visite d'Auxelles-Haut.
Résultat n°80	1 media	Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.	Cote 7 Fi 22	Date-	Lieu Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)	Type de document Carte postale
		Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées Territoire de Belfort Auxelles-Haut Territoire de Belfort, Auxelles-Haut.

Résultats de la recherche

Commune d'Auxelles-Haut

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

Contexte : 3 P - Cadastre

Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles : correspondance.

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Vote de crédits supplémentaires.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Subventions.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Impositions extraordinaires.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Rentes foncières.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Emprunts.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

1898-1940

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

1823-1898

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1875). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1898).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Fêtes ; adjudication de la fête communale.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats, inventaire des livres. (1932-1937). Cours d’adultes ; création (1926-1931). Arbre de Noël ; subvention (1924).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Electricité-électrification de la commune ; emprunt, traité avec les Houillères de Ronchamp, subventions, éclairage des rues.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Gestion, location (1828-1932). Carrières, location (1802). Chasse, adjudication des droits (1834-1937). Vaine pâture, suppression (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1931).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Echange entre la commune et un particulier.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Aliénations.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Acquisition.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Salle des fêtes, réfection.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Immeuble Lambert, revendication de propriété de la commune.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888) ; concessions perpétuelles (1933-1936).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Corps de garde, frais d’éclairage.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Monument aux morts, construction.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Fontaines, entretien.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895), locations (1928).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Eglise, construction ; construction du chœur et du clocher ; réparations ; restauration du maître autel ; électrification.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859) ; réparation et entretien (1840-1940) ; logement des enseignants.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Procès, dommages et intérêts.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Conseil municipal, nominations à commissions.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Assurances des bâtiments communaux, du personnel.

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...