Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune d'Auxelles-Haut

Date

1828

Cote

3 P 28
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Auxelles-Haut
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

6 medias
Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 28
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).
Résultat n°3
Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles : correspondance.

Date

1853

Cote

4 O 7
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des...
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1843-1914

Cote

3 O 1487
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune d’Auxelles-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Vote de crédits supplémentaires.

Date

1880-1940

Cote

2 O 6/37
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Vote de crédits supplémentaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Subventions.

Date

1936-1939

Cote

2 O 6/35
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Subventions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Impositions extraordinaires.

Date

1854-1890

Cote

2 O 6/34
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Impositions extraordinaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Rentes foncières.

Date

An IX-1846

Cote

2 O 6/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Rentes foncières.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Emprunts.

Date

1926-1931

Cote

2 O 6/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
1898-1940

Cote

2 O 6/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1898-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1823-1898

Cote

2 O 6/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1823-1898
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).

Date

1850-1928

Cote

2 O 6/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1875). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1898).

Date

1875-1898

Cote

2 O 6/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Affaires militaires
- Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1850-1932). Secours à indigents (An X-1933). Familles nombreuses (primes, médailles…) (1925). Fonds de chômage (1932-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932). Aides aux sinistrés incendie (1935).

Date

1850-1940

Cote

2 O 6/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1935). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).

Date

1925-1940

Cote

2 O 6/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Police
- Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Fêtes ; adjudication de la fête communale.

Date

1840-1937

Cote

2 O 6/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fêtes ; adjudication de la fête communale.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats, inventaire des livres. (1932-1937). Cours d’adultes ; création (1926-1931). Arbre de Noël ; subvention (1924).

Date

1839-1937

Cote

2 O 6/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement (1839-1931). Bibliothèque ; achats,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Téléphone ; création d’un poste téléphonique.

Date

1937

Cote

2 O 6/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Travaux et transports
- Téléphone ; création d’un poste téléphonique.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Electricité-électrification de la commune ; emprunt, traité avec les Houillères de Ronchamp, subventions, éclairage des rues.

Date

1928-1938

Cote

2 O 6/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Travaux et transports
- Electricité-électrification de la commune ; emprunt,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 6/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Travaux et transports
- Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Gestion, location (1828-1932). Carrières, location (1802). Chasse, adjudication des droits (1834-1937). Vaine pâture, suppression (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1931).

Date

1802-1937

Cote

2 O 6/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Gestion, location (1828-1932). Carrières, location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Echange entre la commune et un particulier.

Date

1936

Cote

2 O 6/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Echange entre la commune et un particulier.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Aliénations.

Date

1831-1937

Cote

2 O 6/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Aliénations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Acquisition.

Date

1922

Cote

2 O 6/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Salle des fêtes, réfection.

Date

1933

Cote

2 O 6/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Salle des fêtes, réfection.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Immeuble Lambert, revendication de propriété de la commune.

Date

1881

Cote

2 O 6/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Immeuble Lambert, revendication de propriété de la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888) ; concessions perpétuelles (1933-1936).

Date

1886-1936

Cote

2 O 6/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction d’un mur de clôture (1886-1888)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Corps de garde, frais d’éclairage.

Date

1839-1840

Cote

2 O 6/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, frais d’éclairage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Monument aux morts, construction.

Date

1919-1925

Cote

2 O 6/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Fontaines, entretien.

Date

1872-1933

Cote

2 O 6/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Fontaines, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895), locations (1928).

Date

1847-1935

Cote

2 O 6/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Presbytère, construction (1847-1849), réparations (1893-1895),...
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Préfecture
Résultat n°33
Eglise, construction ; construction du chœur et du clocher ; réparations ; restauration du maître autel ; électrification.

Date

1846-1904

Cote

2 O 6/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Eglise, construction ; construction du chœur et du...
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Préfecture
Résultat n°34
Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859) ; réparation et entretien (1840-1940) ; logement des enseignants.

Date

1840-1940

Cote

2 O 6/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Ecole, achat d’un terrain pour agrandir l’école (1859)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

Date

1831, 1883

Cote

2 O 6/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1847-1933

Cote

2 O 6/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.

Date

1840-1937

Cote

2 O 6/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Services municipaux, frais de fonctionnement, chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Procès, dommages et intérêts.

Date

1836-1934

Cote

2 O 6/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Conseil municipal, nominations à commissions.

Date

1929

Cote

2 O 6/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Assurances des bâtiments communaux, du personnel.

Date

1923-1936

Cote

2 O 6/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Administration générale
- Assurances des bâtiments communaux, du personnel.
Producteur :

Préfecture

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Commune d'Auxelles-Haut

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

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Commune d'Auxelles-Haut (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

Date

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

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Vote de crédits supplémentaires.

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

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Subventions.

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Impositions extraordinaires.

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Rentes foncières.

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Emprunts.

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1898-1940

Cote

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Producteur :

1823-1898

Cote

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Elevage, entretien du taureau, passage des bêtes, contestations (1850, 1852). Atelier public de distillation, création (1923-1928).

Date

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Réquisitions d’automobiles (1938-1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1875). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1898).

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Arrêtés, réglementation ; destruction des armes de chasse (1940), réglementation de la vente de produits agricoles (1940). Voie publique ; déneigement, réglementation de circulation, dépôt de fumier (1925-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fêtes ; adjudication de la fête communale.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...