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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 9

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Banvillars (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Banvillars (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Banvillars

    Date

    1828

    Cote

    3 P 29

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Banvillars

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

    Date

    1860-1938

    Cote

    2 O 7/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

    Date

    1830-1937

    Cote

    2 O 7/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Placements, rentes.

    Date

    1836

    Cote

    2 O 7/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Placements, rentes.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Emprunts.

    Date

    1934-1938

    Cote

    2 O 7/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Emprunts.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1902-1940

    Cote

    2 O 7/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1902-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1823-1901

    Cote

    2 O 7/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1823-1901

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

    Date

    An XIII -1940

    Cote

    2 O 7/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1925)...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

    Date

    1855-1939

    Cote

    2 O 7/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, travaux de défense de la place...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

    Date

    1855-1932

    Cote

    2 O 7/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 7/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 7/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

    Date

    1929-1939

    Cote

    2 O 7/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Travaux et transports
    • Electricité-électrification, emprunt, traité avec la...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Eau, réparations des conduites d’eau.

    Date

    1813-1938

    Cote

    2 O 7/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Travaux et transports
    • Eau, réparations des conduites d’eau.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

    Date

    1831-1937

    Cote

    2 O 7/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Entretien, état des terrains incultes susceptibles...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Echange.

    Date

    1876-1928

    Cote

    2 O 7/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Aliénation.

    Date

    1819-1938

    Cote

    2 O 7/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Acquisition.

    Date

    1823-1918

    Cote

    2 O 7/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Délimitation.

    Date

    1840

    Cote

    2 O 7/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert (1878-1879) ; clôture (1880).

    Date

    1860-1880

    Cote

    2 O 7/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Corps de garde, éclairage.

    Date

    1840

    Cote

    2 O 7/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, éclairage.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Pont-bascule, réfection.

    Date

    1938

    Cote

    2 O 7/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Pont-bascule, réfection.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Fontaine, réparations.

    Date

    1840

    Cote

    2 O 7/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaine, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Lavoir, couverture.

    Date

    1937-1939

    Cote

    2 O 7/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, couverture.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Presbytère, réparations, agrandissement.

    Date

    1840-1932

    Cote

    2 O 7/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.

    Date

    1840-1927

    Cote

    2 O 7/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement, réparations.

    Date

    1847-1933

    Cote

    2 O 7/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement,...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.

    Date

    1839-1925

    Cote

    2 O 7/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1838-1933

    Cote

    2 O 7/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

    Date

    1858-1937

    Cote

    2 O 7/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Procès, dommages et intérêts.

    Date

    1831-1877

    Cote

    2 O 7/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Procès, dommages et intérêts.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

    Date

    1859, 1929

    Cote

    2 O 7/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Assurances des bâtiments communaux.

    Date

    1840-1933

    Cote

    2 O 7/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Assurances des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

    Date

    1840-1959

    Cote

    2 O 7/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1847-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1833-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1938). Elagage, menus produits (1902). Droits de passage (1931). Construction à distance prohibée (1829-1931). Location du droit de chasse (1840-1869). Agents forestiers, indemnités (1828-1909). Extraction de pierres (1838-1839). Affouage (1843, 1864).

    Date

    1826-1939

    Cote

    7 M 644

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Banvillars.
    • Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893)....
  39. Résultat n°39
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 122/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 122/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Banvillars
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.