Banvillars (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1938

Cote

2 X 9
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret,...
Résultat n°2

6 medias
Commune de Banvillars (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 29
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Banvillars (5 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Banvillars

Date

1828

Cote

3 P 29
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Banvillars
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

Date

1860-1938

Cote

2 O 7/34
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

Date

1830-1937

Cote

2 O 7/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Placements, rentes.

Date

1836

Cote

2 O 7/32
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Placements, rentes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Emprunts.

Date

1934-1938

Cote

2 O 7/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
1902-1940

Cote

2 O 7/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1902-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1823-1901

Cote

2 O 7/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1823-1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

Date

An XIII -1940

Cote

2 O 7/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Ouvrages militaires, travaux de défense de la place de Belfort ; expropriation (1907), dégâts militaires (1877-1928). Réquisitions ; indemnités (1939). Secours ; aides aux familles de l’armée d’Orient (1855) ; transport de linge pour l’armée d’Italie (1859) ; entretien des tombes militaires (1928). Sapeurs pompiers ; gratifications (1932).

Date

1855-1939

Cote

2 O 7/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, travaux de défense de la place...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

1855-1932

Cote

2 O 7/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des lieux publics (1837), intérieur de l’église (1839). Autorisation de construire près de la forêt (1829). Voie publique, divagation des volailles ; éclairage des rues (1932-1935). Plaintes, contestation au sujet d’une radiation sur la liste électorale (1924).

Date

1829-1935

Cote

2 O 7/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Police
- Arrêtés, réglementation. - Règlement de police des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

Date

1840-1938

Cote

2 O 7/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

Date

1929-1939

Cote

2 O 7/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Travaux et transports
- Electricité-électrification, emprunt, traité avec la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Eau, réparations des conduites d’eau.

Date

1813-1938

Cote

2 O 7/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Travaux et transports
- Eau, réparations des conduites d’eau.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

Date

1831-1937

Cote

2 O 7/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Entretien, état des terrains incultes susceptibles...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Echange.

Date

1876-1928

Cote

2 O 7/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Aliénation.

Date

1819-1938

Cote

2 O 7/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Acquisition.

Date

1823-1918

Cote

2 O 7/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Délimitation.

Date

1840

Cote

2 O 7/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert (1878-1879) ; clôture (1880).

Date

1860-1880

Cote

2 O 7/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Cimetière, confection de portes (1860) ; transfert...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Corps de garde, éclairage.

Date

1840

Cote

2 O 7/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, éclairage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Pont-bascule, réfection.

Date

1938

Cote

2 O 7/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Pont-bascule, réfection.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Fontaine, réparations.

Date

1840

Cote

2 O 7/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Fontaine, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Lavoir, couverture.

Date

1937-1939

Cote

2 O 7/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, couverture.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Presbytère, réparations, agrandissement.

Date

1840-1932

Cote

2 O 7/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, réparations, agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.

Date

1840-1927

Cote

2 O 7/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Eglise, réparations, reconstruction du clocher, agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement, réparations.

Date

1847-1933

Cote

2 O 7/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, achat de terrains, agrandissement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.

Date

1839-1925

Cote

2 O 7/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, achat de mobilier, mur de clôture.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1838-1933

Cote

2 O 7/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.

Date

1858-1937

Cote

2 O 7/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Fonctionnement des services municipaux, frais de chauffage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Procès, dommages et intérêts.

Date

1831-1877

Cote

2 O 7/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

Date

1859, 1929

Cote

2 O 7/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Conseil municipal, nominations à commissions (1929)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Assurances des bâtiments communaux.

Date

1840-1933

Cote

2 O 7/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Assurances des bâtiments communaux.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893). Etat signalétique (1921-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1847-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1833-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1826-1938). Elagage, menus produits (1902). Droits de passage (1931). Construction à distance prohibée (1829-1931). Location du droit de chasse (1840-1869). Agents forestiers, indemnités (1828-1909). Extraction de pierres (1838-1839). Affouage (1843, 1864).

Date

1826-1939

Cote

7 M 644
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Banvillars.
- Délimitation, abornement avec plans (1830-1850, 1893)....
Résultat n°39

8 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 122/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 122/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

7 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 122/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 122/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 122/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 122/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

9 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 122/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

9 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 122/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 122/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

9 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 122/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

9 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 122/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

11 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 122/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

9 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 122/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

10 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 122/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

11 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 122/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

11 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 122/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

11 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 122/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

13 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 122/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

14 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 122/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

11 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 122/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Banvillars
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59
Banvillars

Cote

5 M 225
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Banvillars
Résultat n°60
Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.

Date

1986

Cote

80 Fi 1/8
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Banvillars, église Saint-Ambroise, XIXe siècle.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°61

1 media
Banvillars, l'église.

Cote

7 Fi 2358
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Banvillars
- Banvillars, l'église.
Résultat n°62

2 medias
Banvillars : minute et mise au net.

Cote

1 C 46
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Banvillars : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°63
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Banvillars, création : décret, arrêté (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934, 1938). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Banvillars (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Banvillars

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Subventions (1933-1940). Crédits supplémentaires (1860-1935). Comptabilité, caisse d’amortissement (1909-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Impositions extraordinaires, taxes sur les chiens, contestations.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Placements, rentes.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Emprunts.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1902-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1823-1901

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925) ; élevage ; garde du verra (an XIII). Industrie, distillation ; ateliers (1922-1927), bouilleurs de cru (1939-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1855-1935). Secours à indigents (1855, 1927). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ecole, chauffage (1855-1936). Bibliothèque, achat de matériel (1851-1938). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1932). Congés scolaires (1925-1938). Fêtes, état de frais (1840).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité-électrification, emprunt, traité avec la Société du Refrain.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, réparations des conduites d’eau.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Entretien, état des terrains incultes susceptibles d’être asséchés (1861). Location (1831-1931). Carrières, bail (1840). Chasse, adjudications (1873-1937). Vaine pâture, contestation (1840) ; suppression (1890-1891). Cours d’eau, curage (1838-1859).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :